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What changed, Règlement grand-ducal du 26 janvier 2010 relatif à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges int…

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+ 3. 1. 1. er er règlement (CE) n° 1760/2000 règlement (CE) n° 820/97
+ 2. la date de naissance;
+ 3. le sexe;
+ 4. la race ou la robe;
+ 5. règlement (CE) n° 1760/2000 règlement (CE) n° 820/97
+ 6. le numéro d'identification de l'exploitation de naissance;
+ 7. les numéros d'identification de toutes les exploitations où l'animal a été détenu et les dates de chaque mouvement;
+ 8. la date du décès ou de l'abattage;
+ 9. le type de dispositif d'identification électronique, s'il est appliqué à l'animal.
− 3. 1. - le code d’identification,
− - la date de naissance,
− - le sexe,
− - la race ou la robe,
− - règlement grand-ducal du 22 avril 1999
− - le numéro d’identification de l’exploitation de naissance,
− - les numéros d’identification de toutes les exploitations où l’animal a été détenu et les dates de chaque mouvement,
− - la date du décès ou de l’abattage.
tierA, publisher-supplied validity dates
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index built2026-08-04T13:15:37Z · corpus 2f51cf1
stamp signaturevalid (ECDSA-P256)