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Règlement grand-ducal du 12 mai 2021 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie

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Outline, 3 provisions

Art. 1er. Art. 2. Art. 3.

Art. 1er. #art_1er
Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques », chapitre 2 « Chirurgie », du règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie, la section 6 « Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen », prend la teneur suivante :*Sous-section 1**« Hernies et éventrations de la paroi abdominale »*1)Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d’une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracoscopie ou par coelioscopieLLC01288,492)Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d’une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracoscopie ou par coelioscopie, avec assistance robotiqueLLR01288,493)Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d’une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracotomie ou par laparotomieLLA01254,014)Cure d’une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par laparotomieLLA02254,015)Cure de hernie ombilicale, sans pose de prothèse, par laparotomieLLA0393,066)Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par coelioscopieLLC04144,777)Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLLR04144,778)Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par laparotomieLLA04110,39)Cure d’une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d’une hernie de la ligne blanche, par coelioscopieLLC05127,5410)Cure d’une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d’une hernie de la ligne blanche, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLLR05127,5411)Cure d'une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d'une hernie de la ligne blanche, par laparotomieLLA0593,0612)Cure unilatérale d’une hernie de l’aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale)LLA1093,0613)Cure unilatérale d’une hernie de l’aine sans pose de prothèse, par coelioscopieLLC10110,7014)Cure unilatérale d’une hernie de l’aine sans pose de prothèse, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLLR10110,7015)Cure unilatérale d’une hernie de l’aine avec pose de prothèse, par coelioscopieLLC11127,5416)Cure unilatérale d’une hernie de l’aine avec pose de prothèse, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLLR11127,5417)Cure unilatérale d’une hernie de l’aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale)LLA1193,0618)Cure bilatérale d’une hernie de l’aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale)LLA12185,919)Cure bilatérale d’une hernie de l’aine avec pose de prothèse, par coelioscopieLLC13220,3820)Cure bilatérale d’une hernie de l’aine avec pose de prothèse, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLLR13220,3821)Cure bilatérale d’une hernie de l’aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale)LLA13185,922)Cure d’éventration de la paroi abdominale antérieure, sans pose de prothèse, incluant les hernies péristomales, par laparotomieLLA06126,9723)Cure d’éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par coelioscopieLLC07161,4524)Cure d’éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLLR07161,4525)Cure d’éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par laparotomieLLA07126,9726)Cure d’éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse et séparation des translations médianes des muscles grands droits de l’abdomen selon la « components separation technique », par laparotomieLLA08163,9127)Ablation de prothèse ou d’implant de la paroi abdominale, par toute voie d’abordLLQ01126,97*Sous-section 2**« Chirurgie du système digestif haut »*1)Oesophagoplastie pour achalasie, par coelioscopieLNC01288,492)Oesophagoplastie pour achalasie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLNR01288,493)Oesophagoplastie pour achalasie, par laparotomieLNA01254,01*Sous-section 3**« Chirurgie de l’estomac et du duodénum »*1)Cure d’une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par coelioscopieLLC09288,492)Cure d’une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLLR09288,493)Cure d’une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par laparotomieLLA09254,014)Cure d’une fistule de l’estomac, par coelioscopieLPC01121,385)Cure d’une fistule de l’estomac, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR01121,386)Cure d’une fistule de l’estomac, par laparotomieLPA0184,447)Gastrostomie, par coelioscopieLPC12115,18)Gastrostomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR12115,19)Gastrostomie, par laparotomieLPA1280,6210)Gastro-entérostomie, par coelioscopieLPC11207,3211)Gastro-entérostomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR11207,3212)Gastro-entérostomie, par laparotomieLPA11172,8513)Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par coelioscopieLPC10253,8714)Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR10253,8715)Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par laparotomieLPA10219,3916)Pyloroplastie ou duodénoplastie, par coelioscopieLPC14152,8317)Pyloroplastie ou duodénoplastie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR14152,8318)Pyloroplastie ou duodénoplastie, par laparotomieLPA14118,3519)Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par coelioscopieLPC13152,8320)Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR13152,8321)Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par laparotomieLPA13118,3522)Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par coelioscopieLPC15207,3223)Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR15207,3224)Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par laparotomieLPA15172,8525)Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par coelioscopieLPC05241,826)Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR05241,827)Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par laparotomieLPA05172,8528)Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par coelioscopieLPC06401,8729)Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR06401,8730)Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par laparotomieLPA06332,9131)Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par coelioscopieLPC02280,5932)Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR02280,5933)Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par laparotomieLPA02211,6334)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par coelioscopieLPC09246,1135)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR09246,1136)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomieLPA09211,6337)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par coelioscopieLPC07440,6538)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR07440,6539)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par coelioscopieLPC08440,6540)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR08440,6541)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par laparotomieLPA07371,742)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par laparotomieLPA08371,743)Résection partielle atypique de la paroi de l’estomac, sans interruption de la continuité, par coelioscopieLPC16147,7544)Résection partielle atypique de la paroi de l’estomac, sans interruption de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLPR16147,7545)Résection partielle atypique de la paroi de l’estomac, sans interruption de la continuité, par laparotomieLPA16110,8246)Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par coelioscopie - APCMLPC04288,4947)Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par coelioscopie, avec assistance robotique - APCMLPR04288,4948)Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par laparotomie - APCMLPA04254,0149)Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par coelioscopie - APCMLPC03288,4950)Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par coelioscopie, avec assistance robotique - APCMLPR03288,4951)Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie - APCMLPA03254,01*Sous-section 4**« Chirurgie de l’intestin grêle »*1)Libération étendue de l’intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par coelioscopieLQC03178,342)Libération étendue de l’intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLQR03178,343)Libération étendue de l’intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par laparotomieLQA03143,864)Libération étendue de l’intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l’intestin grêle pour occlusion aigüe, par coelioscopieLQC02212,825)Libération étendue de l’intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l’intestin grêle pour occlusion aigüe, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLQR02212,826)Libération étendue de l’intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l’intestin grêle pour occlusion aigüe, par laparotomieLQA02178,347)Résection segmentaire unique de l’intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l’occlusion, par coelioscopieLQC06178,348)Résection segmentaire unique de l’intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l’occlusion, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLQR06178,349)Résection segmentaire unique de l’intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l’occlusion, par laparotomieLQA06143,8610)Résection segmentaire unique de l’intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, en dehors de l’occlusion, par coelioscopieLQC07153,7111)Résection segmentaire unique de l’intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, en dehors de l’occlusion, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLQR07153,7112)Résection segmentaire unique de l’intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, en dehors de l’occlusion par laparotomieLQA07119,2413)Résection segmentaire unique de l’intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomieLQA08369,3914)Résection segmentaire double de l’intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomieLQA09394,0115)Résection segmentaire triple de l’intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomieLQA10418,6416)Résection segmentaire multiple de l’intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec curage ganglionnaire, par laparotomieLQA11492,5117)Cure d’une fistule de l’intestin grêle, par coelioscopieLQC01121,3818)Cure d’une fistule de l’intestin grêle, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLQR01121,3819)Cure d’une fistule de l’intestin grêle, par laparotomieLQA0184,44*Sous-section 5**« Chirurgie du côlon et de l’appendice vermiforme »*1)Colostomie ou iléostomie, par coelioscopieLZC01127,542)Colostomie ou iléostomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLZR01127,543)Colostomie ou iléostomie, par laparotomieLZA0193,064)Fermeture de colostomie ou d’iléostomie, par voie péristomialeLRD0184,445)Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopieLRC01225,006)Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR01225,007)Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopieLRC02200,388)Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR02200,389)Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par laparotomieLRA01190,5310)Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomieLRA02165,9011)Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC03284,9712)Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR03284,9713)Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC04260,3414)Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR04260,3415)Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA03250,4916)Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA04225,8717)Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopieLRC05274,2618)Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR05274,2619)Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopieLRC06249,6320)Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR06249,6321)Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par laparotomieLRA05239,7822)Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomieLRA06215,1523)Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC07385,0724)Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR07385,0725)Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC08360,4526)Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR08360,4527)Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA07350,6028)Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA08325,9729)Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopieLRC09225,0030)Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR09225,0031)Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopieLRC10200,3832)Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR10200,3833)Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par laparotomieLRA09190,5334)Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomieLRA10165,9035)Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC11284,9736)Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR11284,9737)Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC12260,3438)Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR12260,3439)Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA11250,4940)Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA12225,8741)Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopieLRC13328,4342)Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR13328,4343)Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopieLRC14303,8144)Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR14303,8145)Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par laparotomieLRA13259,4846)Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomieLRA14234,8647)Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC15419,5548)Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR15419,5549)Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC16394,9250)Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR16394,9251)Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA15350,6052)Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA16325,9753)Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopieLRC17225,0054)Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR17225,0055)Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par laparotomieLRA17190,5356)Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopieLRC18328,4357)Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR18328,4358)Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par laparotomieLRA18259,4859)Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC19419,5560)Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR19419,5561)Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA19350,6062)Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopieLRC20328,4363)Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR20328,4364)Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par laparotomieLRA20259,4865)Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC21488,5066)Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR21488,5067)Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA21419,5568)Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopieLRC22268,8169)Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR22268,8170)Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomieLRA22234,3471)Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par coelioscopieLRC23354,7372)Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR23354,7373)Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomieLRA23285,7874)Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopieLRC24320,2675)Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR24320,2676)Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomieLRA24285,7877)Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC25514,8078)Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR25514,8079)Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC26490,1780)Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR26490,1781)Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA25445,8582)Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA26421,2283)Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopieLRC27225,0084)Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR27225,0085)Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par laparotomieLRA27190,5386)Sigmoïdectomie avec mobilisation de l’angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopieLRC28293,9687)Sigmoïdectomie avec mobilisation de l’angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR28293,9688)Sigmoïdectomie avec mobilisation de l’angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par laparotomieLRA28259,4889)Sigmoïdectomie avec mobilisation de l’angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLRC29385,0790)Sigmoïdectomie avec mobilisation de l’angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR29385,0791)Sigmoïdectomie avec mobilisation de l’angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLRA29350,6092)Résection du diverticule de Meckel, par coelioscopieLQC05107,7993)Résection du diverticule de Meckel, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLQR05107,7994)Résection du diverticule de Meckel, par laparotomieLQA0573,3195)Résection du caecum sans résection du grêle, par coelioscopieLQC04107,7996)Résection du caecum sans résection du grêle, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLQR04107,7997)Résection du caecum sans résection du grêle, par laparotomieLQA0473,3198)Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par coelioscopieLRC30137,3499)Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR30137,34100)Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par laparotomieLRA30102,86101)Appendicectomie par coelioscopieLRC31107,79102)Appendicectomie par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR31107,79103)Appendicectomie par laparotomieLRA3173,31104)Coloproctectomie totale, avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d’une stomie de protection, par coelioscopieLRC32660,68105)Coloproctectomie totale, avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d’une stomie de protection, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR32660,68106)Coloproctectomie totale, avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d’une stomie de protection, par laparotomieLRA32591,73107)Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, par coelioscopieLRC33591,73108)Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLRR33591,73109)Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, par laparatomieLRA33522,78**REMARQUE :**1) Les codes LQC04, LQR04 et LQA04 (positions 95, 96 et 97) sont non cumulables avec une appendicectomie (codes LRC30, LRR30, LRA30, LRC31, LRR31, LRA31).*Sous-section 6**« Chirurgie des voies biliaires »*1)Cholécystectomie, par coelioscopieLSC01152,832)Cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR01152,833)Cholécystectomie, par laparotomieLSA01118,354)Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par coelioscopieLSC02177,455)Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR02177,456)Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par laparotomieLSA02142,987)Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopieLSC03220,898)Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR03220,899)Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomieLSA03186,4210)Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par coelioscopieLSC04288,4911)Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR04288,4912)Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par laparotomieLSA04254,0113)Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par coelioscopieLSC05218,9514)Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR05218,9515)Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par laparotomieLSA05184,4716)Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par coelioscopieLSC06292,8217)Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR06292,8218)Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par laparotomieLSA06223,8719)Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par coelioscopieLSC07292,8220)Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR07292,8221)Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par laparotomieLSA07258,3522)Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par coelioscopieLSC08292,8223)Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR08292,8224)Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par laparotomieLSA08258,3525)Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par coelioscopieLSC09292,8226)Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR09292,8227)Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par laparotomieLSA09258,3528)Reprise chirurgicale de la voie biliaire, par toute voie d’abordLSQ01246,26**REMARQUE :**1) Les codes LSC01 à LSA02 (positions 1 à 6) ne sont ni cumulables entre eux, ni avec une autre position de la présente sous-section.*Sous-section 7**« Chirurgie du foie »*1)Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par coelioscopieLSC10152,832)Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR10152,833)Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par laparotomieLSA10118,354)Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par coelioscopieLSC11152,835)Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR11152,836)Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomieLSA11118,357)Résection atypique du foie, par coelioscopieLSC12288,498)Résection atypique du foie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR12288,499)Résection atypique du foie, par laparotomieLSA12172,7510)Résections atypiques multiples du foie, par coelioscopieLSC13319,2511)Résections atypiques multiples du foie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR13319,2512)Résections atypiques multiples du foie, par laparotomieLSA13284,7713)Unisegmentectomie hépatique, par coelioscopieLTC01288,4914)Unisegmentectomie hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR01288,4915)Unisegmentectomie hépatique, par laparotomieLTA01217,0816)Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopieLSC14357,4417)Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR14357,4418)Bisegmentectomie hépatique, par laparotomieLSA14254,0119)Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopieLTC02357,4420)Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR02357,4421)Trisegmentectomie hépatique, par laparotomieLTA02254,0122)Hépatectomie gauche, par coelioscopieLSC15359,9023)Hépatectomie gauche, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR15359,9024)Hépatectomie gauche, par laparotomieLSA15254,0125)Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par coelioscopieLSC16400,5126)Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR16400,5127)Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par laparotomieLSA16366,0428)Hépatectomie droite, par coelioscopieLSC17400,5129)Hépatectomie droite, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR17400,5130)Hépatectomie droite, par laparotomieLSA17366,0431)Hépatectomie droite élargie au segment 4, par coelioscopieLSC18434,9932)Hépatectomie droite élargie au segment 4, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR18434,9933)Hépatectomie droite élargie au segment 4, par laparotomieLSA18366,0434)Hépatectomie centrale, par coelioscopieLSC19421,4735)Hépatectomie centrale, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR19421,4736)Hépatectomie centrale, par laparotomieLSA19352,5237)Reprise d’hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par coelioscopieLSC20434,9938)Reprise d’hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR20434,9939)Reprise d’hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par laparotomieLSA20366,0440)Hémostase d’une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par coelioscopieLSC21174,8441)Hémostase d’une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR21174,8442)Hémostase d’une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par laparotomieLSA21140,3743)Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par coelioscopieLSC22197,0144)Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR22197,0145)Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par laparotomieLSA22160,0746)Mise en place d’un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par coelioscopieLSC23164,9947)Mise en place d’un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLSR23164,9948)Mise en place d’un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par laparotomieLSA23128,0549)Mise en place d’un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, sous contrôle radiologique, par voie vasculaireLSH0198,5050)Biopsie hépatique, en dehors de la biopsie per-opératoire, par laparotomie ou coelioscopieLGQ0151,7151)Biopsie hépatique, en dehors de la biopsie per-opératoire, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLGR0151,71**REMARQUE :**1) Les codes LGQ01 et LGR01 (positions 50 et 51) sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6).*Sous-section 8**« Chirurgie du pancréas »*1)Anastomose pancréatico-jéjunale, par coelioscopieLTC03223,872)Anastomose pancréatico-jéjunale, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR03223,873)Anastomose pancréatico-jéjunale, par laparotomieLTA03189,404)Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose biliodigestive, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopieLTC04292,825)Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose biliodigestive, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR04292,826)Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose biliodigestive, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomieLTA04258,357)Anastomose pancréatico-jéjunale avec gastro-jéjunostomie, par coelioscopieLTC05292,828)Anastomose pancréatico-jéjunale avec gastro-jéjunostomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR05292,829)Anastomose pancréatico-jéjunale avec gastro-jéjunostomie, par laparotomieLTA05258,3510)Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopieLTC06421,3011)Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR06421,3012)Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomieLTA06386,8213)Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par coelioscopieLTC07406,3214)Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR07406,3215)Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par laparotomieLTA07369,3916)Nécrosectomie pancréatique, par coelioscopieLTC08191,1917)Nécrosectomie pancréatique, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR08191,1918)Nécrosectomie pancréatique, par laparotomieLTA08156,7219)Exérèse locale de tumeur du pancréas, par coelioscopieLTC09220,8920)Exérèse locale de tumeur du pancréas, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR09220,8921)Exérèse locale de tumeur du pancréas, par laparotomieLTA09186,4222)Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par coelioscopieLTC10329,2523)Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR10329,2524)Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomieLTA10260,2925)Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par coelioscopieLTC11284,9226)Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR11284,9227)Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par laparotomieLTA11250,4428)Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par coelioscopieLTC12444,9329)Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR12444,9330)Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par laparotomieLTA12410,4531)Isthmectomie pancréatique, par toute voie d’abordLTQ01186,4232)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par coelioscopieLTC13400,5133)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR13400,5134)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopieLTC14560,5235)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR14560,5236)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomieLTA13366,0437)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomieLTA14526,0538)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par coelioscopieLTC15400,5139)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR15400,5140)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomieLTA15366,0441)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopieLTC16560,5242)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR16560,5243)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomieLTA16526,0544)Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par coelioscopieLTC17400,5145)Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR17400,5146)Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par laparotomieLTA17366,0447)Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopieLTC18595,0048)Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR18595,0049)Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomieLTA18446,0450)Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuité et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par coelioscopieLTC19400,5151)Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuité et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR19400,5152)Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuité et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par laparotomieLTA19366,0453)Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuité et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par coelioscopieLTC20560,5254)Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuité et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLTR20560,5255)Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuité et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par laparotomieLTA20526,05*Sous-section 9**« Chirurgie des glandes surrénales »*1)Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopieLVC01247,372)Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie, avec assistance robotiqueLVR01247,373)Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par laparotomieLVA01178,41**REMARQUE :**1) Les codes LVC01, LVR01 et LVA01 (positions 1 à 3) sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6).*Sous-section 10**« Chirurgie de la rate »*1)Splénectomie totale, par coelioscopieLUC02187,382)Splénectomie totale, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLUR02187,383)Splénectomie totale, par laparotomieLUA02152,904)Splénectomie partielle, par coelioscopieLUC01162,755)Splénectomie partielle, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLUR01162,756)Splénectomie partielle, par laparotomieLUA01128,28*Sous-section 11**« Chirurgie du rectum »*1)Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLWC05534,972)Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLWR05534,973)Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLWA05466,024)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d’au moins 12 ganglions, par coelioscopieLWC06569,445)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d’au moins 12 ganglions, par laparotomieLWA06500,496)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLWR06569,447)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par coelioscopieLWC07569,448)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLWR07569,449)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par laparotomieLWA07500,4910)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par coelioscopieLWC08569,4411)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par coelioscopie, avec assistance robotiqueLWR08569,4412)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par laparotomieLWA08500,4913)Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par coelioscopieLWC09395,9014)Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLWR09395,9015)Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par laparotomieLWA09326,9516)Suture de plaie du rectum, par coelioscopieLWC10146,8917)Suture de plaie du rectum, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLWR10146,8918)Suture de plaie du rectum, par laparotomieLWA10112,4219)Suture de plaie du rectum, par voie directe (endo-anale)LWD01146,8920)Reconstruction du rectum par réservoir (pouch) colo-analLWD0273,8821)Résection locale et transanale d’une tumeur du rectum, non réséquable, par coloscopieLWE01144,4322)Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie définitive, par coelioscopieLMC01581,4923)Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie définitive, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLMR01581,4924)Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie définitive, par laparotomieLMA01443,58*Sous-section 12**« Prolapsus rectal et rectocèles »*1)Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par coelioscopieLWC13155,292)Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLWR13155,293)Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par laparotomieLWA11118,354)Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par voie directe (anale)LWD03109,955)Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par coelioscopieLWC12250,546)Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLWR12250,547)Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par laparotomieLWA12213,608)Cure de prolapsus rectal avec résection colorectale, par voie directe (anale)LWD04205,219)Cure de rectocèle, par voie vaginaleLWD05109,95*Sous-section 13**« Chirurgie de l’anus »*1)Fissurectomie, avec ou sans sphinctéromyotomie latérale interne, par voie directeLWA1342,262)Fissurectomie, avec lambeau d’avancement muqueux, par voie directeLWA1491,513)Injection de botox, par voie trans-sphinctérienneLPB0124,634)Incision et drainage d’un abcès péri-anal, par voie directeLWA1579,205)Incision et drainage d’un abcès ano-rectal haut, par voie directeLWA1675,086)Traitement d’une fistule anale supra-sphinctérienne, trans-sphinctérienne ou inter-sphinctérienne avec Séton, par voie directeLWA1775,087)Cure de fistule anale supra-sphinctérienne, par voie directeLWA18124,348)Cure de fistule anale trans et inter-sphinctérienne, par voie directeLWA19136,659)Cure de fistule anale sous-muqueuse, par voie directeLWA2042,2610)Hémorroïdectomie isolée, par toute technique chirurgicaleLWQ0242,2611)Cure de plusieurs hémorroïdes, par toute technique chirurgicaleLWQ01100,3312)Exérèse de thrombose hémorroïdaire externe, par voie directeLWD0642,2613)Exérèse de sinus pilonidal avec ou sans fermeture primaire (avec prélèvement anatomopathologique), par voie directeLWA2161,5614)Marsupialisation de sinus pilonidal, par voie directeLWA2236,2015)Incision d’abcès sur sinus pilonidal, par voie directeLWA238,5016)Exérèse de Verneuil de moins de 30 cm², par voie directeLLA1464,0317)Exérèse de Verneuil de plus de 30 cm², par voie directeLLA1598,5018)Débridement périnéofessier large pour gangrène de Fournier, par voie directeLWA24103,4319)Coagulation de condylomes anaux, par voie directeLWD0742,2620)Exérèse de condylomes, par voie directeLWD0842,2621)Excision de tumeurs de la marge et du canal anal ou exérèse isolée de marisque ou papille anale, par voie directeLWD0942,2622)Reprise pour hémostase après intervention proctologique, par voie directeLWA2542,2623)Cure par lambeau cutané ou muqueux d’une sténose anale, par voie directeLWD10103,8224)Intervention pour imperforation anale vraie, par voie basseLWD1199,2425)Intervention pour imperforation anale, par voie haute ou combinéeLWP01185,9526)Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire, par voie directeLWA26109,9527)Cure d’incontinence anale par agent de gonflement (bulking agent) trans-sphinctérienLWD1229,5528)Cure d’incontinence anale par implants trans-sphinctériensLWD13136,9429)Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, première séanceLWD1415,8530)Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, séances suivantes et par séanceLWD1510,14**REMARQUE :**1) Les codes LWA13 et LWA14 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables avec un acte sur l’anus (LWA13 à LWD15).2) Les codes LWA13 à LWD15 (positions 1 à 30) ne sont pas cumulables avec le code 1G61 (Anuscopie - CAC) qui est inclus dans le tarif de l’acte.*Sous-section 14**« Divers »*1)Pose, ablation, ou changement de « vacuum assisted closure » (VAC) périnéalLMB0275,082)Pose, ablation, ou changement de « vacuum assisted closure » (VAC) intrapéritonéalLMB01143,863)Recoupe ou réfection de stomie avec ou sans transposition, par voie directeLRA3493,064)Cure d’une collection (abcès ...), par coelioscopieLMC0396,415)Cure d’une collection (abcès ...), par coelioscopie, avec assistance robotiqueLMR0396,416)Cure d’une collection (abcès ...), par laparotomieLMA0361,937)Cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par coelioscopieLZC02178,348)Cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLZR02178,349)Cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par laparotomieLZA02143,8610)Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par coelioscopieLMC04194,5411)Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLMR04194,5412)Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomieLMA04160,0713)Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par coelioscopieLMC05280,7314)Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par coelioscopie, avec assistance robotiqueLMR05280,7315)Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomieLMA05246,2616)Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaireLLA1693,0617)Cure d’occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus, mésentère commun)LYA01172,85**REMARQUE :**1) Les codes LMC03 à LMA05 (positions 4 à 15) sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6).*Sous-section 15**« Actes complémentaires »*1)Acte complémentaire : Radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiquesLCF0124,752)Acte complémentaire : Endoscopie / radioscopie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiquesLDH0124,75**REMARQUE :**1) Les codes LCF01 et LDH01 (positions 1 et 2 de la sous-section 15) sont non facturables en première position, facturables uniquement en complément d’un acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6) sauf LGQ01, LGR01 (positions 50 et 51 de la sous-section 7), LVC01, LVR01 et LVA01 (positions 1, 2 et 3 de la sous-section 9), LMC03 à LMA05 (positions 4 à 15 de la sous-section 14), LCF01 et LDH01 (positions 1 et 2 de la sous-section 15).
Art. 2. #art_2
Le présent règlement entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui de sa publication au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.
Art. 3. #art_3
Notre ministre ayant la Sécurité sociale dans ses attributions et Notre ministre ayant la Santé dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.
Provenance and validity dates, identifier, hash
as of2021-06-01 → this version applied
valid2021-06-01 → open publisher-asserted
typeRGD Version consolidée applicable au 01/06/2021 : Règlement grand-ducal du 12 mai 2021 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie.
languagefr
published2021-06-30
lex_idlu-legilux:rgd-2021-05-12-a373:2021-06-01
record sha2561a03b0297a7445cfa73ea0ca4f6a71d12471bab1fe376da50b2b2d471dd8043e
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