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rgd-2018-06-15-a552, fra, the state applying from 2018-08-01

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31 articles quoted, 0 held without text, 2 not admitted; 0 with their own date differing from the state's.

1. art_1er

   Art. 1er.Le présent règlement grand-ducal a pour objet de modifier certaines dispositions du règlement grand-ducal modifié du 20 décembre 1990 portant fixation des conditions d’admission et d’examen des fonctionnaires communaux.

   Text digest cb9e420f123a49a784e29f293f70c796f95837d6a4928850c8398f4e319d3949, body digest 88f3ae80ac0b9d9d60c371200a3ae33957c9c86c98c7f7d8a450ef8143223e3c, official source http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/06/15/a552/jo, /lu-legilux/rgd-2018-06-15-a552/2018-08-01--f2be6c41a2570c5e279264ca06ac95adc634eeeb65b8905c482dec3b7bb8ef42/fra/art_1er

2. art_2

   Art. 2.L’article 2 est remplacé par le texte suivant : « Art. 2.Les candidats à une fonction communale sont tenus de remettre leur demande accompagnée des pièces suivantes dans le délai requis à l’administration intéressée :un extrait de leur acte de naissance ;une copie de leur carte d’identité ou de leur passeport ;un extrait du casier judiciaire datant de moins de deux mois à la date de la présentation de la demande ;un certificat établi par le ministre de l’Intérieur et/ou une communication du président de la commission d’examen, desquels il résulte que le candidat a réussi à l’examen d’admissibilité prévu pour le groupe ou sous-groupe de traitement brigué. Les documents visés ne sont pas requis dans le chef d’un candidat à une fonction pour laquelle le présent règlement grand-ducal ne prévoit pas d’examen d’admissibilité ;une copie du (des) diplôme(s), certificat(s) et/ ou attestation(s) requis pour la formation exigée ;une notice biographique certifiée sincère et mentionnant de façon détaillée notamment la formation scolaire et l’expérience professionnelle acquise antérieurement par le candidat.La demande devra en outre indiquer l’adresse exacte du candidat. »

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3. art_3

   Art. 3.L’article 4 est remplacé par le texte suivant : « Art. 4.Sans préjudice des dispositions des autres articles du présent chapitre, ni des autres conditions devant être remplies, les candidats à une fonction communale doivent être âgés de dix-sept ans au moins au jour de leur nomination provisoire. »

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4. art_4

   Art. 4.L’article 10 est remplacé par le texte suivant : « Art. 10Sont admissibles aux emplois du sous-groupe administratif du groupe D3 de la catégorie D de la rubrique « Administration générale », les candidats ne remplissant pas les conditions d’études prévues pour l’accès aux autres groupes de traitement. »

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5. art_5

   Art. 5.L’article 11 est remplacé par le texte suivant : « Art. 11.Les candidats aux emplois des sous-groupes administratif, technique et à attributions particulières du groupe D2 de la catégorie D de la rubrique « Administration générale » doivent avoir accompli avec succès deux années d’études dans l’enseignement public luxembourgeois, soit dans l’enseignement secondaire, soit dans l’enseignement secondaire technique ou présenter une attestation portant sur des études reconnues équivalentes. Toutefois, les fonctionnaires relevant de ce groupe de traitement et assumant les fonctions d’agent municipal doivent avoir accompli avec succès trois années d’études dans l’enseignement public luxembourgeois, soit dans l’enseignement secondaire, soit dans l’enseignement secondaire technique ou présenter une attestation portant sur des études reconnues équivalentes. »

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6. art_6

   Art. 6.L’article 12 est remplacé par le texte suivant : « Art. 12.1.Les candidats aux emplois du sous-groupe à attributions particulières assumant la fonction d’artisan du groupe D1 de la catégorie D de la rubrique « Administration générale » doivent avoir obtenu le diplôme d’aptitude professionnelle du régime professionnel ou présenter une attestation portant sur des études reconnues équivalentes.Les diplômes visés doivent sanctionner une formation professionnelle dans une des branches exigées lors de la publication de vacance de poste.2.Les candidats aux emplois du sous-groupe à attributions particulières assumant la fonction d’agent de transport du groupe D1 de la catégorie D de la rubrique « Administration générale » doivent avoir suivi avec succès l’enseignement des trois premières années d’études dans un établissement d’enseignement secondaire ou secondaire technique ou professionnel ou présenter une attestation portant sur des études reconnues équivalentes. Ces candidats doivent en outre être détenteurs, à la date de l’examen d’admissibilité, du permis de conduire les autorisant à conduire des autobus et des autocars sur le territoire du Grand-Duché de Luxembourg. »

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7. art_7

   Art. 7.L’article 13 est remplacé par le texte suivant : « Art. 13.Les candidats aux emplois des sous-groupes administratif et technique du groupe C1 de la catégorie C de la rubrique « Administration générale » doivent avoir suivi avec succès l’enseignement des cinq premières années d’études dans un établissement d’enseignement secondaire ou avoir réussi le cycle moyen de l’enseignement secondaire technique soit du régime technique, soit du régime de la formation du technicien ou avoir obtenu le diplôme d’aptitude professionnelle ou présenter une attestation portant sur des études reconnues équivalentes. »

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8. art_8

   Art. 8.L’article 14 est remplacé par le texte suivant : « Art. 14.1.Les candidats aux emplois des sous-groupes administratif, technique, éducatif et psycho-social et à attributions particulières autres que ceux concernant les fonctions de secrétaire et de secrétaire-rédacteur du groupe B1 de la catégorie B de la rubrique « Administration générale » doivent être détenteurs soit du diplôme luxembourgeois de fin d’études secondaires, soit du diplôme luxembourgeois de fin d’études secondaires techniques ou présenter une attestation portant sur des études reconnues équivalentes.2.Les candidats aux emplois du sous-groupe à attributions particulières pour les fonctions de secrétaire et de secrétaire-rédacteur du groupe B1 de la catégorie B de la rubrique « Administration générale » doivent bénéficier depuis au moins trois années d’une nomination définitive à une fonction du sous-groupe administratif du groupe B1 de la catégorie B de la rubrique « Administration générale » et avoir réussi à l’examen de promotion y afférent.Cette condition est considérée étant remplie dans le chef des candidats nommés à une fonction du sous-groupe administratif du groupe B1 de la catégorie B de la rubrique « Administration générale » suite à un changement de groupe de traitement. »

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9. art_9

   Art. 9.L’article 15 est remplacé par le texte suivant : « Art. 15.Les candidats aux emplois des sous-groupes administratif, scientifique et technique, éducatif et psycho-social et à attributions particulières du groupe A2 de la catégorie A de la rubrique « Administration générale » doivent être titulaires d’un grade ou diplôme délivré par un établissement d’enseignement supérieur reconnu par l’État du siège de l’établissement et sanctionnant l’accomplissement avec succès d’un bachelor ou de son équivalent.Les grades ou diplômes visés doivent être inscrits au registre des diplômes prévus par la loi du 28 octobre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. »

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10. art_10

    Art. 10.L’article 16 est remplacé par le texte suivant : « Art. 16.1.Les candidats aux emplois des sous-groupes administratif, scientifique et technique, éducatif et psycho-social et à attributions particulières autres que ceux concernant les fonctions de médecin, médecin scolaire, médecin-dentiste, médecin vétérinaire, directeur vétérinaire et directeur vétérinaire adjoint de l’abattoir du groupe A1 de la catégorie A de la rubrique « Administration générale » doivent être titulaires d’un grade ou diplôme délivré par un établissement d’enseignement supérieur reconnu par l’État du siège de l’établissement et sanctionnant l’accomplissement avec succès d’un master ou de son équivalent.Les grades ou diplômes visés doivent être inscrits au registre des diplômes prévus par la loi 28 octobre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles.Pour les postes exigeant une formation juridique, les titulaires d’un diplôme de fin d’études juridiques doivent en outre être détenteurs, au moment de l’admission au stage, du certificat de formation complémentaire en droit luxembourgeois prévu par le règlement grand-ducal modifié du 10 juin 2009 portant organisation du stage judiciaire et réglementant l’accès au notariat.2.Les candidats aux emplois du sous-groupe à attributions particulières pour les fonctions de médecin, médecin scolaire et médecin-dentiste du groupe A1 de la catégorie A de la rubrique « Administration générale » doivent être autorisés à exercer leur art au Grand-Duché de Luxembourg.Les candidats aux emplois du sous-groupe à attributions particulières pour les fonctions de médecin vétérinaire, directeur vétérinaire et directeur vétérinaire adjoint de l’abattoir du groupe A1 de la catégorie A de la rubrique « Administration générale » doivent être autorisés à exercer la médecine vétérinaire au Grand-Duché de Luxembourg.3.Les candidats aux emplois des sous-groupes enseignement musical pour la fonction de professeur de conservatoire du groupe A1 de la catégorie A de la rubrique « Enseignement » doivent avoir suivi avec succès cinq années d’études supérieures et être titulaires d’un grade ou diplôme délivré par un établissement musical, de danse ou d’art dramatique reconnu par l’État du siège de l’établissement et sanctionnant l’accomplissement avec succès d’un master ou de son équivalent dûment constaté par la commission prévue par le règlement grand-ducal du 5 mars 1999 instaurant une commission consultative ayant pour mission de conseiller le ministre de l'Éducation nationale et de la Formation Professionnelle dans toute question de reconnaissance de diplômes dans le domaine de l'enseignement musical.Les candidats aux emplois de directeur de conservatoire et de directeur adjoint de conservatoire doivent bénéficier d’une nomination définitive à la fonction de professeur de conservatoire. »

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11. art_11

    Art. 11.Les articles 17 à 25 sont abrogés.

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12. art_12

    Art. 12.L’intitulé du premier chapitre du titre III est remplacé comme suit : « Chapitre 1er.Généralités »

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13. art_13

    Art. 13.L’article 26 est remplacé par le texte suivant : « Art. 26.(1)Pour obtenir une nomination provisoire, les candidats aux emplois des catégories, groupes et sous-groupes de traitement énumérées au titre II, chapitre 3 du présent règlement doivent réussir l’examen d’admissibilité de la fonction brigué.(2)Par dérogation, un examen d’admissibilité n’est pas requis pour les fonctions suivantes :professionnel en sciences humaines du sous-groupe éducatif et psychosocial du groupe B1 de la catégorie B de la rubrique « Administration générale » ;spécialiste en sciences humaines du sous-groupe éducatif et psychosocial du groupe A2 de la catégorie A de la rubrique « Administration générale » ;expert en sciences humaines du sous-groupe éducatif et psychosocial du groupe A1 de la catégorie A de la rubrique « Administration générale » ;médecin, médecin scolaire, médecin-dentiste et médecin vétérinaire du sous-groupe à attributions particulières du groupe A1 de la catégorie A de la rubrique « Administration générale » ;directeur et directeur adjoint de conservatoire du sous-groupe à attributions particulières du groupe A1 de la catégorie A de la rubrique « Enseignement ». »

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14. art_14

    Art. 14.L’article 27 est abrogé.

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15. art_15

    Art. 15.L’article 28 est remplacé par le texte suivant : « Art. 28.Les candidats ayant déjà passé avec succès un examen d’admissibilité aux mêmes fonctions auprès d’une commune, d’un syndicat de communes ou d’un établissement public placé sous la surveillance des communes ou de l’État sont dispensés d’un nouvel examen d’admissibilité. »

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16. art_16

    Art. 16.Les articles 29 et 30 sont abrogés.

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17. art_17

    Art. 17.L’article 31 est remplacé par le texte suivant : « Art. 31.Par dérogation à l’article 13, les volontaires en service auprès de l’Armée luxembourgeoise et quittant le service volontaire après une période de service d’au moins trente-six mois au titre du service volontaire, sont admissibles à l’examen d’admissibilité aux fonctions visées par l’article 13, s’ils ont accompli avec succès au moins trois années d’études dans l’enseignement public luxembourgeois, soit dans l’enseignement secondaire, soit dans l’enseignement secondaire technique, ou présentent une attestation portant sur des études reconnues équivalentes. »

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18. art_18

    Art. 18.L’article 32 est abrogé.

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19. art_19

    Art. 19.À l’article 32bis sont apportées les modifications suivantes :Le point 1 est remplacé par le texte suivant : « Sous réserve de l’application des règles générales déterminées par les lois et règlements, nul n’est admis à participer à un examen d’admissibilité s’il n’a pas fait preuve d’une connaissance adaptée au niveau du groupe de traitement des trois langues administratives telles que définies par la loi du 24 février 1984 sur le régime des langues. » Le point 2 est remplacé par le texte suivant : « Les dispositions du présent article s’appliquent uniquement aux chargés de cours de l’enseignement musical et aux chargés de direction d’une école de musique du secteur communal. »

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20. At this point, the publisher's document has an article that this site does not hold in this version.

    art_21

    Art. 21.L’article 34 est abrogé.

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21. At this point, the publisher's document has an article that this site does not hold in this version.

    art_23

    Art. 23.L’article 36 est remplacé par le texte suivant : « Art. 36.Sans préjudice de l’article 4 de la loi modifiée du 4 décembre 1985 fixant le statut général des fonctionnaires communaux et des exceptions y relatives, le service provisoire a une durée de trois ans pour un poste à tâche complète et de quatre ans pour un poste à temps partiel de cinquante pour cent ou de soixante-quinze pour cent d’une tâche complète. »

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22. art_24

    Art. 24.L’article 37 est remplacé par le texte suivant : « Art. 37.Les conditions et modalités d’application d’une réduction du service provisoire sont déterminées par règlement grand-ducal. Toutefois la durée du service provisoire ne peut être inférieure à deux ans en cas de tâche complète, ni être inférieure à trois ans en cas de service à temps partiel. »

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23. art_25

    Art. 25.L’intitulé de la section A du titre VII est remplacé comme suit : « Section A. Examens pour les groupes de traitement de la rubrique « Administration générale » »

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24. art_26

    Art. 26.À l’article 59 sont apportées les modifications suivantes :À la deuxième phrase les mots « et le secrétaire de la commission  » sont supprimés.La quatrième phrase est remplacée par les phrases suivantes : « L’arrêté de nomination désigne un secrétaire de la commission. Le cas échéant, un secrétaire adjoint peut être désigné pour assister le président et le secrétaire dans leurs tâches. »

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25. art_27

    Art. 27.À l’article 66, la dernière phrase est supprimée.

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26. art_28

    Art. 28.À l’article 71 sont apportées les modifications suivantes :À la dernière phrase du point 1, les mots « d’une carrière déterminée  » sont supprimés.Au point 2, les mots « de la carrière pour laquelle » sont remplacés par ceux de « du groupe de traitement pour lequel ».

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27. art_29

    Art. 29.L’intitulé de la section B du titre VII est remplacé comme suit : « Section B. Examens pour le sous-groupe enseignement musical de la rubrique « Enseignement »  »

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28. art_30

    Art. 30.À l’article 82, l’alinéa 3 est remplacé comme suit : « Les fonctionnaires assumant les fonctions d’agent de transport sont admissibles au deuxième examen de promotion de leur sous-groupe de traitement s’ils sont classés au dernier grade du niveau général de leur sous-groupe de traitement et s’ils ont accompli au moins 12 ans de bons et loyaux services depuis leur nomination définitive aux fonctions d’agent de transport. »

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29. art_31

    Art. 31.L’article 96 est abrogé.

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30. art_32

    Art. 32.L’article 109 est abrogé.

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31. art_33

    Art. 33.Le présent règlement grand-ducal entre en vigueur le premier jour du premier mois qui suit celui de sa publication au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

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