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Le texte à une date
Le texte d’un acte luxembourgeois tel qu’il se présentait à une date, ou celui d’un acte de l’UE dans le libellé qui sert de réponse pour cette date (son libellé original ou un libellé consolidé ultérieur), article par article, tel que l’éditeur l’a écrit, avec ce qu’il faut pour le citer. L’identifiant et la date sont envoyés à ce serveur dans la requête et nulle part ailleurs, et cette page ne conserve rien.
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art_1er
Cité d’après rgd-2018-08-31-a815, fra, la version applicable à partir du 2018-09-17.
Art. 1er.Dans les différentes classes de l’enseignement secondaire classique, l’enseignement est dispensé suivant les grilles horaires annexées.Empreinte du texte 63998973efa1bf7c43ab48987576a33c8adb992224944408e74283cc469b074d, empreinte du corps a3ffb11ffccdd36fe27f8a5dd282a05f4184d48fb187e76da45e97e552d87727, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/31/a815/jo, /lu-legilux/rgd-2018-08-31-a815/2018-09-17--b9edfbd60d67ed09beadba0eb8143aed6c9ef0437b763e668e3025704d6f14f7/fra/art_1er
Citer cet article
- Citation usuelle
- Art. 1er du règlement grand-ducal du 31 août 2018 fixant les grilles horaires, les coefficients des disciplines et des disciplines combinées, ainsi que les disciplines fondamentales des classes de l’enseignement secondaire classique, dans sa version applicable au 17 septembre 2018
- Avec son permalien
- Art. 1er du règlement grand-ducal du 31 août 2018 fixant les grilles horaires, les coefficients des disciplines et des disciplines combinées, ainsi que les disciplines fondamentales des classes de l’enseignement secondaire classique, dans sa version applicable au 17 septembre 2018 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2018-08-31-a815/2018-09-17--b9edfbd60d67ed09beadba0eb8143aed6c9ef0437b763e668e3025704d6f14f7/fra/art_1er)
- Avec ses éléments de vérification
- Art. 1er du règlement grand-ducal du 31 août 2018 fixant les grilles horaires, les coefficients des disciplines et des disciplines combinées, ainsi que les disciplines fondamentales des classes de l’enseignement secondaire classique, dans sa version applicable au 17 septembre 2018
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2018-08-31-a815/2018-09-17--b9edfbd60d67ed09beadba0eb8143aed6c9ef0437b763e668e3025704d6f14f7/fra/art_1er
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/31/a815/jo
Intitulé (éditeur) : Règlement grand-ducal du 31 août 2018 fixant les grilles horaires, les coefficients des disciplines et des disciplines combinées, ainsi que les disciplines fondamentales des classes de l’enseignement secondaire classique.
Version : applicable à partir du 2018-09-17 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 815 de 2018 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2018/a815)
Date de publication (éditeur) : 2018-09-13
Empreinte du texte (SHA-256) : 63998973efa1bf7c43ab48987576a33c8adb992224944408e74283cc469b074d
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/31/a815/jo.
Texte communiqué sous agreed_same_run_cc_by. Lu au 2026-10-31 en fra.
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Versions ultérieures : non détenues.
Les données de l’éditeur indiquent le 2019-09-16 comme date de fin de vigueur de cet acte.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/31/a815/jo.
rgd-2018-08-31-a815, fra, la version applicable à partir du 2018-09-17
5 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 0.
art_1er
Art. 1er.Dans les différentes classes de l’enseignement secondaire classique, l’enseignement est dispensé suivant les grilles horaires annexées.
Empreinte du texte
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Art. 2.La promotion dans les classes de l’enseignement secondaire classique tient compte des coefficients des différentes disciplines ainsi que, le cas échéant, des disciplines fondamentales indiquées dans les grilles horaires annexées.Les effectifs des classes mentionnés dans les remarques des grilles horaires n’ont qu’une valeur indicative.
Empreinte du texte
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Art. 3.Le règlement grand-ducal du 28 juillet 2017 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et les branches fondamentales des classes de l’enseignement secondaire classique est abrogé.
Empreinte du texte
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Art. 4.Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2018/2019.
Empreinte du texte
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Art. 5.Notre ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.
Empreinte du texte
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