What changed, Règlement grand-ducal du 23 novembre 2017 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de p…

+ ### Art. 19. — Prescriptions phytosanitaires applicables aux plantes mères initiales et aux matériels initiaux
− ### Art. 19. — Prescriptions phytosanitaires pour les plantes mères initiales et pour les matériels initiaux
+ **(1)** Une inspection visuelle des installations, des champs et des lots permet de constater qu’une plante mère initiale ou un matériel initial est exempt des organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ) figurant aux annexes I et II, conformément aux prescriptions de l’annexe IV, pour le genre …
− **(1)** Les plantes mères initiales et les matériels initiaux sont exempts des organismes nuisibles énumérés à l'annexe I, partie A, et à l'annexe II, pour le genre ou l'espèce concerné.
+ L’organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère initiale ou le matériel initial à un échantillonnage et à une analyse en ce qui concerne les ORNQ figurant à l’annexe II, conformément aux prescriptions de l’annexe IV, pour le genre ou l’espèce concerné et…
− Une inspection visuelle des installations, des champs et des lots permet de constater que lesdites plantes mères ou lesdits matériels sont bien exempts des organismes nuisibles énumérés à l'annexe I, partie A, et à l'annexe II, pour le genre ou l'espèce concerné. Cette inspection visuelle est effect…
+ Si des doutes apparaissent quant à la présence des ORNQ figurant à l’annexe I, l’organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère initiale ou le matériel initial concerné à un échantillonnage et à une analyse.
− Le pourcentage de plantes mères initiales et de matériels initiaux infestés par les organismes nuisibles énumérés à l'annexe I, partie B, ne doit pas dépasser les niveaux de tolérance fixés par ladite annexe. Une inspection visuelle des installations, des champs et des lots permet de constater que l…
+ **(2)** L’échantillonnage et l’analyse prévus au paragraphe 1er sont réalisés en appliquant les protocoles de l’OEPP. Quand de tels protocoles n’existent pas, l’organisme officiel responsable applique les protocoles correspondants établis au niveau national. Dans ce cas, l’organisme officiel respons…
− Si des doutes apparaissent quant à la présence de ces organismes nuisibles, l'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur prélèvent des échantillons sur la plante mère ou le matériel en cause et les analysent.
+ L’organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur transmettent les échantillons aux laboratoires agréés par l’organisme officiel responsable.
− **(2)** L'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur procèdent à une inspection visuelle, ainsi qu'à un échantillonnage et à une analyse, des plantes mères initiales et des matériels initiaux comme l'annexe IV le requiert pour le genre ou l'espèce concerné.
+ **(3)** En cas de résultat d’analyse positif pour l’un quelconque des ORNQ figurant aux annexes I et II pour le genre ou l’espèce concerné, le fournisseur écarte la plante mère initiale ou le matériel initial infesté des autres plantes mères initiales et matériels initiaux, conformément à l’article …
− **(3)** L'échantillonnage et l'analyse visés au paragraphe 1er sont réalisés en appliquent les protocoles de l'OEPP. Quand de tels protocoles n'existent pas, l'organisme officiel responsable applique les protocoles correspondants établis au niveau national. Dans ce cas, l’organisme officiel responsa…
+ **(4)** Les mesures visant à garantir le respect des prescriptions énoncées au paragraphe 1er figurent à l’annexe IV pour le genre ou l’espèce concerné et la catégorie considérée.
− L'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent les échantillons aux laboratoires agréés par l'organisme officiel responsable.
+ **(5)** Le paragraphe 1er ne s’applique pas aux plantes mères initiales et aux matériels initiaux placés en cryoconservation.
− **(4)** Le paragraphe 1er ne s'applique pas aux plantes mères initiales et aux matériels initiaux placés en cryoconservation.
+ ### Art. 20. — Prescriptions relatives au sol applicables aux plantes mères initiales et aux matériels initiaux
− ### Art. 20. — Prescriptions relatives au sol
+ **(7)** Lorsqu'une plante mère de base ou un matériel de base ne satisfait plus aux prescriptions de l'article 16, de l'article 17, paragraphes 2 et 6, et des articles 21, 25 et 26, le fournisseur l'écarte des autres plantes mères de base et matériels de base. La plante mère ou le matériel écarté pe…
− **(7)** Lorsqu'une plante mère de base ou un matériel de base ne satisfait plus aux prescriptions de l'article 16, de l'article 17, paragraphes 2 et 6, et des articles 21, 25 et 26, le fournisseur l'écarte des autres plantes mères de base et matériels de base. La plante mère ou le matériel écarté pe…
+ ### Art. 25. — Prescriptions phytosanitaires applicables aux plantes mères de base et aux matériels de base
− ### Art. 25. — Prescriptions phytosanitaires
+ **(1)** Une inspection visuelle des installations, des champs et des lots permet de constater qu’une plante mère de base ou un matériel de base est exempt des ORNQ figurant aux annexes I et II, conformément aux prescriptions de l’annexe IV, pour le genre ou l’espèce concerné. Cette inspection visuel…
− **(1)** Les plantes mères de base et les matériels de base sont exempts des organismes nuisibles énumérés à l'annexe I, partie A, et à l'annexe II, pour le genre ou l'espèce concerné.
+ L’organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère de base ou le matériel de base à un échantillonnage et à une analyse en ce qui concerne les ORNQ figurant à l’annexe II, conformément aux prescriptions de l’annexe IV, pour le genre ou l’espèce concerné et …
− Une inspection visuelle des installations, des champs et des lots permet de constater que lesdites plantes mères ou lesdits matériels sont bien exempts des organismes nuisibles énumérés à l'annexe I, partie A, et à l'annexe II, pour le genre ou l'espèce concerné. Cette inspection visuelle est effect…
+ Si des doutes apparaissent quant à la présence des ORNQ figurant à l’annexe I, l’organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère de base ou le matériel de base concerné à un échantillonnage et à une analyse.
− Le pourcentage de plantes mères de base et de matériels de base infestés par les organismes nuisibles énumérés à l'annexe I, partie B, ne doit pas dépasser les niveaux de tolérance fixés par ladite annexe. Une inspection visuelle des installations, des champs et des lots permet de constater que lesd…
+ **(2)** L’échantillonnage et l’analyse prévus au paragraphe 1er sont réalisés en appliquant les protocoles de l’OEPP. Quand de tels protocoles n’existent pas, l’organisme officiel responsable applique les protocoles correspondants établis au niveau national. Dans ce cas, l’organisme officiel respons…
− Si des doutes apparaissent quant à la présence de ces organismes nuisibles, l'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur prélèvent des échantillons sur la plante mère ou le matériel en cause et les analysent.
+ L’organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur transmettent les échantillons aux laboratoires agréés par l’organisme officiel responsable.
− **(2)** L'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur procèdent à une inspection visuelle, à un échantillonnage et à une analyse des plantes mères de base et des matériels de base comme l'annexe IV le requiert pour le genre ou l'espèce concerné.
+ **(3)** En cas de résultat d’analyse positif pour l’un quelconque des ORNQ figurant aux annexes I et II pour le genre ou l’espèce concerné, le fournisseur écarte la plante mère de base ou le matériel de base infesté des autres plantes mères de base et matériels de base, conformément à l’article 24, …
− **(3)** L'échantillonnage et l'analyse visés au paragraphe 1er sont réalisés en appliquant les protocoles de l'OEPP. Quand de tels protocoles n'existent pas, l'organisme officiel responsable applique les protocoles correspondants établis au niveau national. Dans ce cas, l’organisme officiel responsa…
+ **(4)** Les mesures visant à garantir le respect des prescriptions énoncées au paragraphe 1er figurent à l’annexe IV pour le genre ou l’espèce concerné et la catégorie considérée.
− L'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent les échantillons aux laboratoires agréés par l'organisme officiel responsable.
+ **(5)** Le paragraphe 1er ne s’applique pas aux plantes mères de base et aux matériels de base placés en cryoconservation.
− **(4)** Le paragraphe 1er ne s'applique pas aux plantes mères de base et aux matériels de base placés en cryoconservation.
+ ### Art. 26. — Prescriptions relatives au sol applicables aux plantes mères de base et aux matériels de base
− ### Art. 26. — Prescriptions relatives au sol
+ ### Art. 30. — Prescriptions phytosanitaires applicables aux plantes mères certifiées et aux matériels certifiés
− ### Art. 30. — Prescriptions phytosanitaires
+ **(1)** Une inspection visuelle des installations, des champs et des lots permet de constater qu’une plante mère certifiée ou un matériel certifié est exempt des ORNQ figurant aux annexes I et II, conformément aux prescriptions de l’annexe IV, pour le genre ou l’espèce concerné. Cette inspection vis…
− **(1)** Les plantes mères certifiées et les matériels certifiés sont exempts des organismes nuisibles énumérés à l'annexe I, partie A, et à l'annexe II, pour le genre ou l'espèce concerné.
+ L’organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère certifiée ou le matériel certifié à un échantillonnage et à une analyse en ce qui concerne les ORNQ figurant à l’annexe II, conformément aux prescriptions de l’annexe IV, pour le genre ou l’espèce concerné …
− Une inspection visuelle des installations, des champs et des lots permet de constater que lesdites plantes mères ou lesdits matériels sont bien exempts des organismes nuisibles énumérés à l'annexe I, partie A, et à l'annexe II, pour le genre ou l'espèce concerné. Cette inspection visuelle est effect…
+ Si des doutes apparaissent quant à la présence des ORNQ figurant à l’annexe I, l’organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent la plante mère certifiée ou le matériel certifié concerné à un échantillonnage et à une analyse.
− Le pourcentage de plantes mères certifiées et de matériels certifiés infestés par les organismes nuisibles énumérés à l'annexe I, partie B, ne doit pas dépasser les niveaux de tolérance fixés par ladite annexe. Une inspection visuelle des installations, des champs et des lots permet de constater que…
+ **(2)** L’échantillonnage et l’analyse prévus au paragraphe 1er sont réalisés en appliquant les protocoles de l’OEPP. Quand de tels protocoles n’existent pas, l’organisme officiel responsable applique les protocoles correspondants établis au niveau national. Dans ce cas, l’organisme officiel respons…
− Si des doutes apparaissent quant à la présence de ces organismes nuisibles, l'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur prélèvent des échantillons sur la plante mère ou le matériel en cause et les analysent.
+ L’organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur transmettent les échantillons aux laboratoires agréés par l’organisme officiel responsable.
− **(2)** L'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur procèdent à une inspection visuelle, à un échantillonnage et à une analyse des plantes mères certifiées et des matériels certifiés comme l'annexe IV le requiert pour le genre ou l'espèce concerné.
+ **(3)** En cas de résultat d’analyse positif pour l’un quelconque des ORNQ figurant aux annexes I et II pour le genre ou l’espèce concerné, le fournisseur écarte la plante mère certifiée ou le matériel certifié infesté des autres plantes mères certifiées et matériels certifiés, conformément à l’arti…
− **(3)** L'échantillonnage et l'analyse visés au paragraphe 1er sont réalisés en appliquant les protocoles de l'OEPP. Quand de tels protocoles n'existent pas, l'organisme officiel responsable applique les protocoles correspondants établis au niveau national. Dans ce cas, l’organisme officiel de contr…
+ **(4)** Les mesures visant à garantir le respect des prescriptions énoncées au paragraphe 1er figurent à l’annexe IV pour le genre ou l’espèce concerné et la catégorie considérée.
− L'organisme officiel responsable et, le cas échéant, le fournisseur soumettent les échantillons aux laboratoires agréés par l'organisme officiel responsable.
+ **(5)** Le paragraphe 1er ne s’applique pas aux plantes mères certifiées et aux matériels certifiés placés en cryoconservation.
− **(4)** Le paragraphe 1er ne s'applique pas aux plantes mères certifiées et aux matériels certifiés placés en cryoconservation.
+ ### Art. 31. — Prescriptions relatives au sol applicables aux plantes mères certifiées et aux matériels certifiés
− ### Art. 31. — Prescriptions relatives au sol
+ Sauf indication contraire, l’échantillonnage et l’analyse n’ont pas lieu d’être dans le cas des plantes fruitières certifiées.
− L'échantillonnage et l'analyse n'ont pas lieu d'être dans le cas des plantes fruitières certifiées.
+ ### Art. 35. — Prescriptions phytosanitaires applicables aux matériels CAC
− ### Art. 35. — Prescriptions phytosanitaires
+ **(1)** Une inspection visuelle des installations, des champs et des lots effectuée par le fournisseur au stade de la production permet de constater que les matériels CAC sont pratiquement exempts des organismes nuisibles figurant aux annexes I et II pour le genre ou l’espèce concerné, sauf autre in…
− **(1)** Les matériels CAC sont pratiquement exempts des organismes nuisibles énumérés aux annexes I et II pour le genre ou l'espèce concernés.
+ Le fournisseur soumet la source identifiée de matériels ou les matériels CAC à un échantillonnage et à une analyse en ce qui concerne les ORNQ figurant à l’annexe II, conformément aux prescriptions de l’annexe IV, pour le genre ou l’espèce concerné et la catégorie considérée.
− Une inspection visuelle des installations, des champs et des lots permet de constater que lesdits matériels sont bien pratiquement exempts des organismes nuisibles énumérés aux annexes I et II pour le genre ou l'espèce concernés.
+ Si des doutes apparaissent quant à la présence des ORNQ figurant à l’annexe I, le fournisseur soumet la source identifiée de matériels ou les matériels CAC concernés à un échantillonnage et à une analyse.
− Si des doutes apparaissent quant à la présence de ces organismes nuisibles, le fournisseur prélève des échantillons sur le matériel en cause et les analyse.
+ Les matériels de multiplication CAC et les plantes fruitières CAC en lots ne sont commercialisés, après le stade de la production, que s’ils se révèlent exempts de signes ou de symptômes des organismes nuisibles figurant aux annexes I et II lors de l’inspection visuelle effectuée par le fournisseur.
− **(2)** Le fournisseur procède à une inspection visuelle, à un échantillonnage et à une analyse des matériels CAC comme l'annexe IV le requiert pour le genre ou l'espèce concernés.
+ Le fournisseur met en œuvre les mesures visant à garantir le respect des prescriptions énoncées au paragraphe 1er, conformément à l’annexe IV, pour le genre ou l’espèce concerné et la catégorie considérée.
− **(3)** Le paragraphe 1er ne s'applique pas aux matériels CAC placés en cryoconservation.
+ **(2)** Le paragraphe 1 er ne s’applique pas aux matériels CAC placés en cryoconservation.
− **(4)** Outre les prescriptions des paragraphes 1 et 2, les matériels CAC qui appartiennent aux espèces de *Citrus L.*, de *Fortunella Swingle* et de *Poncirus Raf.* satisfont à toutes les conditions suivantes :
− 1. ils sont issus d'une source identifiée de matériels trouvée exempte des organismes nuisibles énumérés à l'annexe II pour ces espèces sur la base du prélèvement d'échantillons et de leur analyse ;
− 2. après le commencement du dernier cycle de végétation, ils ont été trouvés pratiquement exempts des organismes nuisibles énumérés à l'annexe II pour ces espèces sur la base d'une inspection visuelle, du prélèvement d'échantillons et de leur analyse.
− 
+ ### Art. 36bis. — Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone
+ 
+ Outre les prescriptions phytosanitaires et celles relatives au sol énoncées aux articles 18, 19, 20, 25, 26, 30, 31 et 35, les matériels de multiplication et les plantes fruitières sont produits conformément aux prescriptions concernant le site de production, le lieu de production ou la zone énoncée…
+ 
+ ### attachment_1
− ### ANNEXE ILISTE D'ORGANISMES NUISIBLES DONT LA PRÉSENCE DOIT OBLIGATOIREMENT ÊTRE ÉTABLIE AU MOYEN D'INSPECTIONS VISUELLES ET, SOUS CERTAINES CONDITIONS, D'ÉCHANTILLONNAGES ET D'ANALYSES
+ **Annexe I - Liste des ORNQ dont la présence doit obligatoirement être établie au moyen d’une inspection visuelle et, en cas de doutes, d’un échantillonnage et d’une analyse, conformément à l’article 18, paragraphe 1er, à l’article 19, paragraphe 1er, à l’article 25, paragraphe 1er, à l’article 30, …
− **Liste d'organismes nuisibles dont les plantes mères et le matériel de multiplication doivent être exempts, ou pratiquement exempts, conformément à l'article 18, paragraphe 1er à l'article 19, paragraphe 1er à l'article 25, paragraphe 1er à l'article 30, paragraphe 1er et à l'article 35, paragraphe…
+ | **Genre ou espèce** | **ORNQ** |
− | Genres ou espèces | Organismes nuisibles |
+ | ***Castanea sativa *Mill.** | **Champignons et oomycètes** |
+ | *Cryphonectria parasitica* (Murrill) Barr [ENDOPA] |  |
+ | *Mycosphaerella punctiformis* Verkley & U. Braun [RAMUEN] |  |
+ | *Phytophthora cambivora* (Petri) Buisman [PHYTCM] |  |
+ | *Phytophthora cinnamomi* Rands [PHYTCN] |  |
+ | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes** |  |
+ | Agent de la mosaïque du châtaignier |  |
+ | ***Citrus* L., *Fortunella* Swingle, *Poncirus* Raf.** | **Champignons et oomycètes** |
+ | *Phytophthora citrophthora* (R.E.Smith & E.H.Smith) Leonian [PHYTCO] |  |
+ | *Phytophthora nicotianae* var. *parasitica* (Dastur) Waterhouse [PHYTNP] |  |
+ | **Insectes et acariens** |  |
+ | *Aleurothrixus floccosus* Maskell [ALTHFL] |  |
+ | *Parabemisia myricae *Kuwana [PRABMY] |  |
+ | **Nématodes** |  |
+ | *Pratylenchus vulnus *Allen & Jensen [PRATVU] |  |
+ | *Tylenchulus semipenetrans *Cobb [TYLESE] |  |
+ | ***Corylus avellana* L.** | **Bactéries** |
+ | *Pseudomonas avellanae *Janse *et al*. [PSDMAL] |  |
+ | *Xanthomonas arboricola* pv. *Corylina *(Miller, Bollen, Simmons, Gross & Barss) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings [XANTCY] |  |
+ | **Champignons et oomycètes** |  |
+ | *Armillariella mellea* (Vahl) Kummer [ARMIME] |  |
+ | *Verticillium albo-atrum* Reinke & Berthold [VERTAA] |  |
+ | *Verticillium dahliae *Kleb [VERTDA] |  |
+ | **Insectes et acariens** |  |
+ | *Phytoptus avellanae* Nalepa [ERPHAV] |  |
+ | ***Cydonia* *oblonga* Mill. et *Pyrus* L.** | **Bactéries** |
+ | *Agrobacterium tumefaciens *(Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] |  |
+ | *Erwinia amylovora *(Burrill) Winslow *et al*. [ERWIAM] |  |
+ | *Pseudomonas syringae* pv. *Syringae* van Hall [PSDMSY] |  |
+ | **Champignons et oomycètes** |  |
+ | *Armillariella mellea* (Vahl) Kummer [ARMIME] |  |
+ | *Chondrostereum purpureum* Pouzar [STERPU] |  |
+ | *Glomerella cingulata* (Stoneman) Spaulding & von Schrenk [GLOMCI] |  |
+ | *Neofabraea alba* Desmazières [PEZIAL] |  |
+ | *Neofabraea malicorticis* Jackson [PEZIMA] |  |
+ | *Neonectria ditissima* (Tulasne & C. Tulasne) Samuels & Rossman [NECTGA] |  |
+ | *Phytophthora cactorum* (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] |  |
+ | *Sclerophora pallida* Yao & Spooner [SKLPPA] |  |
+ | *Verticillium albo-atrum* Reinke & Berthold [VERTAA] |  |
+ | *Verticillium dahliae* Kleb [VERTDA] |  |
+ | **Insectes et acariens** |  |
+ | *Eriosoma lanigerum* Hausmann [ERISLA] |  |
+ | *Psylla* spp. Geoffroy [1PSYLG] |  |
+ | **Nématodes** |  |
+ | *Meloidogyne hapla *Chitwood [MELGHA] |  |
+ | *Meloidogyne javanica *Chitwood [MELGJA] |  |
+ | *Pratylenchus penetrans *(Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] |  |
+ | *Pratylenchus vulnus *Allen & Jensen [PRATVU] |  |
+ | ***Ficus carica* L.** | **Bactéries** |
+ | *Xanthomonas campestris* pv. *fici *(Cavara) Dye [XANTFI] |  |
+ | **Champignons et oomycètes** |  |
+ | *Armillariella mellea* (Vahl) Kummer [ARMIME] |  |
+ | **Insectes et acariens** |  |
+ | *Ceroplastes rusci *Linnaeus [CERPRU] |  |
+ | **Nématodes** |  |
+ | *Heterodera fici *Kirjanova [HETDFI] |  |
+ | *Meloidogyne arenaria* Chitwood [MELGAR] |  |
+ | *Meloidogyne incognita *(Kofold & White) Chitwood [MELGIN] |  |
+ | *Meloidogyne javanica *Chitwood [MELGJA] |  |
+ | *Pratylenchus penetrans *(Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] |  |
+ | *Pratylenchus vulnus *Allen & Jensen [PRATVU] |  |
+ | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes** |  |
+ | Agent de la mosaïque du figuier [FGM000] |  |
+ | ***Fragaria* L.** | **Bactéries** |
+ | *Candidatus *Phlomobacter* fragariae *Zreik, Bové & Garnier [PHMBFR] |  |
+ | **Champignons et oomycètes** |  |
+ | *Podosphaera aphanis* (Wallroth) Braun & Takamatsu [PODOAP] |  |
+ | *Rhizoctonia fragariae* Hussain & W.E.McKeen [RHIZFR] |  |
+ | *Verticillium albo-atrum* Reinke & Berthold [VERTAA] |  |
+ | *Verticillium dahliae* Kleb [VERTDA] |  |
+ | **Insectes et acariens** |  |
+ | *Chaetosiphon fragaefolii *Cockerell [CHTSFR] |  |
+ | *Phytonemus pallidus *Banks [TARSPA] |  |
+ | **Nématodes** |  |
+ | *Ditylenchus dipsaci* (Kuehn) Filipjev [DITYDI] |  |
+ | *Meloidogyne hapla *Chitwood [MELGHA] |  |
+ | *Pratylenchus vulnus *Allen & Jensen [PRATVU] |  |
+ | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes** |  |
+ | *Candidatus* Phytoplasma *asteris *Lee *et al*. [PHYPAS] |  |
+ | *Candidatus* Phytoplasma *australiense* Davis *et al*. [PHYPAU] |  |
+ | *Candidatus* Phytoplasma *fragariae *Valiunas, Staniulis & Davis [PHYPFG] |  |
+ | *Candidatus* Phytoplasma *pruni *[PHYPPN] |  |
+ | *Candidatus* Phytoplasma *solani *Quaglino *et al*. [PHYPSO] |  |
+ | Phytoplasme de la phyllodie du trèfle [PHYP03] |  |
+ | Phytoplasme de la maladie des collets multiples du fraisier [PHYP75] |  |
+ | ***Juglans regia* L.** | **Bactéries** |
+ | *Agrobacterium tumefaciens *(Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] |  |
+ | *Xanthomonas arboricola* pv. *Juglandi* (Pierce) Vauterin *et al*. [XANTJU] |  |
+ | **Champignons et oomycètes** |  |
+ | *Armillariella mellea* (Vahl) Kummer [ARMIME] |  |
+ | *Chondrostereum purpureum* Pouzar [STERPU] |  |
+ | *Neonectria ditissima* (Tulasne & C. Tulasne) Samuels & Rossman [NECTGA]*Phytophthora cactorum* (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] |  |
+ | **Insectes et acariens** |  |
+ | *Epidiaspis leperii* Signoret [EPIDBE] |  |
+ | *Pseudaulacaspis pentagona* Targioni-Tozzetti [PSEAPE] |  |
+ | *Quadraspidiotus perniciosus *Comstock [QUADPE] |  |
+ | ***Malus *Mill.** | **Bactéries** |
+ | *Agrobacterium tumefaciens *(Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] |  |
+ | *Erwinia amylovora *(Burrill) Winslow *et al*. [ERWIAM] |  |
+ | *Pseudomonas syringae* pv. *Syringae* van Hall [PSDMSY] |  |
+ | **Champignons et oomycètes** |  |
+ | *Armillariella mellea* (Vahl) Kummer [ARMIME] |  |
+ | *Chondrostereum purpureum* Pouzar [STERPU] |  |
+ | *Glomerella cingulata* (Stoneman) Spaulding & von Schrenk [GLOMCI] |  |
+ | *Neofabraea alba* Desmazières [PEZIAL] |  |
+ | *Neofabraea malicorticis* Jackson [PEZIMA]*Neonectria ditissima* (Tulasne & C. Tulasne) Samuels & Rossman [NECTGA]*Phytophthora cactorum* (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC]*Sclerophora pallida* Yao & Spooner [SKLPPA] |  |
+ | *Verticillium albo-atrum* Reinke & Berthold [VERTAA] |  |
+ | *Verticillium dahliae* Kleb [VERTDA] |  |
+ | **Insectes et acariens** |  |
+ | *Eriosoma lanigerum* Hausmann [ERISLA]*Psylla* spp. Geoffroy [1PSYLG] |  |
+ | **Nématodes** |  |
+ | *Meloidogyne hapla *Chitwood [MELGHA] |  |
+ | *Meloidogyne javanica *Chitwood [MELGJA] |  |
+ | *Pratylenchus penetrans *(Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] |  |
+ | *Pratylenchus vulnus *Allen & Jensen [PRATVU] |  |
+ | ***Olea europaea* L.** | **Bactéries** |
+ | *Pseudomonas savastanoi *pv.* savastanoi *(Smith) Gardan *et al*. [PSDMSA] |  |
+ | **Nématodes** |  |
+ | *Meloidogyne arenaria* Chitwood [MELGAR] |  |
+ | *Meloidogyne incognita *(Kofold & White) Chitwood [MELGIN] |  |
+ | *Meloidogyne javanica *Chitwood [MELGJA] |  |
+ | *Pratylenchus vulnus *Allen & Jensen [PRATVU] |  |
+ | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes** |  |
+ | Virus associé au jaunissement foliaire de l’olivier [OLYAV0] |  |
+ | Virus associé au jaunissement des nervures de l’olivier [OVYAV0] |  |
+ | Virus associé à la marbrure jaune et au dépérissement de l’olivier [OYMDAV] |  |
+ | ***Pistacia vera *L.** | **Champignons et oomycètes** |
+ | *Phytophthora cambivora* (Petri) Buisman [PHYTCM] |  |
+ | *Phytophthora cryptogea* Pethybridge & Lafferty [PHYTCR] |  |
+ | *Rosellinia necatrix* Prillieux [ROSLNE] |  |
+ | *Verticillium dahliae* Kleb [VERTDA] |  |
+ | **Nématodes** |  |
+ | *Pratylenchus penetrans *(Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] |  |
+ | *Pratylenchus vulnus *Allen & Jensen [PRATVU] |  |
+ | ***Prunus domestica* L. et * Prunus dulcis *(Miller) Webb (syn. : Prunus amygdalus Batsch)** | **Bactéries** |
+ | *Agrobacterium tumefaciens *(Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] |  |
+ | *Pseudomonas syringae* pv. *morsprunorum *(Wormald) Young, Dye & Wilkie [PSDMMP] |  |
+ | **Champignons et oomycètes** |  |
+ | *Phytophthora cactorum* (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] |  |
+ | *Verticillium dahliae* Kleb [VERTDA] |  |
+ | **Insectes et acariens** |  |
+ | *Pseudaulacaspis pentagona* Targioni-Tozzetti [PSEAPE] |  |
+ | *Quadraspidiotus perniciosus *Comstock [QUADPE] |  |
+ | **Nématodes** |  |
+ | *Meloidogyne arenaria* Chitwood [MELGAR] |  |
+ | *Meloidogyne incognita *(Kofold & White) Chitwood [MELGIN] |  |
+ | *Meloidogyne javanica *Chitwood [MELGJA] |  |
+ | *Pratylenchus penetrans *(Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] |  |
+ | *Pratylenchus vulnus *Allen & Jensen [PRATVU] |  |
+ | ***Prunus armeniaca* L.** | **Bactéries** |
+ | *Agrobacterium tumefaciens *(Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] |  |
+ | *Pseudomonas syringae* pv. *morsprunorum *(Wormald) Young, Dye & Wilkie [PSDMMP] |  |
+ | *Pseudomonas syringae* pv. *Syringae* van Hall [PSDMSY] |  |
+ | *Pseudomonas viridiflava *(Burkholder) Dowson [PSDMVF] |  |
+ | **Champignons et oomycètes** |  |
+ | *Phytophthora cactorum* (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] |  |
+ | *Verticillium dahliae* Kleb [VERTDA] |  |
+ | **Insectes et acariens** |  |
+ | *Pseudaulacaspis pentagona* Targioni-Tozzetti [PSEAPE] |  |
+ | *Quadraspidiotus perniciosus *Comstock [QUADPE] |  |
+ | **Nématodes** |  |
+ | *Meloidogyne arenaria* Chitwood [MELGAR] |  |
+ | *Meloidogyne incognita *(Kofold & White) Chitwood [MELGIN] |  |
+ | *Meloidogyne javanica *Chitwood [MELGJA] |  |
+ | *Pratylenchus penetrans *(Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] |  |
+ | *Pratylenchus vulnus *Allen & Jensen [PRATVU] |  |
+ | ***Prunus avium *L. et* Prunus cerasus* L.** | **Bactéries** |
+ | *Agrobacterium tumefaciens *(Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] |  |
+ | *Pseudomonas syringae* pv. *morsprunorum* (Wormald) Young, Dye & Wilkie [PSDMMP] |  |
+ | **Champignons et oomycètes** |  |
+ | *Phytophthora cactorum* (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] |  |
+ | **Insectes et acariens** |  |
+ | *Quadraspidiotus perniciosus *Comstock [QUADPE] |  |
+ | **Nématodes** |  |
+ | *Meloidogyne arenaria* Chitwood [MELGAR] |  |
+ | *Meloidogyne incognita *(Kofold & White) Chitwood [MELGIN] |  |
+ | *Meloidogyne javanica *Chitwood [MELGJA] |  |
+ | *Pratylenchus penetrans *(Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] |  |
+ | *Pratylenchus vulnus *Allen & Jensen [PRATVU] |  |
+ | ***Prunus persica *(L.) Batsch et* Prunus salicina* Lindley** | **Bactéries** |
+ | *Agrobacterium tumefaciens *(Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] |  |
+ | *Pseudomonas syringae* pv. *morsprunorum *(Wormald) Young, Dye & Wilkie [PSDMMP] |  |
+ | *Pseudomonas syringae* pv. *persicae *(Prunier, Luisetti &. Gardan) Young, Dye & Wilkie [PSDMPE] |  |
+ | **Champignons et oomycètes** |  |
+ | *Phytophthora cactorum* (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC] |  |
+ | *Verticillium dahliae* Kleb [VERTDA] |  |
+ | **Insectes et acariens** |  |
+ | *Pseudaulacaspis pentagona* Targioni-Tozzetti [PSEAPE] |  |
+ | *Quadraspidiotus perniciosus *Comstock [QUADPE] |  |
+ | **Nématodes** |  |
+ | *Meloidogyne arenaria* Chitwood [MELGAR] |  |
+ | *Meloidogyne incognita *(Kofold & White) Chitwood [MELGIN] |  |
+ | *Meloidogyne javanica *Chitwood [MELGJA] |  |
+ | *Pratylenchus penetrans *(Cobb) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATPE] |  |
+ | *Pratylenchus vulnus *Allen & Jensen [PRATVU] |  |
+ | ***Ribes* L.** | **Champignons et oomycètes** |
+ | *Diaporthe strumella* (Fries) Fuckel [DIAPST] |  |
+ | *Microsphaera grossulariae* (Wallroth) Léveillé [MCRSGR] |  |
+ | *Podosphaera mors-uvae* (Schweinitz) Braun & Takamatsu [SPHRMU] |  |
+ | **Insectes et acariens** |  |
+ | *Cecidophyopsis ribis *Westwood [ERPHRI] |  |
+ | *Dasineura tetensi *Rübsaamen [DASYTE] |  |
+ | *Pseudaulacaspis pentagona* Targioni-Tozzetti [PSEAPE] |  |
+ | *Quadraspidiotus perniciosus *Comstock [QUADPE] |  |
+ | *Tetranychus urticae *Koch [TETRUR] |  |
+ | **Nématodes** |  |
+ | *Aphelenchoides ritzemabosi *(Schwartz) Steiner & Buhrer [APLORI] |  |
+ | *Ditylenchus dipsaci* (Kuehn) Filipjev [DITYDI] |  |
+ |  | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes** |
+ |  | Agent de la mosaïque aucuba et agent de la jaunisse du cassis combinés |
+ | ***Rubus *L.** | **Bactéries** |
+ |  | *Agrobacterium* spp. Conn [1AGRBG] |
+ |  | *Rhodococcus fascians *Tilford [CORBFA] |
+ |  | **Champignons et oomycètes** |
+ |  | *Peronospora rubi* Rabenhorst [PERORU] |
+ |  | **Insectes et acariens** |
+ |  | *Resseliella theobaldi *Barnes [THOMTE] |
+ | ***Vaccinium *L.** | **Bactéries** |
+ |  | *Agrobacterium tumefaciens *(Smith & Townsend) Conn [AGRBTU] |
+ |  | **Champignons et oomycètes** |
+ |  | *Diaporthe vaccinii *Shear [DIAPVA] |
+ |  | *Exobasidium vaccinii* (Fuckel) Woronin [EXOBVA] |
+ |  | *Godronia cassandrae* (forme anamorphe *Topospora myrtilli*) Peck [GODRCA] |
+ 
+ ### attachment_2
− | *Castanea sativa* Mill. | Champignons *Mycosphaerella maculiformis**Phytophthora cambivora**Phytophthora cinnamomi*Maladies apparentées aux viroses Mosaïque du châtaignier (ChMV) |
− | *Citrus* L., *Fortunella* Swingle, *Poncirus* Raf. | Insectes *Aleurotrixus floccosus**Parabemisia myricae*Nématodes *Pratylenchus vulnus**Tylenchus semi-penetrans*Champignons *Phytophthora citrophtora**Phytophthora parasitica* |
− | *Corylus avellana* L. | Acariens *Phytoptus avellanae*Champignons *Armillariella mellea**Verticillium dahliae**Verticillium albo-atrum*Bactéries *Xanthomonas arboricola* pv. *Corylina**Pseudomonas avellanae* |
− | *Cydonia oblonga* Mill., *Malus* Mill. et *Pyrus* L. | Insectes *Eriosoma lanigerum**Psylla* spp.Nématodes *Meloidogyne hapla**Meloidogyne javanica**Pratylenchus penetrans**Pratylenchus vulnus*Champignons *Armillariella mellea**Chondrostereum purpureum**Glomerella cingulata**Pezicula alba**Pezicul…
− | *Ficus carica* L. | Insectes *Ceroplastes rusci*Nématodes *Heterodera fici**Meloidogyne arenaria**Meloidogyne incognita**Meloidogyne javanica**Pratylenchus penetrans**Pratylenchus vulnus*Champignons *Armillaria mellea*Bactéries *Phytomonas fici*Maladies apparentées aux viroses Mosaïque du figuier …
− | *Juglans regia* L. | Insectes *Epidiaspis leperii**Pseudaulacaspis pentagona**Quadraspidiotus perniciosus*Champignons *Armillariella mellea**Nectria galligena**Chondrostereum purpureum**Phytophthora cactorum*Bactéries *Agrobacterium tumefaciens**Xanthomonas arboricola* pv. *Juglandi* |
− | *Olea europaea* L. | Nématodes *Meloidogyne arenaria**Meloidogyne incognita**Meloidogyne javanica**Pratylenchus vulnus*Bactéries Pseudomonas savastanoi *pv.* savastanoiMaladies apparentées aux viroses Leaf yellowing complex disease 3 |
− | *Pistacia vera* L. | Nématodes *Pratylenchus penetrans**Pratylenchus vulnus*Champignons *Phytophthora cryptogea**Phytophthora cambivora**Rosellinia necatrix**Verticillium dahliae* |
− | *Prunus amygdalus, P. armeniaca, P. domestica, P. persica* et *P. salicina* | Insectes *Pseudaulacaspis pentagona**Quadraspidiotus perniciosus*Nématodes *Meloidogyne arenaria**Meloidogyne javanica**Meloidogyne incognita**Pratylenchus penetrans**Pratylenchus vulnus*Champignons *Phytophthora cactoru…
− | *Prunus avium*, *P. cerasus* | Insectes *Quadraspidiotus perniciosus*Nématodes *Meloidogyne arenaria**Meloidogyne javanica**Meloidogyne incognita**Pratylenchus penetrans**Pratylenchus vulnus*Champignons *Phytophthora cactorum*Bactéries *Agrobacterium tumefaciens**Pseudomonas syringae* pv. *morspru…
− | *Ribes* L. | Insectes et acariens *Dasyneura tetensi**Ditylenchus dipsaci**Pseudaulacaspis pentagona**Quadraspidiotus perniciosus**Tetranycus urticae**Cecidophyopsis ribis*Champignons *Sphaerotheca mors-uvae**Microsphaera grossulariae**Diaporthe strumella* (*Phomopsis ribicola*) |
− | *Rubus* L. | Champignons *Peronospora rubi* |
+ **Annexe II - Liste des ORNQ dont la présence doit obligatoirement être établie au moyen d’une inspection visuelle et, s’il y a lieu, d’un échantillonnage et d’une analyse, conformément à l’article 18, paragraphes 2 et 4, à l’article 19, paragraphe 1er, à l’article 25, paragraphe 1er, à l’article 30…
− **Liste d'organismes nuisibles dont les plantes mères et le matériel de multiplication doivent être exempts, ou pratiquement exempts, ou dont la présence est limitée selon des niveaux de tolérance, conformément à l'article 18 paragraphe 1er, à l'article 19 paragraphe 1er, à l'article 25 paragraphe 1…
+ | **Genre ou espèce** | **ORNQ** |
+ | --- | --- |
+ | ***Citrus***** L., *Fortunella* Swingle et *Poncirus* Raf.** | **Bactéries** |
+ | *Spiroplasma citri *Saglio *et al.* [SPIRCI] |  |
+ | **Champignons et oomycètes** |  |
+ | *Plenodomus tracheiphilus *(Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley [DEUTTR] |  |
+ | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes** |  |
+ | Agent du cristacortis des agrumes [CSCC00]Viroïde de l’exocortis des agrumes [CEVD00]Agent de l’impietratura des agrumes [CSI000]Virus des taches foliaires des agrumes [CLBV00]Virus de la psorose des agrumes [CPSV00]Virus de la tristeza des agrumes (isolats de l’Union européenne) [CTV000]Virus de …
+ | ***Corylus avellana *****L.** | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes** |
+ |  | Virus de la mosaïque du pommier [APMV00] |
+ | ***Cydonia oblonga***** Mill.** | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes** |
+ |  | Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSV0]Agent du bois souple du pommier [ARW000]Virus du bois rayé du pommier [ASGV00]Virus du bois strié du pommier [ASPV00]Agent de la nécrose de l’écorce du poirier [PRBN00]Agent de l’écorce fendue du poirier [PRBS00]Viroïde du chancre pustuleux du po…
+ | ***Fragaria *****L.** | **Bactéries** |
+ |  | *Xanthomonas fragariae *Kennedy & King [XANTFR]**Champignons et oomycètes***Colletotrichum acutatum* Simmonds [COLLAC]*Phytophthora cactorum* (Lebert & Cohn) J.Schröter [PHYTCC]*Phytophthora fragariae* C.J. Hickman [PHYTFR]**Nématodes***Aphelenchoides besseyi* Christie [APLOBE]*Aphelenchoides b…
+ | ***Juglans regia***** L** | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes** |
+ |  | Virus de l’enroulement foliaire du cerisier [CLRV00] |
+ | ***Malus***** Mill.** | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes**Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSV0]Viroïde de la pomme ridée [ADFVD0]Agent de la plastomanie du pommier [AFL000]Virus de la mosaïque du pommier [APMV00]Agent du bois souple du pommier [ARW000…
+ | ***Olea europaea***** L.** | **Champignons et oomycètes***Verticillium dahliae* Kleb [VERTDA] **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes**Virus de la mosaïque de l’arabette [ARMV00]Virus de l’enroulement foliaire du cerisier [CLRV00]Virus des taches annulaires latentes du …
+ | ***Prunus dulcis *****(Miller) Webb (syn. : Prunus amygdalus Batsch)** | **Bactéries***Xanthomonas arboricola* pv. *pruni *(Smith) Vauterin* et al.* [XANTPR]**Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes**Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSV0]Virus de la mosaïque du…
+ | ***Prunus armeniaca *****L.** | **Bactéries***Xanthomonas arboricola* pv. *pruni *(Smith) Vauterin* et al.* [XANTPR]**Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes**Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSV0]Virus de la mosaïque du pommier [APMV00]Virus latent de l’abrico…
+ | ***Prunus avium *****L. ****et* Prunus cerasus* L.** | **Bactéries***Xanthomonas arboricola* pv. *pruni *(Smith) Vauterin* et al.* [XANTPR]**Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes**Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSV0]Virus de la mosaïque du pommier [APMV00]V…
+ | ***Prunus domestica***** L.,* Prunus salicina* Lindley et ****autres espèces de *Prunus *L. sensibles au virus de la sharka dans le cas des hybrides de *Prunus *L.** | **Bactéries***Xanthomonas arboricola* pv. *pruni *(Smith) Vauterin* et al.* [XANTPR]**Virus, viroïdes, maladies apparentées aux vi…
+ | ***Prunus persica***** (L.) Batsch** | **Bactéries***Xanthomonas arboricola* pv. *pruni *(Smith) Vauterin* et al.* [XANTPR]**Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes**Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSV0]Virus de la mosaïque du pommier [APMV00]Virus latent de l…
+ | ***Pyrus *****L.** | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes**Virus des taches chlorotiques du pommier [ACLSV0]Agent du bois souple du pommier [ARW000]Virus du bois rayé du pommier [ASGV00]Virus du bois strié du pommier [ASPV00]*Candidatus* Phytoplasma *pyri *Seemüller …
+ | ***Ribes *****L.** | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes**Virus de la mosaïque de l’arabette [ARMV00]Virus de la réversion du cassis [BRAV00]Virus de la mosaïque du concombre [CMV000]Virus associé à la chlorose des nervures du groseillier à maquereau [GOVB00]Virus d…
+ | ***Rubus *****L.** | **Champignons et oomycètes***Phytophthora* spp. de Bary [1PHYTG]**Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes**Virus de la mosaïque du pommier [APMV00]Virus de la mosaïque de l’arabette [ARMV00]Virus de la nécrose du *Rubus* ou de la ronce [BRNV00]*Candid…
+ | ***Vaccinium *****L.** | **Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes**Ophiovirus associé à Blueberry mosaic [BLMAV0]Blueberry red ringspot virus [BRRV00]Virus de la brunissure nécrotique de la myrtille [BLSCV0]Virus du choc de la myrtille [BLSHV0]Blueberry shoestring virus …
− | **Organismes nuisibles par genres et espèces** | **Niveaux de tolérance (en %)** |  |  |
− | --- | --- | --- | --- |
− | **Catégorie initiale** | **Catégorie de base** | **Catégorie certifiée** |  |
− | ***Fragaria***** L.** |  |  |  |
− | **Insectes et acariens** |  |  |  |
− | *Chaetosiphon fragaefoliae* | 0 | 0,5 | 1 |
− | *Phytonemus pallidus* | 0 | 0 | 0,1 |
− | **Nématodes** |  |  |  |
− | *Aphelenchoides fragariae* | 0 | 0 | 1 |
− | *Ditylenchus dipsaci* | 0 | 0,5 | 1 |
− | *Meloidogyne hapla* | 0 | 0,5 | 1 |
− | *Pratylenchus vulnus* | 0 | 1 | 1 |
− | **Champignons** |  |  |  |
− | *Rhizoctonia fragariae* | 0 | 0 | 1 |
− | *Podosphaera aphanis* (Wallroth) Braun & Takamatsu | 0 | 0,5 | 1 |
− | *Verticillium albo-atrum* | 0 | 0,2 | 2 |
− | *Verticillium dahliae* | 0 | 0,2 | 2 |
− | **Bactéries** |  |  |  |
− | *Candidatus Phlomobacter fragariae* | 0 | 0 | 1 |
− | **Virus** |  |  |  |
− | Marbrure du fraisier (SMoV) | 0 | 0,1 | 2 |
− | **Phytoplasmoses** | 0 | 0 | 1 |
− | Jaunisse de l'aster | 0 | 0,2 | 1 |
− | Multiplier disease | 0 | 0,1 | 0,5 |
− | Stolbur as strawberry lethal decline | 0 | 0,2 | 1 |
− | Phyllodie du fraisier | 0 | 0 | 1 |
− | *Phytoplasma fragariae* | 0 | 0 | 1 |
− | ***Ribes***** L.** |  |  |  |
− | **Nématodes** |  |  |  |
− | *Aphelenchoides ritzemabosi* | 0 | 0,05 | 0,5 |
+ ### attachment_3
− | **Virus** |  |  |  |
− | --- | --- | --- | --- |
− | Virus de la mosaïque aucuba et jaunisse du cassis combinés | 0 | 0,05 | 0,5 |
− | Éclaircissement des nervures et *vein net* du cassis, chlorose des nervures du groseillier à maquereau | 0 | 0,05 | 0,5 |
− | ***Rubus***** L.** |  |  |  |
− | **Insectes** |  |  |  |
− | *Resseliella theobaldi* | 0 | 0 | 0,5 |
− | **Bactéries** |  |  |  |
− | *Agrobacterium* spp. | 0 | 0,1 | 1 |
− | *Rhodococcus fascians* | 0 | 0,1 | 1 |
− | **Virus** |  |  |  |
− | Mosaïque du pommier (ApMV), nécrose du *Rubus* ou de la ronce (BRNV), virus de la mosaïque du concombre (CMV), marbrure du framboisier (RLMV), taches chlorotiques du framboisier (RLSV), virus de la chlorose des nervures du framboisier (RVCV), virus du réseau jaune du *Rubus* (RYNV) | 0 | 0 | 0,5 |
− | ***Vaccinium***** L.** |  |  |  |
− | **Champignons** |  |  |  |
− | *Exobasidium vaccinii* var. *vaccinii* | 0 | 0,5 | 1 |
− | *Godronia cassandrae* (forme anamorphe *Topospora myrtilli*) | 0 | 0,1 | 0,5 |
− | **Bactéries** |  |  |  |
− | *Agrobacterium tumefaciens* | 0 | 0 | 0,5 |
− | **Virus** | 0 | 0 | 0,5 |
+ **Annexe III - Liste des ORNQ dont la présence dans le sol est prévue à l’article 20, paragraphes 1 et 2, à l’article 26, paragraphes 1 et 2, et à l’article 31, paragraphes 1 et 2**
− ### ANNEXE IIListes d'organismes nuisibles dont la présence doit obligatoirement être établie au moyen d'inspections visuelles et, dans certains cas, d'échantillonnages et d'analyses, conformément à l'article 18 paragraphes 2 et 4, à l'article 19 paragraphe 1er, à l'article 25 paragraphe 1er, à l'ar…
+ | **Genre ou espèce** | **ORNQ** |
− | **Genres ou espèces** | **Organismes nuisibles** |
+ | ***Fragaria *L.** | **Nématodes***Longidorus attenuatus* Hooper [LONGAT]*Longidorus elongatus* (de Man) Thorne & Swanger [LONGEL]*Longidorus macrosoma* Hooper [LONGMA]*Xiphinema diversicaudatum* (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] |
+ | ***Juglans regia *L.** | **Nématodes***Xiphinema diversicaudatum* (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] |
+ | ***Olea europaea* L.** | **Nématodes***Xiphinema diversicaudatum* (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] |
+ | ***Pistacia vera *L.** | **Nématodes***Xiphinema index* Thorne & Allen [XIPHIN] |
+ | ***Prunus avium *L. et* Prunus cerasus *L.** | **Nématodes***Longidorus attenuatus* Hooper [LONGAT]*Longidorus elongatus* (de Man) Thorne & Swanger [LONGEL]*Longidorus macrosoma* Hooper [LONGMA]*Xiphinema diversicaudatum* (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] |
+ | ***Prunus domestica *L.*, Prunus persica *(L.) Batsch et* Prunus salicina* Lindley** | **Nématodes***Longidorus attenuatus* Hooper [LONGAT]*Longidorus elongatus* (de Man) Thorne & Swanger [LONGEL]*Xiphinema diversicaudatum* (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] |
+ | ***Ribes *L.** | **Nématodes***Longidorus elongatus* (de Man) Thorne & Swanger [LONGEL]*Longidorus macrosoma* Hooper [LONGMA]*Xiphinema diversicaudatum* (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] |
+ | ***Rubus* L.** | **Nématodes***Longidorus attenuatus* Hooper [LONGAT]*Longidorus elongatus* (de Man) Thorne & Swanger [LONGEL]*Longidorus macrosoma* Hooper [LONGMA]*Xiphinema diversicaudatum* (Mikoletzky) Thorne [XIPHDI] |
+ 
+ ### attachment_4
− | ***Citrus***** L., *Fortunella* Swingle et *Poncirus* Raf.** | **Virus **Virus de la panachure infectieuse des agrumes (CVV)Virus de la psorose des *Citrus* (CPsV)Septoriose des agrumes (CLBV)**Maladies apparentées aux viroses **ImpietraturaCristacortis**Viroïdes **Exocortis des agrumes (CEVd)Cach…
− | ***Corylus avellana***** L.** | **Virus **Mosaïque du pommier (ApMV)**Phytoplasmes **Hazelnut maculatura lineare phytoplasma |
− | ***Cydonia oblonga***** Mill. et *Pyrus* L.** | **Virus **Taches chlorotiques du pommier (ACLSV)Bois rayé du pommier (ASGV)Bois strié du pommier (ASPV)**Maladies apparentées aux viroses **Écorce fendue, nécrose de l'écorceÉcorce rugueuseBois souple, pustules jaunes**Viroïdes **Chancre pustuleux du…
− | ***Fragaria***** L.** | **Nématodes ***Aphelenchoides blastoforus**Aphelenchoides fragariae**Aphelenchoides ritzemabosi**Ditylenchus dipsaci***Champignons ***Phytophthora cactorum**Colletotrichum acutatum***Virus **Marbrure du fraisier (SMoV) |
− | ***Juglans regia***** L.** | **Virus **Enroulement des feuilles du cerisier (CLRV) |
− | ***Malus***** Mill.** | **Virus **Taches chlorotiques du pommier (ACLSV)Mosaïque du pommier (ApMV)Bois rayé du pommier (ASGV)Bois strié du pommier (ASPV)**Maladies apparentées aux viroses **Bois souple, plastomanie du pommierLésions en fer à cheval du pommierAltérations sur fruits : fruit atrophié…
− | ***Olea europaea***** L.** | **Champignons ***Verticillium dahliae***Virus **Mosaïque de l'arabette (ArMV)Enroulement des feuilles du cerisier (CLRV)Taches annulaires du fraisier (SLRSV) |
− | ***Prunus amygdalus***** Batsch** | **Virus **Taches chlorotiques du pommier (ACLSV)Mosaïque du pommier (ApMV)Rabougrissement du prunier (PDV)Taches annulaires nécrotiques des *Prunus* (PNRSV) |
− | ***Prunus armeniaca***** L.** | **Virus **Taches chlorotiques du pommier (ACLSV)Mosaïque du pommier (ApMV)Virus latent de l'abricotier (ApLV)Rabougrissement du prunier (PDV)Taches annulaires nécrotiques des *Prunus* (PNRSV) |
− | ***Prunus avium***** et *P. cerasus*** | **Virus **Taches chlorotiques du pommier (ACLSV)Mosaïque du pommier (ApMV)Mosaïque de l'arabette (ArMV)Marbrure annulaire verte du cerisier (CGRMV)Enroulement des feuilles du cerisier (CLRV)Marbrure brune nécrotique du cerisier (CNRMV)Virus 1 et 2 de la pet…
− | ***Prunus domestica***** et *P. salicina*** | **Virus **Taches chlorotiques du pommier (ACLSV)Mosaïque du pommier (ApMV)Taches annulaires latentes du myrobolan (SLRSV)Rabougrissement du prunier (PDV)Taches annulaires nécrotiques des *Prunus* (PNRSV) |
− | ***Prunus persica******* | **Virus **Taches chlorotiques du pommier (ACLSV)Mosaïque du pommier (ApMV)Virus latent de l'abricotier (ApLV)Rabougrissement du prunier (PDV)Taches annulaires nécrotiques des *Prunus* (PNRSV)Taches annulaires du fraisier (SLRSV)**Viroïdes **Mosaïque latente du pêcher (PL…
− | ***Ribes***** L.** | **Virus **selon l'espèce concernéeMosaïque de l'arabette (ArMV)Réversion du cassis (BRV)Virus de la mosaïque du concombre (CMV)Virus associés au virus de la nervure du groseillier à maquereau (GVBaV)Taches annulaires du fraisier (SLRSV)Taches annulaires du framboisier (RpRSV) …
− | ***Rubus***** L.** | **Champignons ***Phytophthora* spp. sur *Rubus***Virus **En fonction de l'espèce concernéeMosaïque du pommier (ApMV)Nécrose du *Rubus* ou de la ronce (BRNV)Virus de la mosaïque du concombre (CMV)Marbrure du framboisier (RLMV)Taches chlorotiques du framboisier (RLSV)Chlorose de…
− | ***Vaccinium***** L.** | **Virus ***Blueberry shoestring virus* (BSSV)*Blueberry red ringspot virus* (BRRV)Brunissure nécrotique du bleuet (BlScV)*Blueberry shock virus* (BlShV)**Phytoplasmes **Blueberry stunt phytoplasmaBalai de sorcière de la myrtilleCranberry false blossom phytoplasma**Maladies…
+ **Annexe IV - Prescriptions concernant les mesures par genre ou espèce et par catégorie, conformément à l’article 19, paragraphe 4, à l’article 25, paragraphe 4, à l’article 30, paragraphe 4, et à l’article 35, paragraphe 2**
− ### ANNEXE IIIListe d'organismes nuisibles dont la présence dans le sol est régie par l'article 20 paragraphes 1er et 2, par l'article 26 paragraphes 1er et 2 et par l'article 31 paragraphes 1er et 2
+ Les matériels de multiplication satisfont aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l’Union européenne et les organismes de quarantaine de zone protégée prévues dans les actes d’exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26…
− | **Genres ou espèces** | **Organismes nuisibles spécifiques** |
− | --- | --- |
− | ***Fragaria***** L.** | **Nématodes ***Longidorus attenuatus**Longidorus elongatus**Longidorus macrosoma**Xiphinema diversicaudatum* |
− | ***Juglans regia***** L.** | **Nématodes ***Xiphinema diversicaudatum* |
− | ***Olea europaea***** L.** | **Nématodes ***Xiphinema diversicaudatum* |
− | ***Pistacia vera***** L.** | **Nématodes ***Xiphinema index* |
− | ***Prunus avium***** et *P. cerasus*** | **Nématodes ***Longidorus attenuatus**Longidorus elongatus**Longidorus macrosoma**Xiphinema diversicaudatum* |
− | ***P. domestica, P. persica***** et *P. salicina*** | **Nématodes ***Longidorus attenuatus**Longidorus elongatus**Xiphinema diversicaudatum* |
− | ***Ribes***** L.** | **Nématodes ***Longidorus elongatus**Longidorus macrosoma**Xiphinema diversicaudatum* |
− | ***Rubus***** L.** | **Nématodes ***Longidorus attenuatus**Longidorus elongatus**Longidorus macrosoma**Xiphinema diversicaudatum* |
+ De plus, ils satisfont aux prescriptions suivantes par genre ou par espèce et par catégorie concernée :
− ### ANNEXE IVPrescriptions relatives aux inspections visuelles, aux échantillonnages et aux analyses par genre ou espèce et par catégorie, conformément à l'article 19 paragraphe 2, à l'article 25 paragraphe 2, à l'article 30 paragraphe 2 et à l'article 35 paragraphe 2
+ **1. Castanea sativa Mill.**
− ***Castanea sativa***** Mill. **
+ **a) Toutes les catégories**
− **Toutes catégories **
+ **Échantillonnages et analyses**
+ 
+ En cas de doutes quant à la présence d’ORNQ figurant à l’annexe I, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.
+ 
+ **b) Catégorie initiale**
+ 
+ **Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone**
+ 
+ Lorsque, par dérogation, il est permis de produire des matériels initiaux dans un champ non protégé des insectes, conformément à la décision d’exécution (UE) 2017/925 de la Commission du 29 mai 2017 autorisant temporairement certains États membres à certifier les matériels initiaux d’espèces détermi…
+ 
+ 1. Cryphonectria parasitica
+ 2. Cryphonectria parasitica
+ 
+ **c) Catégorie de base**
+ 
+ **Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone**
+ 
+ 1. Cryphonectria parasitica
+ 2. Cryphonectria parasitica
+ 
+ **d) Catégorie certifiée et catégorie CAC **
+ 
+ **Prescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone**
− **Échantillonnages et analyses **
+ 1. Cryphonectria parasitica
+ 2. Cryphonectria parasitica
+ 3. Cryphonectria parasitica
− En cas de doute quant à la présence d'organismes nuisibles figurant à l'annexe I, partie A, il est procédé à des échantillonnages et des analyses.
+ **2.* Citrus *L., *Fortunella* Swingle et *Poncirus *Raf.**
− ***Citrus***** L., *Fortunella* Swingle et *Poncirus* Raf. **
+ **a) Catégorie initiale**
− **Catégorie initiale **
+ **Inspections visuelles**
− **Inspections visuelles **
+ **Échantillonnages et analyses**
+ 
+ Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée chaque année en vue de la recherche de *Spiroplasma citri* Saglio *et al.* Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée trois ans après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les trois ans, en vue de la rec…
− **Échantillonnages et analyses **
+ Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée six ans après son acceptation en tant que plante mère initiale, puis tous les six ans, en vue de la recherche d’ORNQ figurant à l’annexe II, autres que le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l’Union européenne) et *Spiroplasma citri…
− Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée six ans après son admission en tant que plante mère initiale, puis tous les six ans pour ce qui est des organismes nuisibles figurant à l'annexe II, et en cas de doute pour ce qui est des organismes nuisibles figurant à l'annexe I, partie A.
+ **b) Catégorie de base**
− **Catégorie de base **
+ Des inspections visuelles sont effectuées deux fois par an en ce qui concerne le virus de la tristeza des agrumes (isolats de l’Union européenne),* Spiroplasma citri *Saglio* et al. *et* Plenodomus tracheiphilus *(Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley. Des inspections visuelles sont effectuées une fois…
+ 
+ **Échantillonnages et analyses**
… diff truncated at 500 changed lines …