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art_6
Quoted from rgd-2021-08-06-a650, fra, the state applying from 2021-08-31.
Art. 6.À l’article 7 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :À la première phrase, les termes « moyen 1 » et « moyen 2 » sont remplacés par ceux de « formation musicale 5 moyen » et « formation musicale 6 moyen » ;À la deuxième phrase, le terme « diplôme » est remplacé par celui de « certificat » et la fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « , après le passage de l’examen pour l’obtention du certificat en formation musicale 6 moyen qui est regroupé en trois chapitres, l’oral, l’écoute et la théorie, chacun des chapitres est coté sur un maximum de soixante points, avec des pondérations définies ».Au paragraphe 1er, l’alinéa 2 est remplacé par deux nouveaux alinéas ayant la teneur suivante :« À l’intérieur des chapitres « oral » et « écoute », une subdivision est réalisée :pour l’oral, les chants imposés et le chant autonome entrent en compte chacun pour quatre douzièmes de la note à l’oral, la lecture à vue rythmique et la partie libre entrent en compte chacune pour deux douzièmes de la note obtenue à l’oral ;pour l’écoute, la dictée mélodique entre en compte pour six douzièmes de la note obtenue à l’écoute, la dictée rythmique pour trois douzièmes, la dictée de gammes, d’accords et d’intervalles pour deux douzièmes et la partie libre pour un douzième de la note obtenue à l’écoute.La note finale de l’examen pour l’obtention du certificat de la division moyenne, avec un maximum de soixante points, se compose de trois sixièmes de la note obtenue à l’oral, de deux sixièmes de la note obtenue à l’écoute et d’un sixième de la note obtenue en théorie. ».À l’alinéa 3, nouvel alinéa 4, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « diplôme » est remplacé par celui de « certificat » ;Les termes « la formation vocale visée » sont remplacés par ceux de « le chant classique visé » ;Les termes « soit la formation instrumentale et vocale jazz visée à l’article 36 » sont remplacés par ceux de « soit le chant moderne visé à l’article 29quater, soit la formation chorale visée à l’article 30ter ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 » sont remplacés par ceux de « formation musicale 5 moyen spécialisé » et « formation musicale 6 moyen spécialisé » ;Les termes « deux cent quarante » sont remplacés par ceux de « cent quatre-vingt » ;Les termes « premier prix » sont supprimés et la fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « certificat de la division moyenne spécialisée après le passage de l’examen pour l’obtention du certificat en formation musicale 6 moyen spécialisé qui est regroupé en trois chapitres, l’oral, l’écoute et la théorie, chacun des chapitres est coté sur un maximum de soixante points, avec des pondérations définies » ;Les alinéas suivants sont insérés entre les alinéas 2 et 3 :« À l’intérieur des chapitres « oral » et « écoute », une subdivision est réalisée :pour l’oral, les chants imposés et le chant autonome entrent en compte chacun pour quatre douzièmes de la note à l’oral, la lecture à vue rythmique et la partie libre entrent en compte chacune pour deux douzièmes de la note obtenue à l’oral ;pour l’écoute, la dictée mélodique entre en compte pour six douzièmes de la note obtenue à l’écoute, la dictée rythmique pour trois douzièmes, la dictée de gammes, d’accords et d’intervalles pour deux douzièmes et la partie libre pour un douzième de la note obtenue à l’écoute.La note finale de l’examen pour l’obtention du certificat de la division moyenne spécialisé, avec un maximum de soixante points, se compose de trois sixièmes de la note obtenue à l’oral, de deux sixièmes de la note obtenue à l’écoute et d’un sixième de la note obtenue en théorie. » ;À l’alinéa 3, nouvel alinéa 5, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « premier prix » sont remplacés par ceux de « certificat de la division moyenne spécialisée » ;Les termes « soit la formation vocale visée à l’article 26, soit la formation instrumentale et vocale jazz visée à l’article 36 » sont remplacés par ceux de « soit le chant classique visé à l’article 26, soit le chant moderne visé à l’article 29quater ».À la suite de la première phrase du paragraphe 3, il est inséré une nouvelle phrase qui prend la teneur suivante : « L’admission, le déroulement des études et des épreuves sont fixés aux articles 62 à 65. ».Au paragraphe 4, les chiffres « 2 et 4 » sont remplacés par les numérotations « A.1.1. et A.1.1.2.1. ». 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- Art. 6 du règlement grand-ducal du 6 août 2021, dans sa version applicable au 31 août 2021
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- Art. 6 du règlement grand-ducal du 6 août 2021, dans sa version applicable au 31 août 2021
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_6
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo
Intitulé (éditeur) : Règlement grand-ducal du 6 août 2021 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d’obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d’établissement et niveaux d’enseignement.
Version : applicable à partir du 2021-08-31 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 650 de 2021 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2021/a650)
Date de publication (éditeur) : 2021-08-31
Empreinte du texte (SHA-256) : 5d2392188ad20de05ee74500f216ab0ca3247f10050804b37b3ae0a44741a406
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo.
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Later versions: not held.
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rgd-2021-08-06-a650, fra, the state applying from 2021-08-31
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art_1er
Art. 1er.À l’article 1er du règlement grand-ducal modifié du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d’obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d’établissement et niveaux d’enseignement sont apportées les modifications suivantes : Au point 1°, sont apportées les modifications suivantes :Le chiffre « 19 » est remplacé par celui de « 19bis » ;Les termes « formation vocale chant » sont remplacés par ceux de « chant classique, moderne ou jazz ».Au point 9°, sont apportées les modifications suivantes :Une virgule est ajoutée après le terme « allemande » ;Le terme « et » est supprimé ; Le point 9° est complétée par l’ajout des termes suivants : « et la diction luxembourgeoise ».À la suite du point 11° est inséré un point 11°bis nouveau qui prend la teneur suivante :« 11°bis« élève à besoins spécifiques » : un élève qui selon les classifications internationales présente des déficiences ou difficultés ou qui a, de manière significative, plus de mal à apprendre que la majorité des élèves du même âge. Est également un élève à besoins spécifiques, un élève intellectuellement précoce qui nécessite une prise en charge spécialisée lui permettant de déployer au maximum ses facultés ou son potentiel ; ».À la suite du point 13° est inséré un point 13°bis nouveau qui prend la teneur suivante :« ensemble homophone » : ensemble composé exclusivement par des élèves inscrits dans la même branche instrumentale ; ».« 13°bisÀ la suite du point 23° est inséré un point 23°bis qui prend la teneur suivante :« réplique » : un élève ou un enseignant qui participe en tant que réplique au cours de musique de chambre ou de combo et qui n’est pas à considérer comme élève au cours ; ».« 23°bis
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Art. 2.À l’article 2 du même règlement sont apportées les modifications suivantes : Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes : Le terme « scolaire » est inséré entre les termes « année » et « , un élève » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « , à l’exception de l’élève qui figure comme réplique dans un cours de musique de chambre ou de combo ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes : À la première phrase, le chiffre « 1 » est remplacé par la lettre « A » ;À la deuxième phrase, les chiffres « 2 à 88 » sont remplacés par les numérotations « A.1.1. à A.6.1.1. ».
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Art. 3.À l’article 3 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Le chiffre « 1 » est remplacé par la lettre « A » ;Le terme « avril » est remplacé par le terme « février » ;À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « avril » est remplacé par le terme « décembre » ;Le chiffre « 1 » est remplacé par la lettre « A » ;À la suite du paragraphe 1er, est inséré un nouveau paragraphe 2 ayant la teneur suivante :« (2)Après une demande motivée de l’établissement au ministre pour le 1er décembre de la deuxième année probatoire, et suite aux avis du commissaire et de la commission, le ministre peut autoriser une troisième année probatoire, au cours de laquelle la commission transmet l’organigramme, les durées de cours et le programme d’études élaborés au ministre pour approbation au plus tard jusqu’au 1er décembre en vue d’inscrire la branche en question à la liste énumérée à l’annexe A et d’ajouter les niveaux d’enseignement. ».Le paragraphe 2 devient le nouveau paragraphe 3.Au nouveau paragraphe 3, alinéa 3, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « février » est remplacé par le terme « décembre » ;Le chiffre « 1 » est remplacé par la lettre « A ».
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Art. 4.À l’article 5, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 2 et 3 » sont remplacés par les numérotations « A.1.1. et A.1.1.1.1. ».
Text digest
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Art. 5.À l’article 6 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, alinéa 2, la deuxième phrase est supprimée.Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « la formation vocale visée » sont remplacés par ceux de « le chant classique visé » ;Les termes « soit la formation instrumentale et vocale jazz visée à l’article 35 » sont remplacés par ceux de « soit le chant moderne visé à l’article 29ter, soit la pratique collective vocale visée à l’article 30bis, soit la formation chorale visée à l’article 30ter ».
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Art. 6.À l’article 7 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :À la première phrase, les termes « moyen 1 » et « moyen 2 » sont remplacés par ceux de « formation musicale 5 moyen » et « formation musicale 6 moyen » ;À la deuxième phrase, le terme « diplôme » est remplacé par celui de « certificat » et la fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « , après le passage de l’examen pour l’obtention du certificat en formation musicale 6 moyen qui est regroupé en trois chapitres, l’oral, l’écoute et la théorie, chacun des chapitres est coté sur un maximum de soixante points, avec des pondérations définies ».Au paragraphe 1er, l’alinéa 2 est remplacé par deux nouveaux alinéas ayant la teneur suivante :« À l’intérieur des chapitres « oral » et « écoute », une subdivision est réalisée :pour l’oral, les chants imposés et le chant autonome entrent en compte chacun pour quatre douzièmes de la note à l’oral, la lecture à vue rythmique et la partie libre entrent en compte chacune pour deux douzièmes de la note obtenue à l’oral ;pour l’écoute, la dictée mélodique entre en compte pour six douzièmes de la note obtenue à l’écoute, la dictée rythmique pour trois douzièmes, la dictée de gammes, d’accords et d’intervalles pour deux douzièmes et la partie libre pour un douzième de la note obtenue à l’écoute.La note finale de l’examen pour l’obtention du certificat de la division moyenne, avec un maximum de soixante points, se compose de trois sixièmes de la note obtenue à l’oral, de deux sixièmes de la note obtenue à l’écoute et d’un sixième de la note obtenue en théorie. ».À l’alinéa 3, nouvel alinéa 4, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « diplôme » est remplacé par celui de « certificat » ;Les termes « la formation vocale visée » sont remplacés par ceux de « le chant classique visé » ;Les termes « soit la formation instrumentale et vocale jazz visée à l’article 36 » sont remplacés par ceux de « soit le chant moderne visé à l’article 29quater, soit la formation chorale visée à l’article 30ter ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 » sont remplacés par ceux de « formation musicale 5 moyen spécialisé » et « formation musicale 6 moyen spécialisé » ;Les termes « deux cent quarante » sont remplacés par ceux de « cent quatre-vingt » ;Les termes « premier prix » sont supprimés et la fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « certificat de la division moyenne spécialisée après le passage de l’examen pour l’obtention du certificat en formation musicale 6 moyen spécialisé qui est regroupé en trois chapitres, l’oral, l’écoute et la théorie, chacun des chapitres est coté sur un maximum de soixante points, avec des pondérations définies » ;Les alinéas suivants sont insérés entre les alinéas 2 et 3 :« À l’intérieur des chapitres « oral » et « écoute », une subdivision est réalisée :pour l’oral, les chants imposés et le chant autonome entrent en compte chacun pour quatre douzièmes de la note à l’oral, la lecture à vue rythmique et la partie libre entrent en compte chacune pour deux douzièmes de la note obtenue à l’oral ;pour l’écoute, la dictée mélodique entre en compte pour six douzièmes de la note obtenue à l’écoute, la dictée rythmique pour trois douzièmes, la dictée de gammes, d’accords et d’intervalles pour deux douzièmes et la partie libre pour un douzième de la note obtenue à l’écoute.La note finale de l’examen pour l’obtention du certificat de la division moyenne spécialisé, avec un maximum de soixante points, se compose de trois sixièmes de la note obtenue à l’oral, de deux sixièmes de la note obtenue à l’écoute et d’un sixième de la note obtenue en théorie. » ;À l’alinéa 3, nouvel alinéa 5, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « premier prix » sont remplacés par ceux de « certificat de la division moyenne spécialisée » ;Les termes « soit la formation vocale visée à l’article 26, soit la formation instrumentale et vocale jazz visée à l’article 36 » sont remplacés par ceux de « soit le chant classique visé à l’article 26, soit le chant moderne visé à l’article 29quater ».À la suite de la première phrase du paragraphe 3, il est inséré une nouvelle phrase qui prend la teneur suivante : « L’admission, le déroulement des études et des épreuves sont fixés aux articles 62 à 65. ».Au paragraphe 4, les chiffres « 2 et 4 » sont remplacés par les numérotations « A.1.1. et A.1.1.2.1. ».
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Art. 7.À l’article 8 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, les termes « en degré inférieur » sont insérés entre les termes « années d’études » et « , dénommées » ;Au paragraphe 2, alinéa 1er, les termes « à la formation vocale » sont remplacés par ceux de « au chant » ;Au paragraphe 3, les chiffres « 5 et 6 » sont remplacés par les numérotations « A.1.1. et A.1.1.3.1. ».
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Art. 8.À la partie II, livre Ier du même règlement, l’intitulé du titre II est remplacé par l’intitulé suivant : « Titre II - Théorie musicale et écritures ».
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Art. 9.À l’article 9 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, les termes « en degré inférieur, dénommé « inférieur 1 » » sont insérés entre les termes « années d’études » et « , avec » ;Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « de la théorie musicale et des écritures » sont supprimés ;Les chiffres « 7 et 8 » sont remplacés par les numérotations « A.1.2. et A.1.2.1.1. ».
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Art. 10.À l’article 10 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « divisions » est remplacé par celui de « degrés » ;Au point 1°, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « inférieur » est remplacé par celui de « inférieur 1 » ;Les termes « quatre-vingt-dix » sont remplacés par ceux de « cent vingt » ;Les termes « division inférieure » sont remplacés par ceux de « degré inférieur » ;Au point 2°, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « moyen spécialisé » sont remplacés par le terme « moyen 1 » ;Les termes « division moyenne spécialisée » sont remplacés par ceux de « degré moyen » ;Au point 3°, les termes « division supérieure » sont remplacés par ceux de « degré supérieur ».Au paragraphe 2, alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « division inférieure » sont remplacés par ceux de « degré inférieur » ;Les termes « de la première mention » sont remplacés par ceux de « du certificat du degré inférieur ».
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Art. 11.À l’article 11 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « division moyenne spécialisée » sont remplacés par ceux de « degré moyen » ;Les termes « selon les modalités définies à l’article 56, paragraphes 2 et 3 » sont remplacés par ceux de « après l’obtention du certificat du degré inférieur d’analyse musicale » ;À l’alinéa 2, les termes « premier prix comprend, en sus des modalités définies à l’article 57 » sont remplacés par ceux de « certificat du degré moyen comprend ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « division supérieure » sont remplacés par ceux de « degré supérieur » ;Les termes « selon les modalités définies à l’article 62 » sont remplacés par ceux de « après l’obtention du certificat du degré moyen d’analyse musicale » ;À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « diplôme » est remplacé par les termes « certificat du degré » ;Les termes « , en sus des modalités définies aux articles 62 à 65, » sont supprimés.Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « de la théorie musicale et des écritures » sont supprimés ;Les chiffres « 7 et 9 » sont remplacés par les numérotations « A.1.2. et A.1.2.2.1. » .
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Art. 12.À l’article 12 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, le terme « quatre » est remplacé par celui de « trois » ;Au paragraphe 2, alinéa 2, le point 2° prend la teneur suivante :le deuxième cycle qui comprend deux années d’études, dénommées « inférieur 3 » et « inférieur 4 », avec un cours individuel hebdomadaire d’une durée de quarante-cinq minutes en inférieur 3 et de soixante minutes en inférieur 4. Il est clôturé par l’obtention de la première mention. ».
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Art. 13.À l’article 13 du même règlement sont apportées les modifications suivantes : Au paragraphe 1er, les termes « , dénommées « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 » » sont insérés entre les termes « années d’études » et « avec ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « , dénommées « supérieur 1 » et « supérieur 2 » » sont insérés entre les termes « années d’études » et « avec » ;Le terme « soixante » est remplacé par celui de « quatre-vingt-dix ».Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « de la théorie musicale et des écritures » sont supprimés ;Les chiffres « 7 et 10 » sont remplacés par les numérotations « A.1.2. et A.1.2.3.1. ».
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Art. 14.À l’article 13bis, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 7 et 11 » sont remplacés par les numérotations « A.1.2. et A.1.2.4.1. ».
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art_20
Art. 20.À l’article 15, paragraphe 3, du même règlement sont apportées les modifications suivantes : À l’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Le chiffre « 1 » est remplacé par la lettre « A » ;Le terme « A. » est inséré avant la numérotation « 1.3.2. ».À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :L’alinéa 2 devient le nouveau paragraphe 4 ;Les termes « de la formation instrumentale » sont supprimés ;Les chiffres « 12 et 13 » sont remplacés par les numérotations « A.1.3. et A.1.3.1.1. ».
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Art. 21.À l’article 18, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 12 à 45 » sont remplacés par les numérotations « A.1.3. à A.1.3.2.40. ».
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Art. 22.À l’article 19 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, alinéa 1er, les termes « en degré inférieur, dénommés « inférieur 1 », « inférieur 2 » et « inférieur 3 » » sont insérés entre les termes « années d’études » et « avec ».Au paragraphe 1er, alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « un premier prix » sont remplacés par ceux de « le certificat de la division moyenne ou de la division moyenne spécialisée » ; Les termes « , soit un diplôme de la division moyenne en formation musicale » sont supprimés ;La dernière phrase est supprimée.Au paragraphe 1er, alinéa 3, le terme « final » est remplacé par les termes « du degré inférieur ».Au paragraphe 2, les chiffres « 46 et 47 » sont remplacés par les numérotations « A.1.3. et A.1.3.2.38. ».
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art_24
Art. 24.À l’article 20 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes : Le chiffre « 1 » est remplacé par la lettre « A » ;Le terme « A. » est inséré avant la numérotation « 1.3.2. ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes : À l’alinéa 1er, le chiffre « 19 » est remplacé par celui de « 18 » ;À l’alinéa 2, le chiffre « 19 » est remplacé par celui de « 18 ».Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes : À l’alinéa 1er, le chiffre « 19 » est remplacé par celui de « 18 » ;À l’alinéa 2, point 2°, le chiffre « 19 » est remplacé par celui de « 18 » ;À l’alinéa 3, les termes « , dénommées « adultes 1 qualifiante » et « adultes 2 qualifiante », » sont insérés entre les termes « années d’études » et « avec ».Au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes : À la première phrase, le chiffre « 5 » est remplacé par la numérotation « A.1.3. » ;À la deuxième phrase, les chiffres « 13 à 45 » sont remplacés par les numérotations « A.1.3.1.1. à A.1.3.2.40. ».
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Art. 25.À l’article 21, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 48 et 49 » sont remplacés par les numérotations « A.1.3. et A.1.3.4. ».
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Art. 26.À la partie II, livre Ier, titre III du même règlement, l’intitulé du chapitre V est remplacé par l’intitulé suivant : « Chapitre V - Musique de chambre et combo ».
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Art. 27.À l’article 22 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes : Le terme « Le » est remplacé par celui de « Les » ; Les termes « et de combo » sont insérés entre les termes « musique de chambre » et « comprend » ;Le terme « comprend » est remplacé par celui de « comprennent » ;Le terme « chacun » est inséré entre les termes « comprennent » et « trois divisions ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes : À l’alinéa 1er, les termes « ou vocale » sont insérés entre les termes « branche instrumentale » et « correspondante » ;À l’alinéa 2, point 1°, le terme « quarante-cinq » est remplacé par celui de « soixante ».
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Art. 28.À l’article 24, paragraphe 2, du même règlement sont apportées les modifications suivantes : Il est inséré un alinéa 1er nouveau dont la teneur est la suivante :« Les études de musique de chambre et de combo doivent obligatoirement être accompagnées de la continuation des études instrumentales ou vocales à un niveau plus avancé que le niveau d’études de musique de chambre ou de combo atteint. Un premier prix à l’instrument ou au chant constitue une condition d’admissibilité à l’examen du premier prix de musique de chambre ou de combo et le diplôme supérieur à l’instrument ou au chant constitue une condition d’admissibilité à l’examen du diplôme supérieur de musique de chambre ou de combo. » ;L’alinéa unique devient le nouveau paragraphe 3 qui prend la teneur suivante :« L’organigramme et les programmes d’études détaillés de musique de chambre et de combo sont fixés aux annexes A.1.3., A.1.3.5.1. et A.1.3.5.2. ».
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art_32
Art. 32.À la partie II, livre Ier, titre IV du même règlement, l’intitulé du chapitre Ier est remplacé par l’intitulé suivant : « Chapitre Ier - Chant classique ».
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Art. 33.À l’article 25, paragraphe 1er, du même règlement, le terme « classique » est inséré entre les termes « chant » et « comprend ».
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Art. 34.À l’article 27 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, les termes « supérieur 1 » et « supérieur 2 » sont entourés de guillemets ;Le paragraphe 3 est modifié comme suit :Les termes « de la formation vocale – chant » sont supprimés ;Le terme « classique » est inséré entre les termes « chant » et « sont » Les chiffres « 52 et 53 » sont remplacés par les numérotations « A.1.4. et A.1.4.1.1. ».
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Art. 35.À l’article 28 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, il convient de supprimer la virgule après le terme « scindée » ;Au paragraphe 2, première phrase, le terme « classique » est inséré entre les termes « chant » et « , fixée » ;Au paragraphe 4, alinéa 1er, le terme « classique » est inséré entre les termes « chant » et « et si ».
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Art. 36.À l’article 29 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 2, deuxième phrase, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « classique » est inséré entre les « chant » et « à » ;Le terme « classique » est inséré à deux reprises entre les termes « chant » et « constitue ».Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes : Les termes « de la formation vocale - art lyrique » sont supprimés » ;Les chiffres « 52 et 54 » sont remplacés par les numérotations « A.1.4. et A.1.4.1.2. ».
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Art. 37.À l’article 29bis, paragraphe 6, du même règlement sont apportées les modifications suivantes : Les termes « de la formation vocale – chant grégorien » sont supprimés ;Les chiffres « 52 et 55 » sont remplacés par les numérotations « A.1.4. et A.1.4.1.3. ».
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art_39
Art. 39.À la partie II, livre Ier, titre IV du même règlement, l’intitulé de l’ancien chapitre IV est remplacé par l’intitulé suivant : « Chapitre V - Chant pour adultes ».
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Art. 40.À l’article 30 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :L’alinéa 1er est remplacé par le libellé suivant : « Le cours de chant pour adultes comprend soit la formation initiale, soit la formation qualifiante. La formation initiale comprend sept années d’études au total, dénommées « adultes 1 », « adultes 2 », « adultes 3 », « adultes 4 », « adultes 5 », « adultes 6 » et « adultes 7 », avec un cours individuel hebdomadaire d’une durée de trente minutes. » ;À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « La formation vocale » sont remplacés par ceux de « Le cours de chant » ;Les termes « de la formation vocale - chant » sont remplacés par ceux de « des cours de chant classique » ;Les termes « visée aux articles 25 à 29 » sont remplacés par ceux de « visés à l’article 25 » ;Les termes « de chant moderne, visé à l’article 29ter, et de chant jazz, visé à l’article 37bis, » sont insérés entre les termes « l’article 25 » et « dans » ;À l’alinéa 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « en formation vocale » sont remplacés par ceux de « au cours de chant » ; Les termes « en formation vocale - chant visée » sont remplacés par ceux de « au cours de chant classique visé » ;Le chiffre « 29 » est remplacé par celui de « 27 » ;Les termes « de chant moderne visé aux articles 29ter à 29quinquies ou de chant jazz visé aux articles 37bis à 37quater, » sont insérés entre les termes « aux articles 25 à 27 » et « les années » ;Les termes « à la formation vocale » sont remplacés par ceux de « au cours de chant ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, première phrase, les termes « la formation vocale » sont remplacés par ceux de « le cours de chant pour adultes » ; À l’alinéa 1er, deuxième phrase, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « la formation vocale - chant » sont remplacés par ceux de « le cours de chant classique, chant moderne ou chant jazz » ;Les termes « visée à l’article » sont remplacés par ceux de « visés aux articles » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « , 29ter et 37bis » ;À l’alinéa 2, deuxième phrase, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « À la fin de la septième année a lieu une épreuve » sont remplacés par ceux de « La formation initiale se clôture par l’épreuve » ;Les termes « la formation vocale - chant » sont remplacés par ceux de « le cours de chant classique, chant moderne ou chant jazz » ;Les termes « visée à l’article 25 » sont remplacés par ceux de « visés aux articles 25, 29ter et 37bis ».Le paragraphe 3, est remplacé par le libellé suivant :« (3)La formation qualifiante a pour objectif d’aider l’adulte à regagner le niveau de compétences acquises antérieurement, afin d’intégrer les cours de chant classique, chant moderne ou chant jazz visés soit aux articles 25 et 26, soit 29ter et 29quater ou soit 37bis et 37ter, et de préparer soit la première mention, soit le diplôme de la division moyenne en fonction du niveau précité.Un adulte peut accéder à la formation qualifiante sur décision de l’établissement aux conditions suivantes :avoir quitté un établissement depuis au moins trois années scolaires ;avoir suivi des cours de chant classique, moderne ou jazz, visés aux articles 25, 29ter et 37bis ;avoir acquis au moins un niveau d’études correspondant au niveau de l’inférieur 3.2, visé à l’article 25.La formation qualifiante est limitée à deux années d’études, dénommées « adultes 1 qualifiante » et « adultes 2 qualifiante », avec un cours individuel hebdomadaire d’une durée de trente minutes. ».Le paragraphe 3 devient le nouveau paragraphe 4 et prend la teneur suivante :« (4)L’organigramme du cours de chant pour adultes se trouve à l’annexe A.1.4. Les programmes d’études détaillés de chant classique se trouve à l’annexe A.1.4.1.1., de chant moderne se trouve à l’annexe A.1.4.1.4. et de chant jazz se trouve à l’annexe A.2.1.1., lesquels sont adaptés par l’enseignant en fonction des compétences de l’adulte. ».
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art_43
Art. 43.L’article 30bis du même règlement devient le nouvel article 30quater.
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Art. 44.À l’article 30quater du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 2, première phrase, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « de » est remplacé par celui de « en » ; Le terme « classique » est inséré entre les termes « chant » et « , fixée » ;Le terme « fixée » est remplacé par celui de « fixé » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « , soit en chant moderne, fixé à l’article 29ter ».Au paragraphe 3, alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes : Le terme « classique » est inséré entre les termes « chant » et « , fixée » ;Le terme « fixée » est remplacé par celui de « fixé » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « , soit en chant moderne, fixé à l’article 29ter ».Au paragraphe 4, il est inséré un alinéa 1er nouveau dont la teneur est la suivante :« L’admission en degré supérieur n’est possible qu’après l’obtention du premier prix, soit en formation instrumentale, fixée à l’article 17, paragraphe 2, soit en chant classique, fixé à l’article 26, paragraphe 2, soit en chant moderne, fixé à l’article 29quater, paragraphe 2. ».Au paragraphe 6, sont apportées les modifications suivantes : Les termes « de l’improvisation » sont supprimés ;Les chiffres « 56 et 57 » sont remplacés par les numérotations « A.1.5. et A.1.5.1. ».
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Art. 45.À l’article 32, du même règlement, le chiffre « 58 » est remplacé par la numérotation « A.1.6. ».
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Art. 46.À l’article 33 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :À L’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « division moyenne ou de la » sont insérés entre les termes « les cours de la » et « division moyenne spécialisée » ;Les termes « , ainsi que suivre ou avoir suivi les cours d’une branche instrumentale ou de la formation vocale - chant » sont remplacés par ceux de « jusqu’à l’obtention du certificat dans l’une de ces deux divisions » ;L’alinéa suivant est inséré entre les alinéas 1er et 2 : « Pour être admis à l’examen d’obtention du diplôme du premier cycle, l’élève doit être détenteur de la première mention d’une branche de la formation instrumentale ou de la formation vocale et soit du certificat de la division moyenne, soit du certificat de la division moyenne spécialisée de la formation musicale. » ;À l’alinéa 2, qui devient l’alinéa 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « du premier prix en » sont remplacés par ceux de « du certificat de la division moyenne spécialisée de la » ;Les termes « de chant » sont remplacés par le terme « vocale ».Au paragraphe 2, le chiffre « 59 » est remplacé par la numérotation « A.1.6.1. ».
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Art. 47.À l’article 34 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, la fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « jusqu’à l’obtention du certificat dans l’une de ces deux divisions » ;À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « d’une branche » sont insérés entre les termes « la première mention » et « de la formation instrumentale » ;Les termes « ou de la formation vocale » sont insérés entre les termes « formation instrumentale » et « et soit » ;Le terme « diplôme » est remplacé par le terme « certificat » ;Les termes « premier prix » sont remplacés par ceux de « certificat de la division moyenne spécialisée » ;À l’alinéa 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « premier prix » sont remplacés par ceux de « certificat de la division moyenne spécialisée » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « ou de la formation vocale » ;À l’alinéa 4, les termes « ou vocale » sont insérés entre les termes « formation instrumentale » et « et respecter ».Au paragraphe 2, le chiffre « 60 » est remplacé par la numérotation « A.1.6.2. ».
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Art. 48.À la partie II, livre II, titre Ier du même règlement, est inséré un nouveau chapitre Ier intitulé : « Chapitre Ier - Instruments jazz ».
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Art. 49.À l’article 35 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « La formation instrumentale et vocale jazz » sont remplacés par ceux de « Le cours d’instrument jazz » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « et s’applique aux branches figurant à l’annexe A, sous le point A.1.3.2. sous-section formation instrumentale. La dénomination de la branche se fait par l’ajout du terme « jazz » » ;À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « jazz » est inséré entre les termes « formation musicale » et « , visée aux articles » ;Les chiffres « 6 et 7 » sont remplacés par ceux de « 41bis et 41ter ».Au paragraphe 2, le terme « neuf » est remplacé par celui de « onze ».
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Art. 50.À l’article 37, paragraphe 3, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Les termes « du département jazz » sont supprimés ;Les termes « et vocale » sont supprimés ;Les chiffres « 61 et 62 » sont remplacés par les numérotations « A.2. et A.2.1.1. ».
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art_52
Art. 52.À la partie II, livre II du même règlement, l’intitulé du titre II est remplacé par l’intitulé suivant : « Titre II - Théorie musicale jazz ».
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art_56
Art. 56.À l’article 41, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 61 et 66 » sont remplacés par les numérotations « A.2. et A.2.3.4. ».
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art_59
Art. 59.À la partie II du même règlement, l’intitulé du livre III est remplacé par l’intitulé suivant : « Livre III - Arts de la parole ».
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Art. 60.À l’article 42 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « Le » est remplacé par celui de « Les » ;Le terme « comprend » est remplacé par celui de « comprennent ».Au paragraphe 2, l’alinéa 1er est complété par l’insertion d’une deuxième phrase libellée comme suit : « L’élève doit obligatoirement suivre ou avoir suivi les deux années du cours de base scène fixé à l’article 47quater. »
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Art. 61.À l’article 43, paragraphe 4, du même règlement, les chiffres « 67 à 70 » sont remplacés par les numérotations « A.3. à A.3.1.3. ».
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Art. 62.À l’article 44 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, alinéa 1er, les termes « La formation » sont remplacés par ceux de « Le cours de ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À la première phrase, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « formation » est supprimé ;Le chiffre « 5 » est remplacé par la numérotation « A.3. » ;À la deuxième phrase, les chiffres « 68 et 70 » sont remplacés par les numérotations « A.3.1.1. à A.3.1.3. ».
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Art. 63.À l’article 47, paragraphe 4, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Les termes « de la diction et de l’art dramatique » sont supprimés ;Les chiffres « 67, 71 et 72 » sont remplacés par les numérotations « A.3., A.3.2.1. et A.3.2.2. ».
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3fc1b31c545015ff6cc0ceae2825e158395bb7316b9cec3024f8abe1a661ceba, body digestba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, official sourcehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo,/lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_63At this point, the publisher's document has 4 articles that this site does not hold in this version.
art_68
Art. 68.À l’article 49 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 2, alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Au point 1°, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 1 », « inférieur 2 » et « et « inférieur 3 » » sont remplacés par ceux de « inférieur 1 base », « « inférieur 2 base », » et « inférieur 3 base » ;Les termes « « inférieur 1 facultatif », » sont insérés entre les termes « « inférieur 1 base », » et « inférieur 2 base » ;Les termes « « inférieur 2 facultatif », » sont insérés entre les termes « « inférieur 2 base », » et « inférieur 3 base » ;Les termes « et « inférieur 3 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 3 base » et « , avec un cours de base » ;Au point 2°, lettre a), sont apportées les modifications suivantes : Les termes « inférieur 4 » sont remplacés par ceux de « inférieur 4 base » ;Les termes « et « inférieur 4 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 4 base » et « avec un cours de base » ;Au point 2°, lettre b), sont apportées les modifications suivantes : Les termes « inférieur 5 » sont remplacés par ceux de « « inférieur 5 base », » ;Les termes « inférieur 5 facultatif » et « inférieur 5 facultatif garçons » sont insérés entre les termes « « inférieur 5 base », » et « avec un cours de base » ;Le terme « un » est remplacé par celui de « deux » ;Le terme « facultatif » est remplacé par celui de « facultatifs » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « chacun, dont un des deux cours peut être prévu pour la partie du programme d’études de la danse classique destinée à la danse pour garçons » ; Au point 2°, lettre c), sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 6 » sont remplacés par ceux de « inférieur 6 base » ;Le terme « un » est remplacé par celui de « deux » ;Le terme « facultatif » est remplacé par celui de « facultatifs, » ;Les termes « inférieur 6 facultatif » et « inférieur 6 facultatif garçons » sont insérés entre les termes « facultatifs, » et « d’une durée » ;Le libellé de la première phrase est complété comme suit : « chacun, dont un des deux cours peut être prévu pour la partie du programme d’études de la danse classique destinée à la danse pour garçons ».Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :Au point 1°, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 3.1 » sont remplacés par ceux de « inférieur 3.1 base » ;Les termes « et « inférieur 3.1 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 3.1 base » et « avec un cours de base » ;Au point 2°, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 6.1 » sont remplacés par ceux de « « inférieur 6.1 base », » ;Les termes « inférieur 6.1 facultatif » et « inférieur 6.1 facultatif garçons » sont insérés entre les termes « « inférieur 6.1 base », » et « avec un cours de base » ;Le terme « un » est remplacé par celui de « deux » ;Le terme « facultatif » est remplacé par celui de « facultatifs » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « chacun, dont un des deux cours peut être prévu pour la partie du programme d’études de la danse classique destinée à la danse pour garçons ».
Text digest
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Art. 69.À l’article 50 du même règlement sont apportées les modifications suivantes : Au paragraphe 1er, le terme « neuf » est remplacé par celui de « dix ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « dix » est remplacé par celui de « neuf » ;Le terme « onze » est remplacé par celui de « dix » ; L’alinéa 2 est supprimé.Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, le terme « quatre » est remplacé par le terme « cinq » ;Au point 1°, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « deux » est remplacé par celui de « trois » ;Les termes « inférieur 1 » et « et « inférieur 2 » » sont remplacés par ceux de « « inférieur 1 base », » et « inférieur 2 base » ;Les termes « inférieur 1 facultatif » sont insérés entre les termes « « inférieur 1 base », » et « inférieur 2 base » ;Les termes « « inférieur 2 facultatif », « inférieur 3 base » et « inférieur 3 facultatif », » sont insérés entre les termes « « inférieur 2 base », » et « avec un cours de base » ;Au point 2°, lettre a), sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 3 » sont remplacés par ceux de « inférieur 3 base » ;Les termes « et « inférieur 3 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 3 base » et « avec un cours de base » ;Au point 2°, lettre b), sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 4 » sont remplacés par ceux de « inférieur 4 base » ;Les termes « et « inférieur 4 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 4 base » et « avec un cours de base » ;Au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes :Au point 1°, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 2.1 » sont remplacés par ceux de « inférieur 3.1 base » ;Les termes « et « inférieur 3.1 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 3.1 base » et « avec un cours de base » ;Au point 2°, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 4.1 » sont remplacés par ceux de « inférieur 5.1 base » ;Les termes « et « inférieur 5.1 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 5.1 base » et « avec un cours de base ».
Text digest
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Art. 70.À l’article 51 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « moyen 1 », « moyen 2 » et « et « moyen 3 » » sont remplacés par ceux de « moyen 1 base », « « moyen 2 base », » et « moyen 3 base » ;Les termes « « moyen 1 facultatif », » sont insérés entre les termes « « moyen 1 base », » et « moyen 2 base » ;Les termes « « moyen 2 facultatif », » sont insérés entre les termes « « moyen 2 base », » et « moyen 3 base » ;Les termes « et « moyen 3 facultatif » » sont insérés entre les termes « moyen 3 base » et « , avec un cours de base » ;Les termes « cent-quatre-vingts » sont remplacés par ceux de « cent-quatre-vingt » ;À la suite de la première phrase, il est inséré une nouvelle phrase qui prend la teneur suivante : « Pour la danse classique peut s’ajouter pour chacune des trois années un deuxième cours d’entrainement facultatif, collectif et hebdomadaire d’une durée de soixante minutes pour la partie du programme d’études de la danse classique destinée à la danse pour garçons, dénommée « moyen 1 facultatif garçons », « moyen 2 facultatif garçons » et « moyen 3 facultatif garçons ». » ;Il est complété par l’ajout de la phrase finale suivante : « L’élève inscrit en division moyenne doit suivre obligatoirement dès sa première année d’inscription soit le cours d’histoire de la danse jusqu’à l’obtention du certificat du degré moyen prévu à l’article 53bis ou le cours de chorégraphie et kinésiologie jusqu’à l’obtention du certificat du degré moyen prévu à l’article 53ter. ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « moyen spécialisé 1 », « moyen spécialisé 2 » et « et « moyen spécialisé 3 » » sont remplacés par ceux de « moyen spécialisé 1 base », « « moyen spécialisé 2 base », » et « moyen spécialisé 3 base » ;Les termes « « moyen spécialisé 1 facultatif », » sont insérés entre les termes « « moyen spécialisé 1 base », » et « moyen spécialisé 2 base » ;Les termes « « moyen spécialisé 2 facultatif », » sont insérés entre les termes « « moyen spécialisé 2 base », » et « moyen spécialisé 3 base » ;Les termes « et « moyen spécialisé 3 facultatif » » sont insérés entre les termes « moyen spécialisé 3 base » et « , avec un cours de base » ;À la suite de la première phrase, il est inséré une nouvelle phrase qui prend la teneur suivante : « Pour la danse classique peut s’ajouter un deuxième cours d’entrainement facultatif, collectif et hebdomadaire d’une durée de soixante minutes pour la partie du programme d’études de la danse classique destinée à la danse pour garçons, dénommée « moyen spécialisé 1 facultatif garçons », « moyen spécialisé 2 facultatif garçons » et « moyen spécialisé 3 facultatif garçons ». » ;Il est complété par l’ajout de la phrase finale suivante :« L’élève inscrit en division moyenne spécialisée doit suivre obligatoirement dès sa première année d’inscription le cours d’histoire de la danse jusqu’à l’obtention du certificat final prévu à l’article 53bis et le cours de chorégraphie et kinésiologie jusqu’à l’obtention du certificat final prévu à l’article 53ter. ».Au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes : Les termes « supérieur 1 » et « et « supérieur 2 » » sont remplacés par ceux de « « supérieur 1 base », » et « supérieur 2 base » ;Les termes « « supérieur 1 facultatif », » sont insérés entre les termes « « supérieur 1 base », » et « supérieur 2 base » ;Les termes « et « supérieur 2 facultatif » » sont insérés entre les termes « supérieur 2 base » et « , avec un cours de base » ;À la suite de la première phrase, il est inséré une nouvelle phrase qui prend la teneur suivante : « Pour la danse classique peut s’ajouter un deuxième cours d’entrainement facultatif, collectif et hebdomadaire d’une durée de cent vingt minutes pour la partie du programme d’études de la danse classique destinée à la danse pour garçons, dénommée « supérieur 1 facultatif garçons », « supérieur 2 facultatif garçons » et « supérieur 3 facultatif garçons ». ».Au paragraphe 6, sont apportées les modifications suivantes : Le paragraphe 6 devient le nouveau paragraphe 5 ;Les termes « du département de la danse » sont supprimés ;Les chiffres « 73 à 76 » sont remplacés par les numérotations « A.4. à A.4.1.3. ».
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Art. 71.À l’article 52 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, les termes « La formation » sont remplacés par « Le cours de ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À la première phrase, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « formation » est supprimé ;Le chiffre « 5 » est remplacé par la numérotation « A.4. » ;À la deuxième phrase, le chiffre « 76 » est remplacé par la numérotation « A.4.1.3. ».
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art_78
Art. 78.À la partie III du même règlement, l’intitulé du titre Ier est remplacé par l’intitulé suivant : « Titre Ier - Diplôme du premier cycle, certificat de la division inférieure, certificat du degré inférieur, première mention, certificat de la division moyenne, diplôme de la division moyenne, certificat du degré moyen, certificat de la division moyenne spécialisée et certificat du degré supérieur ».
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