Dossier d’architecture

Comment Lex est construit, de haut en bas, en dix minutes : ce qu’il détient, comment les données sont découpées, les index, le graphe des renvois, l’entonnoir qui répond, comment c’est mesuré et comment c’est exploité. Chaque chiffre est lu en direct sur ce site à l’ouverture de la page, ou vient d’un fichier de résultats nommé de la version qui répond, avec sa date.

Lecture des comptes en direct… Comment Lex fonctionne, en bref

Le corpus : ce que Lex détient, et ce qu’il ne détient pas

code

Lex détient les textes de l’éditeur luxembourgeois (Legilux) et de l’Office des publications de l’Union européenne, chacun avec ses versions datées, et ne répond que d’après eux.

  • …textes luxembourgeois détenus
  • …en vigueur, selon les données de l’éditeur
  • …servis comme le droit d’aujourd’hui : le libellé français d’aujourd’hui est détenu
  • …en vigueur, mais détenus seulement dans un libellé plus ancien
  • …textes de l’Union européenne, dont … servis comme le droit d’aujourd’hui
  • …textes anciens lus dans la couche OCR d’une page scannée du Mémorial (celle de l’éditeur), et qui le disent

Parmi ces … : … dont seul le texte d’origine est détenu, modifié depuis (montré à côté des textes qui l’ont modifié, jamais comme le libellé d’aujourd’hui) ; … dont l’éditeur liste une version plus récente sans en publier le fichier ; … que l’éditeur ne publie qu’en allemand.

Par type de texte

TypeDétenusEn vigueurServis aujourd’hui

Ce que Lex ne détient pas

  • La jurisprudence, les circulaires des administrations et des autorités de surveillance, les travaux parlementaires : quand la lecture ou le choix des textes en nomme un, le code dit que Lex ne détient aucune source de ce genre.
  • Les règlements communaux (les règlements de police d’une commune, par exemple) : non détenus, et la version qui répond ne les nomme pas encore comme tels.
  • … des … lois et … des … règlements grand-ducaux du catalogue de l’éditeur ne sont pas détenus.
  • Le libellé d’aujourd’hui de … textes en vigueur (ci-dessus), parmi eux la loi sur la TVA et la loi de l’impôt sur le revenu.
  • … annexes des versions d’aujourd’hui n’existent qu’en PDF : elles sont comptées sur la page Ce que Lex détient, et ne sont pas lues.

La forme de chaque partie : un type, une pile ou des dossiers

Trois questions posées à chaque partie du corpus décident comment elle est lue. La décision est écrite, réversible, et rangée avec les données, une ligne par partie.

Un seul type de document
Les documents portent les mêmes champs, avec un sens : le code filtre sur eux (date demandée, état, type) avant que le modèle choisisse les textes.
Pile
Des documents sans champ qui dise de quoi ils parlent : on les atteint par une ligne d’aiguillage par texte, puis par la table des matières du texte.
Dossiers
L’unité qui répond est un ensemble : un traité et la loi qui l’approuve, une directive et la loi qui la transpose, un texte d’origine et les textes qui l’ont modifié.

Le contenu des lois n’est pas typé : aucune colonne ne dit de quoi parle un texte, et les codes de matière de l’éditeur restent hors de la recherche. Après le filtre par le code, les lois sont donc atteintes comme une pile. Ces décisions ont été écrites après la construction, pas avant.

Détail technique : états, versions datées, contrôle des textes
  • Selon les données de l’éditeur : … textes luxembourgeois en vigueur, … abrogés, … abrogés en partie, … plus en vigueur, … pas encore en vigueur, … dont l’état n’est pas connu.
  • Chacune des … versions luxembourgeoises est datée ; … sont ouvertes (toujours le droit) et … ont une fin qui n’est pas connue.
  • … des … fichiers passent le contrôle de l’ordre des mots face au fichier de l’éditeur ; les … échecs sont nommés.
  • Fichiers de l’Union européenne : … sur … échouent au contrôle des mots après conversion ; leurs textes sont listés dans le fichier de données.

La structure des données : du texte à la ligne

code

Chaque texte est découpé une fois, par le code, en tables liées aux identifiants stables : texte, version, partie de la table des matières, article, unité (alinéa, paragraphe, point), ligne. Aucun modèle n’intervient dans ce découpage.

Les niveaux des données, avec leurs comptesUn texte a des versions datées ; une version a une table des matières et des articles ; un article a des unités et des lignes. À côté : les liens entre textes, les annexes, les définitions et les tableaux. Un renvoi va d’une ligne à un article.Texte… textesLiens entre textes… liensVersion… versionsPartie de la table des matières… intitulésArticle… articles, annexes…Annexes… en texteUnitéalinéa, paragraphe, pointDéfinitions30 137 définitionsLigne… lignesTableaux… tableaux… renvois
Texte
Une ligne par texte, avec les champs de l’éditeur : adresse ELI ou numéro CELEX, type, dates, état (en vigueur, abrogé…).
Version
Chaque libellé daté. Les dates sont posées par le code, sans modèle, et chacune dit d’où elle vient : la notice de l’éditeur pour cette consolidation, la date de l’adresse du fichier, l’entrée en vigueur, la consolidation suivante, la fin du texte. Une fin vide veut dire « toujours le droit » ou « fin inconnue », et les données disent laquelle.
Partie de la table des matières
Les intitulés de l’éditeur (livre, titre, chapitre, section), tels quels : aucune table des matières n’est inventée. C’est le chemin que descend l’entonnoir.
Article
L’unité que cite une réponse : un article, une annexe, un texte sous un intitulé. Son identifiant ne change jamais ; un même article dans deux versions est relié, et le code sait depuis quand son libellé n’a pas changé.
Unité
L’alinéa, le paragraphe ou le point de l’article, avec son identifiant. Un renvoi « au paragraphe deux » est rattaché à son unité quand le code la trouve.
Ligne
Le texte lui-même, numéroté. Les numéros de ligne d’un article existant ne changent jamais : une citation pointe des lignes, et le code copie leurs mots.
Liens entre textes
… liens entre textes lus dans les données de l’éditeur : modifie, abroge, a pour base légale, transpose…
Annexes
… annexes des versions d’aujourd’hui sont détenues en texte, … seulement en PDF.
Définitions
30 137 définitions trouvées par le code dans les mots des textes eux-mêmes (« on entend par », « ci-après »…) ; 16 346 termes définis dans les versions d’aujourd’hui entrent dans l’index des mots.
Tableaux
… tableaux ; des lignes d’en-tête trouvées par le code dans … d’entre eux. Une ligne de tableau garde les numéros de ses lignes d’en-tête.
Renvois
… liens de renvoi, d’une ligne vers un article : quatrième partie.

Un chemin réel, de bout en bout

  1. TexteLoi du 27 juillet 1997 sur le contrat d'assurance : /eli/etat/leg/loi/1997/07/27/n10, type LOI, en vigueur depuis le 07/09/1997.
  2. VersionVersion lue aujourd’hui : à partir du 25/11/2025, sans fin (toujours le droit) ; 148 articles. 10 versions détenues, la première du 25/12/2006.
  3. Table des matièresTITRE I LE CONTRAT D'ASSURANCE EN GENERAL (75 articles) › Chapitre II - Dispositions communes à tous les contrats (41 articles) › Section IV - Exécution du contrat (12 articles)
  4. ArticleArticle 21, « Défaut de paiement de la prime » : son libellé est le même depuis le 07/09/1997, identique dans les 10 versions détenues.
  5. UnitéUn seul alinéa : art_21/a1. Ailleurs dans la même section : Article 20 a un alinéa et des points (art_20/a1, art_20/a1/pt1, art_20/a1/pt2, art_20/a1/pt3, art_20/a1/pt4) ; Article 26 a des paragraphes et des alinéas (art_26/p1/a1, art_26/p1/a2, art_26/p2/a1).
  6. LigneLigne 1 : A défaut de paiement d'une prime, ou d'une fraction de prime, dans les dix jours de son échéance et indépendamment du droit pour l'assureur de poursuivre l'exécution du contrat en justice, la garantie peut être suspendue à l'expiration d'un délai d'au moins trente jours suivant l'envoi au preneur d'assurance d'une lettre recommandée au dernier domicile connu.

Cité par Article 24, « Assurances sur la vie » : « ne sont pas applicables » (articles 21 à 23) ; un lien sûr. La quatrième partie le suit.

Lu sur ce site le 22/11/2026 (GET /api/next/text-outline, /api/next/article-by, /api/next/context) ; la lecture en direct n’a pas répondu.

Les tables du magasin, et ce qui ne change jamais
act, version, current
les textes, leurs versions datées, et quelle version est celle d’aujourd’hui (et pourquoi pas, quand elle ne l’est pas)
node, outline
les intitulés de chaque version, tels que l’éditeur les donne
article, unit, line
les unités citées, leurs alinéas et points, leurs lignes numérotées
ref, edge, edge_unit
chaque renvoi trouvé dans le texte ; un lien par article visé, typé ; l’unité à laquelle il est rattaché
definition, annex, table_row
les définitions, les annexes (en texte ou seulement en PDF), les lignes de tableau avec leurs en-têtes
act_relation, act_amended_since, article_staleness
les liens entre textes, les textes tenus seulement dans un original modifié, les articles qu’un texte modificatif vise
act_part, shape_decision, column_profile, text_flag
la partie de chaque texte et la forme de chaque partie ; le sens, le taux de remplissage et la règle du vide de chaque colonne ; ce qu’il faut dire au lecteur (OCR, allemand seulement…)

Ce qui ne change jamais : l’identifiant d’un article ; les numéros de ligne d’un article existant ; une ligne de l’index du sens, qu’on ne fait qu’ajouter, recalculer ou mettre à zéro en place.

Les index : quatre façons de trouver, chacune avec son usage

codemodèle

Les index ne décident rien : chacun propose des candidats dans sa propre colonne, et le modèle comme le code voient quel index a proposé quoi.

Index des mots

Comment
SQLite FTS5, classement BM25, accents repliés, chaque mot retrouvé par ses premières lettres (recherche par préfixe : « suspendre » trouve aussi « suspension »)
Taille
… articles des versions applicables aujourd’hui ; 16 346 termes que les textes définissent eux-mêmes
Une ligne, c’est
un article : son intitulé, son chemin dans la table des matières, son texte
Sert à
le détecteur « mots » dans les textes choisis et dans tout le magasin ; les textes des meilleurs articles à l’étage du corpus ; les comptes d’une preuve d’absence (dans combien d’articles apparaît chaque mot) ; la définition d’un terme de la question
Écrit par
le code

Index du sens

Comment
…, … dimensions
Taille
… lignes pour … unités, dont 189 063 en service
Une ligne, c’est
le titre du texte, le numéro, l’intitulé et le chemin de l’article, puis son texte : une première ligne de 3 000 caractères, puis des tranches d’environ 2 500 caractères le long des lignes
Sert à
le détecteur « sens » dans les textes choisis et dans tout le magasin ; les textes des articles les plus proches à l’étage du corpus. Un passage principal trouvé par le sens seul est vérifié de nouveau avant d’être affirmé.
Écrit par
le code, qui appelle le modèle d’embedding ; aucun modèle de langage n’écrit une ligne
Hors de l’index
les articles qui ne font que modifier un autre texte (…), les textes qui ne s’appliquent plus (…), les mesures individuelles qui nomment des personnes (…)

Lignes d’aiguillage

Comment
une ligne par texte, et une par livre ou titre des grands textes ; chacune avec son vecteur et dans un index des mots
Taille
… lignes : … pour des textes entiers (chaque texte détenu en a une ; la ligne d’un texte sorti du magasin reste, ignorée) et … pour des parties de grands textes
Une ligne, c’est
ce que règle le texte en termes juridiques, la même chose en mots simples, ce dont il ne traite pas, des mots-clés anglais et allemands, sa nature ; son état vient de l’éditeur, par le code
Sert à
l’étage du corpus : les 30 meilleures lignes par les mots et les 30 meilleures par le sens, dont 24 montrées au modèle qui choisit les textes
Écrit par
un modèle (gpt-4.1-mini, consigne route-v1), à partir du titre, des intitulés et des premières lignes du texte
État
brouillons : personne ne les a relues

Dictionnaire des mots de tous les jours

Comment
une table lue par le code à la lecture de la question
Taille
… lignes : … notions et … noms de textes ; …
Une ligne, c’est
les mots d’un lecteur en français, en allemand et en anglais, et le terme qu’emploie la loi
Sert à
reconnu par le code avant tout modèle ; ses termes juridiques nourrissent une recherche à eux (une expression juridique rare dans le magasin propose les articles qui la contiennent) et la preuve d’absence ; pour une question qui n’est pas en français, ils rejoignent aussi les mots cherchés (poids 0,8)
Écrit par
un modèle ou les listes du code, contrôlé par le code dans le magasin
État
brouillons : aucune ligne n’est signée par une personne

Chaque mot cherché porte un poids, qui ordonne le décompte de l’étape d’articles (les recherches par les mots prennent les mots comme un ensemble) : les mots de la question 1,0 quand elle est en français (moins dans une autre langue, le magasin étant en français), les termes du dictionnaire 0,8, les termes proposés par un modèle 0,6.

Deux autres structures servent d’index : la table des matières (deuxième partie), que l’entonnoir lit un niveau à la fois, et la table des renvois (quatrième partie).

Le graphe des renvois

codemodèle

Les lois renvoient sans cesse à d’autres articles et à d’autres lois. Le code lit chaque renvoi dans le texte, le résout vers un texte, un article, parfois un alinéa, et le type d’après les mots qui le précèdent ; la recherche s’en sert après la lecture (un saut borné vers l’extérieur, l’index inverse vers l’intérieur), et son effet est mesuré.

Du renvoi écrit au lien utilisable

renvois trouvés par le code dans le texte (toutes versions)1 371 994
liens, une ligne par article visé…
liens qui atteignent un article du magasin944 930
liens rattachés à une unité (alinéa, paragraphe, point)…

Renvois vers un autre texte, depuis les versions d’aujourd’hui des textes luxembourgeois

ÉtatRenvoisPart
résolus jusqu’à l’article……
résolus jusqu’au texte seulement (aucun article nommé, ou une plage)……
texte trouvé, article introuvable dans ce texte……
vers un texte que Lex ne détient pas : nommé, jamais deviné……
texte non identifié : gardé comme non résolu……

Le type d’un lien, lu par le code dans les mots qui précèdent le renvoi

TypeMots qui le donnentLiensRôle dans une réponse
exception« par dérogation à », « sauf », « nonobstant », « à l’exception de »…chez l’article cité : une exception à sa règle, trouvée par l’index « cité par »
écarte« ne sont pas applicables », « ne s’applique pas »…comme pour une exception
définition« au sens de », « tel que défini à »…la définition est lue avec la règle
réserve« sans préjudice de », « ne porte pas atteinte à »…la règle reste entière ; montré comme une condition
rend applicable« s’appliquent », « sont applicables à »…une condition, suivie quand la lecture la signale
renvoi simple« visé à », « prévu à », « conformément à », « en vertu de »…une condition, suivie quand la lecture la signale
sans typeaucun de ces mots…une condition, suivie quand la lecture la signale

Quand l’index inverse propose une exception, le code relit la ligne qui cite et le mot le plus proche avant le renvoi décide : « sans préjudice de » laisse la règle entière, « sous réserve de » s’y plie, « par dérogation à » l’écarte.

… liens dans un même texte sont marqués sûrs et … à vérifier ; … liens vers un autre texte sont marqués probables et … à vérifier. Le code contrôle chacun avant de le suivre ; l’index inverse n’utilise que les sûrs.

Autour de l’article de la deuxième partie

Les liens autour de l’article d’exemple, tels que le magasin les tient :

  • Article 24 → Article 21 : écarte, « ne sont pas applicables » (articles 21 à 23), sûr.
  • Article 126 → Article 24 : exception, « à l'exception d… » (article 24), sûr.
  • Article 21 → Article 1er : un terme que le texte définit (« Prime »), tiré des définitions du texte lui-même.

Comment la recherche s’en sert

  1. La lecture signale les renvois en suspens modèle

    En lisant, le modèle marque seulement les renvois qui changeraient la réponse s’ils étaient lus (pending_references).

  2. Un saut, borné code

    Avant de décider qu’une réponse est partielle, le code suit ces renvois : 1 saut, au plus 3 articles ajoutés. Chaque lien est contrôlé : la ligne qui cite nomme bien la cible, la cible a des lignes vivantes ; un renvoi vers plus de 5 articles est listé en « voir aussi », jamais suivi. Un autre texte luxembourgeois est lu dans sa version à la date demandée ; un texte de l’Union que Lex détient est suivi ; un texte non détenu est nommé, jamais deviné.

  3. Une seconde lecture modèle

    Le modèle relit avec les articles ajoutés, en sachant pourquoi chacun est là (« cité par l’article…, alinéa… »).

  4. L’index inverse « cité par » code

    Après une réponse, le code cherche les articles qui écartent la règle ou y dérogent : en droit, l’exception est souvent écrite dans l’article qui cite la règle, pas dans la règle. C’est une extension propre au droit. Un terme de la question que le texte définit tire aussi la définition du texte lui-même.

Ce que valent les renvois, mesuré

  • Sur les … questions scellées, renvois éteints : … justes au lieu de … (18 questions justes seulement avec eux, 7 seulement sans ; p …). Avec le choix des textes par le modèle, c’est l’un des deux étages dont l’effet est mesuré.
  • Sur le jeu de développement (où les constructeurs règlent, jamais montré comme preuve), mesuré sur la chaîne d’avant (les passages les plus proches, avant l’entonnoir), sa moitié de rapport (112 questions, dont 28 demandent un renvoi, moyenne de deux essais) : justes 64,5 → 74,0 (bruit 5) ; fausses affirmées 13,0 → 14,5 (bruit 2) ; questions à renvoi avec tous les articles nécessaires cités 10,0 → 12,5 (bruit 1). Deux sauts au lieu d’un : 75,0 justes, dans le bruit, donc le budget reste d’un saut. Coût : 0,0016 USD de plus par question ; la seconde lecture part sur 15 % des questions. L’entonnoir appelle le même module, avec sa propre seconde lecture.

La précision du résolveur

  • 31 justes sur 31 renvois résolus tirés au hasard une fois le résolveur figé (6 refusés à juste titre par les contrôles, 3 non servis).
  • 37 justes sur 38 sauts réellement suivis sur le jeu de développement ; l’erreur trouvée (une plage d’articles lue comme un seul numéro) est refusée depuis par un contrôle du code.

Chacun de ces échantillons a été marqué par un seul relecteur, une session de modèle d’IA, jamais par une personne. Deux échantillons plus anciens, tirés avant les corrections du résolveur, avaient 28 justes sur 33 et 26 sur 30 ; chaque erreur trouvée est devenue un contrôle du code. Une feuille de 40 renvois tirés au hasard est prête pour une personne ; elle n’est pas encore remplie.

Est-ce du « graph RAG » ?

Pas au sens courant. Lex tient un graphe typé des renvois que la loi écrit elle-même et que le code lit ; la recherche le parcourt d’un saut, et seulement sur un signal typé (le signalement de la lecture, l’index inverse des exceptions, un terme de la question que le texte définit). Ce n’est pas un graphe de connaissances d’entités extrait par un modèle : ni entités ni relations devinées, ni résumés de communautés, ni parcours à plusieurs sauts. Lex combine la structure (la table des matières), les mots, le sens et les renvois ; l’évaluation mesure chacun, éteint un à la fois (sixième partie).

Ce qui ne va pas encore

Le typage des exceptions se trompe parfois : « Sauf en cas d’application de l’article… » pris pour une exception à cet article ; une clause d’entrée en vigueur montrée comme exception ; des exceptions sans rapport ajoutées à une réponse. Vu par la relecture finale ; pas corrigé dans la version qui répond.

L’entonnoir, sur une vraie question

codemodèle

Lex ne répond pas à partir des « k passages les plus proches » : il choisit les textes, descend leur table des matières, fait juger les candidats de plusieurs recherches (chacune en propose un nombre borné), lit, suit les renvois, et le code décide. La quantité lue sort de la structure, dans des limites écrites.

Posée au site en direct le 22/11/2026 (code t11, données 20261122c) :

Je n'ai pas payé la prime de mon assurance habitation à l'échéance. L'assureur peut-il suspendre ma garantie, et à partir de quand ?

  1. Lire la question

    codemodèle

    Le code lit la langue (français), la date (aucune date dans la question : aujourd’hui, 22/11/2026), les articles et textes nommés (aucun) ; le modèle donne le type de question (une règle), une version française et des termes juridiques ; le code reconnaît 4 lignes du dictionnaire (brouillons).

  2. Choisir les textes

    codemodèle

    93 textes candidats (95 entrées, en comptant les parties de grands textes), proposés par les lignes d’aiguillage par les mots (30), les lignes d’aiguillage par le sens (30), les meilleurs articles par le sens (11), les meilleurs articles par les mots (15), la transposition d’une directive (28) ; le code retire 29 entrées (abrogés à la date demandée (23), plus en vigueur à la date demandée (5), absents du magasin (1)) ; 24 lignes d’aiguillage sont montrées au modèle, qui garde 1 texte : « La loi générale sur le contrat d’assurance peut contenir les règles relatives au défaut de paiement des primes et à la suspension de la garantie. »

    Ce que la trace tient à cet étage
    Ligne d’aiguillageProposée par (rang)Mots de la question
    T1 /eli/etat/leg/rgd/2010/02/23/n3les lignes d’aiguillage par les mots n° 14
    T2 /eli/etat/leg/loi/1997/07/27/n10les lignes d’aiguillage par le sens n° 25, les meilleurs articles par le sens n° 1, les meilleurs articles par les mots n° 1, la transposition d’une directive n° 352
    T3 /eli/etat/leg/rgd/2007/06/08/n2les lignes d’aiguillage par les mots n° 24
    T4 /eli/etat/leg/loi/2015/12/07/n1 › partie_2.titre_iiles meilleurs articles par le sens n° 23
    T5 /eli/etat/leg/loi/1930/06/16/n1les meilleurs articles par les mots n° 20
    T6 /eli/etat/leg/loi/2022/12/23/a703les lignes d’aiguillage par les mots n° 9, les lignes d’aiguillage par le sens n° 31
    T7 /eli/etat/leg/rgd/1999/05/05/n1les lignes d’aiguillage par le sens n° 13, les meilleurs articles par le sens n° 32
    T8 celex:32015R0035 › titre_i__chapitre_iiiles meilleurs articles par les mots n° 33
    T9 /eli/etat/leg/code/civil › title_30les lignes d’aiguillage par le sens n° 41
    T10 /eli/etat/leg/code/securite_sociale › n00773les meilleurs articles par le sens n° 42
    T11 /eli/etat/leg/code/route › n00419les meilleurs articles par le sens n° 5, les meilleurs articles par les mots n° 42
    T12 /eli/etat/leg/rgd/2003/11/11/n2les meilleurs articles par les mots n° 53
    T13 /eli/etat/leg/loi/1937/07/09/n1les lignes d’aiguillage par les mots n° 6, les lignes d’aiguillage par le sens n° 30, la transposition d’une directive n° 274
    T14 /eli/etat/leg/loi/2020/07/10/a582les lignes d’aiguillage par le sens n° 61
    T15 /eli/etat/leg/loi/2003/04/16/n2les lignes d’aiguillage par les mots n° 15, les meilleurs articles par le sens n° 6, les meilleurs articles par les mots n° 121
    T16 /eli/etat/leg/loi/1994/12/08/n2les meilleurs articles par les mots n° 6, la transposition d’une directive n° 323
    T17 /eli/etat/leg/loi/2024/03/29/a137les lignes d’aiguillage par les mots n° 7, les lignes d’aiguillage par le sens n° 84
    T18 /eli/etat/leg/rgd/2019/12/04/a824les lignes d’aiguillage par le sens n° 70
    T19 /eli/etat/leg/loi/2023/08/07/a554les meilleurs articles par le sens n° 7, les meilleurs articles par les mots n° 150
    T20 /eli/etat/leg/loi/1906/05/29/n4les meilleurs articles par les mots n° 71
    T21 /eli/etat/leg/rgd/1969/03/07/n2les lignes d’aiguillage par les mots n° 84
    T22 /eli/etat/leg/rgd/2009/06/25/n4les meilleurs articles par le sens n° 83
    T23 celex:31991L0674les meilleurs articles par les mots n° 83
    T24 /eli/etat/leg/loi/1873/09/04/n2les lignes d’aiguillage par le sens n° 91
  3. Descendre la table des matières

    modèle

    3 niveaux, un à la fois : à chaque niveau, le modèle voit les intitulés avec leur nombre d’articles et les mots de la question qu’ils contiennent, et choisit au plus 3 parties, chacune avec une raison. Il s’arrête à une feuille ; 24 articles se trouvent sous les parties retenues.

    Ce que la trace tient à cet étage

    Niveau 1 : 5 parties montrées, choisies par le modèle.

    Partie choisieMotsLa raison du modèleArrêt
    TITRE II DES ASSURANCES DE DOMMAGES8Ce titre traite des assurances de dommages, ce qui inclut l'assurance habitation, et contient les mots clés 'prime', 'assurance', 'échéance', 'assureur', 'suspendre' liés à la question.on continue
    TITRE I LE CONTRAT D'ASSURANCE EN GENERAL11Ce titre général sur le contrat d'assurance contient des articles sur la prime, l'assurance, l'échéance et l'assureur, ce qui est pertinent pour comprendre les règles générales de suspension de garantie.on continue
    TITRE III DES ASSURANCES DE PERSONNES10Ce titre concerne les assurances de personnes, moins pertinent pour l'assurance habitation, mais contient des mots clés liés à la prime et à l'échéance.on continue

    Niveau 2 : 12 parties montrées, choisies par le modèle.

    Partie choisieMotsLa raison du modèleArrêt
    Chapitre II - Des contrats d'assurance de choses7Ce chapitre traite des contrats d'assurance de choses, incluant l'assurance habitation, et contient les mots clés 'prime', 'assurance', 'assureur', 'suspendre', 'garantie' liés à la question.on continue
    Chapitre II - Dispositions communes à tous les contrats11Ce chapitre contient des dispositions communes à tous les contrats, incluant le paiement de la prime et l'échéance, ce qui est central pour la question sur la suspension de garantie.on continue
    Chapitre IV - Des contrats d'assurance de la protection juridique6Ce chapitre mentionne 'prime', 'échéance', 'assureur', 'garantie', ce qui est pertinent pour la question sur la suspension de la garantie à l'échéance du paiement.une feuille

    Niveau 3 : 13 parties montrées, choisies par le modèle.

    Partie choisieMotsLa raison du modèleArrêt
    Section IV - Exécution du contrat11Cette section traite de l'exécution du contrat, incluant le paiement de la prime et les conséquences en cas de non-paiement, ce qui est central pour la suspension de la garantie.une feuille
    Section VIII - Prise d'effet de la garantie et durée du contrat5Cette section aborde la prise d'effet de la garantie et la durée du contrat, donc potentiellement le moment à partir duquel la garantie peut être suspendue.une feuille
    Section X - Prescription5Cette section mentionne explicitement la suspension et l'assureur, ce qui est pertinent pour la question de la suspension de la garantie.une feuille
  4. Les détecteurs, côte à côte

    code

    33 articles candidats ; chacun garde son rang dans chaque recherche : table des matières (24), sens (6), sens dans tout le magasin (8), dictionnaire (8), mots (6), mots dans tout le magasin (6). Sautée : le chemin exact (aucun article nommé dans la question).

  5. L’arbitre

    modèle

    Le modèle voit 18 candidats (la liste est coupée à 18) et donne à chacun un rôle et une raison : 2 règles, 2 contextes, 2 conditions, 12 écartés.

    Ce que la trace tient à cet étage
    ArticleRôleLa raison de l’arbitreTrouvé par (rang)
    Article 21règleDéfinit suspension garantie après non-paiement prime dix jours.table des matières n° 12, mots n° 5, sens n° 1, mots dans tout le magasin n° 5, sens dans tout le magasin n° 1, dictionnaire n° 1
    Article 25règlePrécise effets suspension garantie et conditions primes ultérieures.table des matières n° 16, mots n° 1, sens n° 2, mots dans tout le magasin n° 1, sens dans tout le magasin n° 2
    Article 20contexteModalités paiement prime, pas suspension garantie.table des matières n° 11, sens n° 6, sens dans tout le magasin n° 6, dictionnaire n° 2
    Article 23conditionCondition remise en vigueur garantie après paiement prime.table des matières n° 14, mots n° 2, sens n° 4, mots dans tout le magasin n° 2, sens dans tout le magasin n° 4
    Article 22conditionCondition mise en demeure avant résiliation contrat.table des matières n° 13, mots n° 3, sens n° 5, mots dans tout le magasin n° 3, sens dans tout le magasin n° 5
    Article 105écartéAssurance vie, pas habitation.mots n° 4, sens n° 3, mots dans tout le magasin n° 4, sens dans tout le magasin n° 3
    Article 70contexteCréanciers privilégiés, pas suspension garantie.mots n° 6, mots dans tout le magasin n° 6
    Article 45écartéPrescription, hors sujet suspension garantie.table des matières n° 24, sens dans tout le magasin n° 7
    Article 9écartéConvention collective, hors sujet.dictionnaire n° 3
    Article 93écartéProtection juridique, hors sujet.table des matières n° 1
    Article 93-1écartéProtection juridique, hors sujet.table des matières n° 2
    Article 94écartéProtection juridique, hors sujet.table des matières n° 3
    Article 95écartéProtection juridique, hors sujet.table des matières n° 4
    Article 95-1écartéProtection juridique, hors sujet.table des matières n° 5
    Article 96écartéProtection juridique, hors sujet.table des matières n° 6
    Article 97écartéProtection juridique, hors sujet.table des matières n° 7
    Article 97-1écartéProtection juridique, hors sujet.table des matières n° 8
    Article 18écartéDéchéance partielle, pas suspension garantie.table des matières n° 9
  6. La lecture

    modèle

    Le modèle lit 6 articles, quantité fixée par la partie de la table des matières où la descente s’est arrêtée, et pointe 1 ligne ; le code copie les mots de la loi et refuse une ligne qu’il ne connaît pas. Renvois en suspens signalés : aucun.

  7. Les renvois

    code

    Déclencheur : l’index inverse des exceptions.

    • Article 24, al. 1 écarte Article 21 (« ne sont pas applicables »)
    • « Prime » est défini par Article 1er de ce texte
  8. La décision, par le code

    code

    Règle answer_with_exception_by_code → état « réponse avec exception » ; 3 passages contrôlés pour leur date et leur état, aucun écarté.

8 appels (7 à un modèle de langage, 1 au modèle d’embedding), 0,0148 USD au prix catalogue, 10,8 s.

La réponse que Lex a donnée réponse avec exception

Les mots de la loi : la garantie peut être suspendue à l'expiration d'un délai d'au moins trente jours (Article 21)

Valeur lue par le code dans ces mots : 30 jours (depuis « au moins trente jours »).

Le résumé des lignes citées, écrit par le modèle et vérifié par le code (chaque chiffre est dans ces lignes) : Si la prime reste impayée dix jours après l’échéance, l’assureur peut suspendre la garantie au plus tôt trente jours après l’envoi d’une mise en demeure recommandée au dernier domicile connu.

  • règle Article 21 Loi du 27 juillet 1997 sur le contrat d'assurance.

    Libellé en vigueur à partir du 25/11/2025, sans fin (toujours le droit). pourquoi (modèle) : A1 fixe les délais de suspension pour impayé et A4 précise le contenu obligatoire de la mise en demeure.

    1 A défaut de paiement d'une prime, ou d'une fraction de prime, dans les dix jours de son échéance et indépendamment du droit pour l'assureur de poursuivre l'exécution du contrat en justice, la garantie peut être suspendue à l'expiration d'un délai d'au moins trente jours suivant l'envoi au preneur d'assurance d'une lettre recommandée au dernier domicile connu.

  • condition Article 22 Loi du 27 juillet 1997 sur le contrat d'assurance.

    Libellé en vigueur à partir du 25/11/2025, sans fin (toujours le droit). pourquoi (modèle) : Condition mise en demeure avant résiliation contrat.

    1 La lettre recommandée doit comporter mise en demeure du preneur de payer la prime échue, rappeler la date d'échéance et le montant de cette prime et indiquer les conséquences du défaut de paiement à l'expiration du délai visé ci-dessus.

    2 L'assureur a le droit de résilier le contrat dix jours après l'expiration du délai visé ci-dessus.

  • exception Article 24 Loi du 27 juillet 1997 sur le contrat d'assurance.

    Libellé en vigueur à partir du 25/11/2025, sans fin (toujours le droit). pourquoi (code) : Article 24, al. 1 écarte Article 21 (« ne sont pas applicables »)

    1 Les dispositions des articles 21 à 23 ne sont pas applicables aux assurances sur la vie.

  • définition Article 1er Loi du 27 juillet 1997 sur le contrat d'assurance.

    Libellé en vigueur à partir du 25/11/2025, sans fin (toujours le droit). pourquoi (code) : « Prime » est défini par Article 1er de ce texte

    14 G. Prime: toute espèce de rémunération demandée par l'assureur en contrepartie de ses engagements.

Ouvrir cette réponse dans l’assistant : rejouée depuis son jeton signé, sans appel au modèle

Ce que montre cet exemple

  • La règle a été trouvée par plusieurs recherches à la fois : table des matières n° 12, mots n° 5, sens n° 1, mots dans tout le magasin n° 5, sens dans tout le magasin n° 1, dictionnaire n° 1.
  • L’arbitre a écarté 12 des 18 candidats, dont 9 que seule la descente proposait : la descente ouvre aussi des parties qui ne conviennent pas.
  • Aucun renvoi en suspens n’a été signalé, donc pas de saut sortant ; l’exception vient de l’index inverse (Article 24, al. 1 écarte Article 21 (« ne sont pas applicables »)). Le code ne juge pas si une exception concerne le cas du lecteur : il la montre, avec sa raison et les mots de la loi.
  • Le code a lu « 30 jours » dans les mots de la loi « au moins trente jours » : la valeur seule peut perdre des mots de la loi, c’est pourquoi la réponse montre toujours d’abord les mots de la loi. Un défaut connu.

« Combien d’articles lire ? » n’est pas un réglage

Le nombre lu sort de la structure : la descente s’arrête sur une partie sans sous-partie, sur une partie d’au plus 6 articles (16 000 caractères) ou sur une liste ; les articles des parties retenues sont lus entiers jusqu’au double de cette taille, une liste jusqu’à 30 articles ; au-delà, une étape d’articles fait choisir au modèle des articles sur leurs intitulés, et une liste trop longue est construite à partir de ses intitulés. La lecture voit au plus 16 articles (30 pour une liste) et n’ajoute plus d’article passé 48 000 caractères ; un article très long est montré par fenêtres autour des lignes qui portent les mots de la question. Ici, 6 articles ont été lus ; sur les 260 questions scellées, 9,0 en moyenne.

Ce que vaut la descente, mesuré : éteinte, le score ne bouge pas (210 justes contre 208, p = 0,80) ; elle coûte 2,9 appels, 3,4 s (sur un PC, quatre réponses à la fois) et 0,0029 USD par réponse. Ce qu’elle apporte : une seconde preuve indépendante des passages trouvés par le sens, et un chemin qu’un lecteur peut suivre. Sixième partie.

L’évaluation

code

Les chiffres qui comptent viennent d’un jeu de questions scellé, écrit par d’autres que les constructeurs, utilisé une seule fois, lu par tranche, avec chaque brique éteinte à tour de rôle et deux points de comparaison.

  • …justes sur … (… ; intervalle à 95 % …–…)
  • …réponse fausse affirmée (…–…)
  • …le bon article lu, sur les … questions qui en attendent un
  • …manquées : lacune du corpus …, recherche …, lecture …, décision …

Les mêmes questions, chaque essai

Réponses justes sur …, avec l’intervalle à 95 %. Chaque brique éteinte est le même moteur, les mêmes données, les mêmes questions. Un effet n’est dit que là où le test exact de McNemar donne p < 0,05 contre les deux essais complets.

EssaiJustesJustes, avec leur intervalle à 95 %Face à l’essai complet
Par tranche de questions
TrancheQuestionsJustesIntervalle à 95 %Deuxième essaiLex précédentFausses

Ce que vaut la descente dans la table des matières

Éteinte, le score ne bouge pas : 210 justes contre 208 (sur 260) ; ce que la descente ajoute est entre −3,9 et +2,3 points, donc rien de mesurable sur ce jeu (il ne peut voir qu’un effet de 4,3 points ou plus). La colonne de la descente contient l’article attendu 171 fois sur 222 ; toutes les autres recherches ensemble, 200. Quand le bon texte a été retenu, elle trouve moins dans les grands codes, là où elle devrait servir le plus (34 sur 44), que dans les petits textes (127 sur 143). Ce qu’elle apporte : une seconde preuve indépendante (les réponses qui ne reposent que sur le sens passent de 59 à 14) et un chemin qu’un lecteur peut suivre. Elle coûte 2,9 appels, 3,4 s (sur un PC, quatre réponses à la fois) et 0,0029 USD par réponse.

Jeu de développement et jeu scellé

  • Jeu de développement : 226 questions ; les constructeurs règlent dessus (les expériences de l’entonnoir et des renvois) ; ses chiffres ne sont jamais montrés comme une preuve.
  • Jeu scellé : … questions, écrites par …, figées avant l’essai et utilisées une seule fois ; le protocole et le correcteur ont été figés avant les essais. Les essais ont tourné en local, sur les mêmes fichiers du moteur et les mêmes données (empreintes égales), quatre réponses à la fois, pas sur la révision en ligne.
  • Une seconde correction a relu les réponses fausses et corrigé l’attendu là où la loi le justifiait, pour tous les essais à la fois : la version est passée de 203 justes et 5 fausses à 208 et 1 ; 40 réponses justes tirées au hasard ont aussi été relues.
  • 30 questions nouvelles écrites le 22/11/2026 par un correcteur indépendant des constructeurs (une session de modèle d’IA), posées une à une à la révision aujourd’hui en ligne, avant qu’elle reçoive le trafic public : 29 justes selon les règles du jeu scellé ; 23 réponses fermes, aucune fausse.

Tous les chiffres, question par question : la page Résultats

Exploitation et gouvernance

Chaque appel au modèle a un rôle, un modèle nommé, un prix et un temps, dans la trace de chaque réponse ; le serveur ne garde ni question ni réponse, seulement, à part, chaque mot d’une question qu’aucun texte ne contient (ci-dessous).

Les modèles, par rôle (lus sur le serveur)

…

Où tournent les appels

…

Ce que le serveur garde

…

Coût et temps par réponse

Mesuré surUSD par réponseAppels au modèleTemps médianNeuf sur dix sous
Le jeu scellé, sur un PC, quatre réponses à la fois…………
Des questions nouvelles, une à une, sur la version aujourd’hui en ligne0,0217,910,4 s13,0 s
La question de la cinquième partie0,0148710,8 s—

Rejouer une réponse

Le lien d’une réponse porte un jeton signé par le serveur (HMAC-SHA256) ; le serveur redessine la réponse sans appeler aucun modèle, et refuse un jeton qu’il n’a pas signé. Mesuré sur la réponse de la cinquième partie : aucun appel au modèle. Il redessine, il ne reproduit pas : rien n’est consigné, par choix, et les modèles ne répondent pas deux fois de la même façon.

Le moteur mesuré est celui qui répond

Le serveur publie l’empreinte des fichiers qui calculent une réponse : …. L’empreinte du moteur mesuré sur le jeu scellé : ….

Ce qu’aucune personne n’a encore vérifié

  • Le dictionnaire : … lignes, ….
  • Les lignes d’aiguillage : …, toutes écrites par un modèle, relues par personne.
  • La précision des renvois : marquée par un modèle, jamais par une personne.
  • Les décisions de forme du corpus : écrites après la construction, par un constructeur.
  • Trois feuilles de relecture sont prêtes depuis le 22/11/2026 : le dictionnaire (86 lignes), les lignes d’aiguillage de 40 textes choisis pour un assureur, l’assurance d’abord (148 lignes), 40 renvois tirés au hasard. Aucune n’est remplie ; le script qui les applique ne fait pas partie de la version qui répond.

Ce que je ferais ensuite

  1. Faire signer par un expert le dictionnaire et les lignes d’aiguillage de l’assurance, et faire marquer par une personne les renvois tirés au hasard : les feuilles sont prêtes.
  2. Typer les exceptions par une règle sur les mots les plus proches (« sauf en cas d’application de » n’est pas une exception), et ne plus ajouter d’exception sans rapport.
  3. Ne jamais couper les mots de la loi dans une valeur tapée (« trois mois et quarante jours », « majoré de quarante pour cent »).
  4. Nommer ce que Lex ne détient pas quand une question le vise (les règlements communaux), et tenir le libellé d’aujourd’hui des lois sur la TVA et sur l’impôt sur le revenu.
  5. Faire mériter sa place à la descente : la lancer seulement sur les grands textes ou quand les recherches divergent, ranger ses trouvailles dans la liste de l’arbitre au lieu de les mettre après les autres, ou la mesurer sur un nouveau jeu fixé d’avance, riche en grands codes et en listes.
  6. Ajouter un étage de regroupement au-dessus des lignes d’aiguillage, et publier combien de fois le choix des textes garde le bon texte sur le jeu scellé.
  7. Un journal choisi par le propriétaire, pour qu’une réponse puisse être reproduite et pas seulement redessinée.

Une version candidate porte déjà des corrections pour les exceptions, les valeurs tapées et les textes nommés, et des données avec le libellé d’aujourd’hui des lois sur la TVA et sur l’impôt sur le revenu (les textes coordonnés des administrations fiscales) ; elle n’a passé qu’un essai rapide de quelques questions, n’a pas été mesurée sur un jeu de questions, et ne répond pas.

D’où vient chaque chiffre

Lu en direct à l’ouverture de la page :

  • GET /api/next/corpus (lecture…)
  • GET /api/next/config (lecture…)
  • GET /api/next/coverage (lecture…)
  • GET /api/next/results (lecture…)
  • GET /api/next/shapes (lecture…)
  • GET /api/next/dictionary (lecture…)
  • GET /api/next/text-outline?work=loi-1997-07-27-n10 (lecture…)
  • GET /api/next/article-by?work=loi-1997-07-27-n10&anchor=art_21 (lecture…)

Des fichiers de résultats de la version qui répond (code t11, données 20261122c, moteur 01f1b08c054c474c) :

  • Les comptes finaux des données : build-log\repair-data-final-counts.out, 22/11/2026.
  • L’expérience des renvois et les échantillons de précision : build-log\refs.md, experiments\refs\tables-R.md, experiments\refs\REPORT-from-reply.md, 21/11/2026.
  • La valeur de la descente, depuis les essais scellés enregistrés : experiments\walk\WALK-VALUE.md, experiments\walk\walk_metrics.json, 22/11/2026.
  • Le jeu scellé, recorrigé : experiments\sealed\tables-checked.md, 22/11/2026.
  • Les questions nouvelles de la relecture finale : VERDICT-FINAL.md, 22/11/2026.
  • Les limites écrites dans le code : app\funnel.py, app\refs.py, app\build_routing.py, app\embed_index.py, app\build_lexical.py (git tag rc3), 22/11/2026.
  • Le chemin d’exemple (utilisé quand la lecture en direct ne répond pas) : GET /api/next/text-outline, /api/next/article-by, /api/next/context, 22/11/2026.
  • La question de la cinquième partie : POST /api/next/ask, POST /api/next/replay, 22/11/2026.
  • Les feuilles de relecture : review\DICTIONARY-REVIEW.md, ROUTING-REVIEW.md, REFERENCES-REVIEW.md (review-manifest.json), 22/11/2026.