Règlement grand-ducal du 1er août 2018 établissant l’état de conservation des habitats d’intérêt communautaire et des espèces d’intérêt communautaire

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Outline, 7 provisions

Art. 1er. Art. 2. Art. 3. Art. 4. Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3

Art. 1er., Principe #art_1er applicable 2018-09-09

Les habitats d’intérêt communautaire et les espèces d’intérêt communautaire font l’objet d’une évaluation régulière de leur état de conservation au niveau national établie sur base de leur surveillance.

Par évaluation régulière, on entend une évaluation effectuée pour chaque habitat d’intérêt communautaire et pour chaque espèce d’intérêt communautaire et reprise dans un rapport établi tous les six ans.

L’état de conservation au niveau national est évalué et classé dans une des catégories suivantes :

Favorable (FV) ;
Non favorable inadéquat (U1) ;
Non favorable mauvais (U2) ;
Inconnu (XX) ;

L’état de conservation inconnu est à considérer par défaut comme non favorable.

L’évaluation de l’état de conservation de chaque habitat d’intérêt communautaire repose sur l’évaluation des paramètres suivants :

l’aire de répartition nationale de l’habitat d’intérêt communautaire ;
la surface totale occupée par l’habitat d’intérêt communautaire ;
les structures et fonctionnement spécifiques, incluant les espèces caractéristiques ;
les perspectives futures.

L’évaluation de l’état de conservation de chaque espèce d’intérêt communautaire repose sur l’évaluation des paramètres suivants :

l’aire de répartition nationale de l’espèce d’intérêt communautaire ;
l’effectif total des populations de l’espèce d’intérêt communautaire ;
l’habitat de l’espèce ;
les perspectives futures.

L’évaluation de l’état de conservation repose sur une procédure et des critères méthodologiques harmonisés au sein de l’Union européenne et communiqués par la Commission européenne.

S’agissant des espèces d’oiseaux d’intérêt communautaire, les critères méthodologiques prennent en considération l’état de conservation de leurs habitats, ainsi que leurs perspectives futures.

Art. 2., État de conservation des habitats d’intérêt communautaire #art_2 applicable 2018-09-09

L’état de conservation des habitats d’intérêt communautaire listés en annexe I de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles figurent en annexe 1.

Art. 3., État de conservation des espèces d’intérêt communautaire #art_3 applicable 2018-09-09

L’état de conservation des espèces d’intérêt communautaire listées aux annexes II, IV et V de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, figurent en annexe 2.

L’état de conservation des espèces d’oiseaux d’intérêt communautaire figurent en annexe 3.

Art. 4., Formule exécutoire et de publication #art_4

Notre ministre de l’Environnement est chargée de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Annexe 1 #attachment_1

Code	Habitats d'intérêt communautaire	État de conservation	Conclusion
3130	Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou de l'Isoëto-Nanojuncetea	U2	non favorable
3140	Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.	U1	non favorable
3150	Lacs et plans d’eaux eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition	U2	non favorable
3260	Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion	U2	non favorable
4030	Landes sèches européennes	U2	non favorable
5110	Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.)	U1	non favorable
5130	Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires	U2	non favorable
6110	Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles de l’Alysso-Sedion albi*	FV	favorable
6210	Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d’embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites d’orchidées remarquables)	U2	non favorable
6230	Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats siliceux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l’Europe continentale) *	U2	non favorable
6410	Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)	U2	non favorable
6430	Mégaphorbiaies hygrophiles d’ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin	U2	non favorable
6510	Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis,* Sanguisorba officinalis*)	U2	non favorable
7140	Tourbières de transition et tremblantes	U2	non favorable
7220	Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion) *	U2	non favorable
8150	Éboulis médio-européens siliceux des régions hautes	FV	favorable
8160	Eboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard *	FV	favorable
8210	Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique	FV	favorable
8220	Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique	FV	favorable
8230	Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii	FV	favorable
8310	Grottes non exploitées par le tourisme	U1	non favorable
9110	Hêtraies du Luzulo-Fagetum	FV	favorable
9130	Hêtraies de l’Asperulo-Fagetum	FV	favorable
9150	Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion	FV	favorable
9160	Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli	U1	non favorable
9180	Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion *	U1	non favorable
91D0	Tourbières boisées *	U2	non favorable
91E0	Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae) *	U2	non favorable

Légende :* = habitat prioritaire

	FV = favorable
	U1 = non favorable inadéquat	U1, U2 et XX = non favorable
	U2 = non favorable mauvais
	XX = inconnu

Annexe 2 #attachment_2

Nom latin	Nom français	État de conservation	Conclusion
Fauna
CHIROPTERA
Rhinolophus ferrumequinum	Grand Rhinolophe	U1	non favorable
Myotis dasycneme	Murin des marais	XX	non favorable
Myotis daubentonii	Murin de Daubenton	FV	favorable
Myotis brandtii	Murin de Brandt	XX	non favorable
Myotis mystacinus	Murin à moustaches	U1	non favorable
Myotis emarginatus	Murin à oreilles échancrées	U1	non favorable
Myotis nattereri	Murin de Natterer	U1	non favorable
Myotis bechsteinii	Murin de Bechstein	U1	non favorable
Myotis myotis	Grand Murin	U1	non favorable
Nyctalus noctula	Noctule commune	U2	non favorable
Nyctalus leisleri	Noctule de Leisler	U1	non favorable
Eptesicus serotinus	Sérotine commune	U1	non favorable
Eptesicus nilsonii	Sérotine de Nilsson	U1	non favorable
Pipistrellus pipistrellus	Pipistrelle commune	FV	favorable
Pipistrellus nathusii	Pipistrelle de Nathusius	XX	non favorable
Plecotus auritus	Oreillard commun	U1	non favorable
Plecotus austriacus	Oreillard gris	U2	non favorable
Barbastella barbastellus	Barbastelle d’Europe	U2	non favorable
RODENTIA
Muscardinus avellanarius	Muscardin	FV	favorable
Castor fiber	Castor d’Europe	U2	non favorable
CARNIVORA
Lutra lutra	Loutre d’Europe	U2	non favorable
Felis silvestris	Chat sauvage	U1	non favorable
Martes martes	Martre	U1	non favorable
Mustela putorius	Putois	U1	non favorable
SAURIA
Lacerta agilis	Lézard des souches	U1	non favorable
Podarcis muralis	Lézard des murailles	U1	non favorable
OPHIDIA
Coronella austriaca	Coronelle lisse	U1	non favorable
CAUDATA
Triturus cristatus	Triton crêté	U1	non favorable
ANURA
Alytes obstetricans	Alyte accoucheur	U2	non favorable
Bombina variegata	Sonneur à ventre jaune	U2	non favorable
Rana temporaria	Grenouille rousse	U1	non favorable
complexe :Rana esculenta* (syn. : Pelophylax esculenta) & Rana lessonae* (syn. : Pelophylax lessonae)	Grenouilles vertes	U1	non favorable
Bufo calamita (syn. : Epidalea calamita)	Crapaud calamite	U2	non favorable
Hyla arborea	Rainette verte	U2	non favorable
PETROMYZONIFORMES
Lampetra planeri	Lamproie de Planer	U2	non favorable
SALMONIFORMES
Thymallus thymallus	Ombre commun	U2	non favorable
Salmo salar	Saumon atlantique	U2	non favorable
CYPRINIFORMES
Rhodeus sericeus amarus	Bouvière	U2	non favorable
Barbus barbus	Barbeau	U1	non favorable
SCORPAENIFORMES
Cottus gobio	Chabot commun	U1	non favorable
CRUSTACEA
Astacus astacus	Écrevisse à pattes rouges	U2	non favorable
INSECTA
Lycaena dispar	Cuivré des marais	U1	non favorable
Lycaena helle	Cuivré de la bistrorte	U2	non favorable
Euphydrias aurinia	Damier de la succise	U2	non favorable
Maculinea arion	Azuré du serpolet	U2	non favorable
Callimorpha quadripunctaria (syn. : Euplagia quadripunctaria) *	Écaille chinée	FV	favorable
Proserpinus proserpina	Sphinx de l’épilobe	U1	non favorable
Coenagrion mercuriale	Agrion de mercure	U2	non favorable
Oxygastra curtisii	Cordulie à corps fin	U2	non favorable
Leucorrhinia caudalis	Leucorrhine à large queue	FV	favorable
GASTROPODA
Helix pomatia	Escargot de Bourgogne	FV	favorable
BIVALVIA
Margaritifera margaritifera	Moule perlière	U2	non favorable
Unio crassus	Mulette épaisse	U2	non favorable
ANNELIDA
Hirudo medicinalis	Sangsue médicinale	U2	non favorable
Flora
LICHENES
Cladonia spp.	Cladonies	U2	non favorable
BRYOPHYTA
Dicranum viride	Dicrane vert	FV	favorable
Leucobryum glaucum	Coussinet des bois	FV	favorable
Sphagnum spp.	Sphaignes	U2	non favorable
PTERIDIOPHYTA
*Lycopodium spp.*	Lycopodes	U2	non favorable
HYMENOPHYLLACEAE
Trichomanes speciosum	Trichomanes remarquable	FV	favorable
ANGIOSPERMAEngiospermae
Arnica montana	Arnica des montagnes	U2	non favorable

Légende :* = espèce prioritaire

	FV = favorable
	U1 = non favorable inadéquat	U1, U2 et XX = non favorable
	U2 = non favorable mauvais
	XX = inconnu

Annexe 3 #attachment_3

Nom latin	Nom français	État de conservation	Conclusion
Accipiter gentilis	Autour des palombes	U1	non favorable
Accipiter nisus	Épervier d'Europe	FV	favorable
Acrocephalus arundinaceus	Rousserolle turdoïde	U1	non favorable
Acrocephalus paludicola	Phragmite aquatique	U2	non favorable
Acrocephalus palustris	Rousserolle verderolle	U1	non favorable
Acrocephalus schoenobaenus	Phragmite des joncs	U2	non favorable
Acrocephalus scirpaceus	Rousserolle effarvatte	U1	non favorable
Aegithalos caudatus	Mésange à longue queue	FV	favorable
Aegolius funereus	Chouette de Tengmalm	XX	non favorable
Alauda arvensis	Alouette des champs	U2	non favorable
Alcedo atthis	Martin pêcheur	U1	non favorable
Anas clypeata	Canard souchet	FV	favorable
Anas crecca	Sarcelle d'hiver	FV	favorable
Anas platyrhynchos	Canard colvert	FV	favorable
Anas querquedula	Sarcelle d'été	U1	non favorable
Anas strepera	Canard chipeau	FV	favorable
Anser fabalis rossicus	Oie des toundras (syn. : Oie des moissons)	U2	non favorable
Anthus campestris	Pipit rousseline	FV	favorable
Anthus pratensis	Pipit farlouse	U2	non favorable
Anthus spinoletta	Pipit spioncelle	U1	non favorable
Anthus trivialis	Pipit des arbres	U1	non favorable
Apus apus	Martinet noir	U2	non favorable
Ardea cinerea	Héron cendré	FV	favorable
Ardea purpurea	Héron pourpré	FV	favorable
Asio flammeus	Hibou des marais	U1	non favorable
Asio otus	Hibou moyen-duc	FV	favorable
Athene noctua	Chevêche d'Athéna	U2	non favorable
Aythya ferina	Fuligule milouin	FV	favorable
Aythya fuligula	Fuligule morillon	FV	favorable
Bonasa bonasia (syn. : Tetrastes bonasia)	Gélinotte des bois	U2	non favorable
Botaurus stellaris	Butor étoilé	U1	non favorable
Bubo bubo	Grand-duc d'Europe	FV	favorable
Bucephala clangula	Garrot à oeil d'or	FV	favorable
Buteo buteo	Buse variable	FV	favorable
Calidris alpina	Bécasseau variable	U1	non favorable
Caprimulgus europaeus	Engoulevent d'Europe	U2	non favorable
Carduelis cabaret (syn. : Acanthis flammea)	Sizerin flammé	FV	favorable
Carduelis cannabina (syn. : Linaria cannabina)	Linotte mélodieuse	U1	non favorable
Carduelis carduelis	Chardonneret élégant	U1	non favorable
Carduelis chloris	Verdier d'Europe	FV	favorable
Carduelis spinus (syn. : Spinus spinus)	Tarin des aulnes	FV	favorable
Casmerodius albus albus (syn. : Egretta alba)	Grande Aigrette	FV	favorable
Certhia brachydactyla	Grimpereau des jardins	FV	favorable
Certhia familiaris	Grimpereau des bois	FV	favorable
Charadrius dubius	Petit Gravelot	U1	non favorable
Chlidonias niger	Guifette noire	U1	non favorable
Ciconia ciconia	Cigogne blanche	U1	non favorable
Ciconia nigra	Cigogne noire	U1	non favorable
Cinclus cinclus	Cincle plongeur	U1	non favorable
Circus aeruginosus	Busard des roseaux	U1	non favorable
Circus cyaneus	Busard Saint-Martin	U1	non favorable
Circus pygargus	Busard cendré	U1	non favorable
Coccothraustes coccothraustes	Grosbec casse-noyaux	FV	favorable
Columba oenas	Pigeon colombin	FV	favorable
Columba palumbus	Pigeon ramier	FV	favorable
Corvus corax	Grand Corbeau	FV	favorable
Corvus corone	Corneille noire	FV	favorable
Corvus frugilegus	Corbeau freux	FV	favorable
Corvus monedula (syn. : Coloeus monedula)	Choucas des tours	U1	non favorable
Coturnix coturnix	Caille des blés	U2	non favorable
Crex crex	Râle des genêts	U2	non favorable
Cuculus canorus	Coucou gris	U2	non favorable
Cygnus olor	Cygne tuberculé	FV	favorable
Delichon urbicum	Hirondelle des fenêtres	U2	non favorable
Dendrocopos major	Pic épeiche	FV	favorable
Dendrocopos medius	Pic mar	U1	non favorable
Dendrocopos minor (syn. : Dryobates minor)	Pic épeichette	U1	non favorable
Dryocopus martius	Pic noir	FV	favorable
Egretta garzetta	Aigrette garzette	FV	favorable
Emberiza citrinella	Bruant jaune	U1	non favorable
Emberiza schoeniclus	Bruant des roseaux	U1	non favorable
Erithacus rubecula	Rougegorge familier	FV	favorable
Falco columbarius	Faucon émerillon	FV	favorable
Falco peregrinus	Faucon pèlerin	U1	non favorable
Falco subbuteo	Faucon hobereau	FV	favorable
Falco tinnunculus	Faucon crécerelle	FV	favorable
Ficedula hypoleuca	Gobemouche noir	U1	non favorable
Fringilla coelebs	Pinson des arbres	FV	favorable
Fringilla montifringilla	Pinson du Nord	FV	favorable
Fulica atra	Foulque macroule	FV	favorable
Gallinago gallinago	Bécassine des marais	U2	non favorable
Gallinula chloropus	Gallinule poule-d’eau	FV	favorable
Garrulus glandarius	Geai des chênes	FV	favorable
Grus gus	Grue cendrée	FV	favorable
Hippolais icterina	Hypolaïs ictérine	U2	non favorable
Hippolais polyglotta	Hypolaïs polyglotte	FV	favorable
Hirundo rustica	Hirondelle rustique	U2	non favorable
Ixobrychus minutus	Blongios nain	U1	non favorable
Jynx torquilla	Torcol fourmilier	U1	non favorable
Lanius collurio	Pie-grièche écorcheur	U2	non favorable
Lanius excubitor	Pie-grièche grise	U2	non favorable
Larus cachinnans	Goéland pontique	FV	favorable
Larus canus	Goéland cendré	FV	favorable
Larus melanocephalus (syn.* Ichthyaetus melanocephalus*)	Mouette mélanocéphale	FV	favorable
Larus michahellis	Goéland leucophée	FV	favorable
Larus ridibundus (syn. : Chroicocephalus ridibundus)	Mouette rieuse	FV	favorable
Locustella naevia	Locustelle tachetée	U1	non favorable
Loxia curvirostra	Bec-croisé des sapins	FV	favorable
Lullula arborea	Aloutte lulu	U2	non favorable
Luscinia megarhynchos	Rossignol philomèle	U1	non favorable
Luscinia svecica cyanecula	Gorgebleue à miroir	U1	non favorable
Lymnocryptes minimus	Bécassine sourde	XX	non favorable
Mergellus albellus	Harle piette	U1	non favorable
Mergus merganser	Harle bièvre	FV	favorable
Miliaria calandra (syn. : Emberiza calandra)	Bruant proyer	U2	non favorable
Milvus migrans	Milan noir	FV	favorable
Milvus milvus	Milan royal	U1	non favorable
Motacilla alba	Bergeronnette grise	FV	favorable
Motacilla cinerea	Bergeronnette des ruisseaux	FV	favorable
Motacilla flava	Bergeronnette printanière	U2	non favorable
Muscicapa striata	Gobemouche gris	FV	favorable
Oenanthe oenanthe	Traquet motteux	U2	non favorable
Oriolus oriolus	Loriot d'Europe	U1	non favorable
Pandion haliaetus	Balbuzard pêcheur	FV	favorable
Parus ater (syn. : Périparus ater)	Mésange noire	FV	favorable
Parus caeruleus (syn. : Cyanistes caeruleus)	Mésange bleue	FV	favorable
Parus cristatus (syn. : Lophophanes cristatus)	Mésange huppée	FV	favorable
Parus major	Mésange charbonnière	FV	favorable
Parus montanus (syn. : Poecile montanus)	Mésange boréale	U1	non favorable
Parus palustris (syn. : Poecile palustris)	Mésange nonnette	FV	favorable
Passer domesticus	Moineau domestique	U1	non favorable
Passer montanus	Moineau friquet	U1	non favorable
Perdix perdix	Perdrix grise	U2	non favorable
Pernis apivorus	Bondrée apivore	FV	favorable
Phalacrocorax carbo sinensis	Grand Cormoran	FV	favorable
Philomachus pugnax	Combattant varié	U1	non favorable
Phoenicurus ochruros	Rougequeue noir	FV	favorable
Phoenicurus phoenicurus	Rougequeue à front blanc	U1	non favorable
Phylloscopus collybita	Pouillot véloce	FV	favorable
Phylloscopus sibilatrix	Pouillot siffleur	U1	non favorable
Phylloscopus trochilus	Pouillot fitis	FV	favorable
Pica pica	Pie bavarde	FV	favorable
Picus canus	Pic cendré	U1	non favorable
Picus viridis	Pic vert	U1	non favorable
Pluvialis apricaria	Pluvier doré	FV	favorable
Podiceps cristatus	Grèbe huppé	U1	non favorable
Porzana porzana	Marouette ponctuée	U1	non favorable
Prunella modularis	Accenteur mouchet	FV	favorable
Pyrrhula pyrrhula	Bouvreuil pivoine	FV	favorable
Rallus aquaticus	Râle d'eau	U1	non favorable
Regulus ignicapillus (syn. : Regulus ignicapilla)	Roitelet triple-bandeau	FV	favorable
Regulus regulus	Roitelet huppé	FV	favorable
Remiz pendulinus	Rémiz penduline	U2	non favorable
Riparia riparia	Hirondelle des rivages	U2	non favorable
Saxicola rubetra	Tarier des prés	U2	non favorable
Saxicola rubicola (syn. : Saxicola torquatus)	Tarier pâtre	U1	non favorable
Scolopax rusticola	Bécasse des bois	XX	non favorable
Serinus serinus	Serin cini	U1	non favorable
Sitta europaea	Sittelle torchepot	FV	favorable
Sterna hirundo	Sterne pierregarrin	FV	favorable
Streptopelia decaocto	Tourterelle turque	FV	favorable
Streptopelia turtur	Tourterelle des bois	U2	non favorable
Strix aluco	Chouette hulotte	FV	favorable
Sturnus vulgaris	Étourneau sansonnet	FV	favorable
Sylvia atricapilla	Fauvette à tête noire	FV	favorable
Sylvia borin	Fauvette des jardins	FV	favorable
Sylvia communis	Fauvette grisette	U1	non favorable
Sylvia curruca	Fauvette babillarde	U1	non favorable
Tachybaptus ruficollis	Grèbe castagneux	FV	favorable
Tringa glareola	Chevalier sylvain	U1	non favorable
Tringa totanus	Chevalier gambette	U2	non favorable
Troglodytes troglodytes	Troglodyte mignon	FV	favorable
Turdus iliacus	Grive mauvis	FV	favorable
Turdus merula	Merle noir	FV	favorable
Turdus philomelos	Grive musicienne	FV	favorable
Turdus pilaris	Grive litorne	FV	favorable
Turdus viscivorus	Grive draine	FV	favorable
Tyto alba	Effraie des clochers	U2	non favorable
Upupa epops	Huppe fasciée	U1	non favorable
Vanellus vanellus	Vanneau huppé	U2	non favorable

Légende :

	FV = favorable
	U1 = non favorable inadéquat	U1, U2 et XX = non favorable
	U2 = non favorable mauvais
	XX = inconnu

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