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Le texte à une date
Le texte d’un acte luxembourgeois tel qu’il se présentait à une date, ou celui d’un acte de l’UE dans le libellé qui sert de réponse pour cette date (son libellé original ou un libellé consolidé ultérieur), article par article, tel que l’éditeur l’a écrit, avec ce qu’il faut pour le citer. L’identifiant et la date sont envoyés à ce serveur dans la requête et nulle part ailleurs, et cette page ne conserve rien.
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art_2
Cité d’après rgd-2019-05-16-a318, fra, la version applicable à partir du 2019-06-01.
Art. 2.Cette pièce présentera les caractéristiques suivantes :Le centre de la pièce est en argent, entouré d’un anneau en or nordique de couleur jaune.L’avers de la pièce représente une vue aérienne de la Maison de l’Innovation, d’un haut fourneau et de plusieurs bâtiments du site de l’Université à Belval, selon un dessin original de l’artiste luxembourgeois Fernand Bertemes. L’inscription « UNIVERSITÉ DU LUXEMBOURG » figure dans la partie supérieure de l’anneau et la valeur faciale « 2,50 EURO » est indiquée dans la partie inférieure de l’anneau.Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2019 ».Elle est frappée en qualité « proof » et a la tranche lisse. Elle a la taille de 36,2 x 36,2 mm et son poids total de 21,81 grammes comprend 5,31 grammes d’argent au titre de 0,925 et 16,50 grammes d’or nordique.Empreinte du texte eff6e907925a92d0b3e2c21145b5fe962a58a7515d4ddfc203874c6b3649a862, empreinte du corps c43b162109982c6cd79fa2208bfad3a376592a51b5adfad193e823c621ed36f6, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2019/05/16/a318/jo, /lu-legilux/rgd-2019-05-16-a318/2019-06-01--a5561e1e22333fe3904782bb707577daa1e73afba0b04d2c84946c7ec0cb5d10/fra/art_2
Citer cet article
- Citation usuelle
- Art. 2 du règlement grand-ducal du 16 mai 2019 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à l’Université du Luxembourg, dans sa version applicable au 1er juin 2019
- Avec son permalien
- Art. 2 du règlement grand-ducal du 16 mai 2019 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à l’Université du Luxembourg, dans sa version applicable au 1er juin 2019 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2019-05-16-a318/2019-06-01--a5561e1e22333fe3904782bb707577daa1e73afba0b04d2c84946c7ec0cb5d10/fra/art_2)
- Avec ses éléments de vérification
- Art. 2 du règlement grand-ducal du 16 mai 2019 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à l’Université du Luxembourg, dans sa version applicable au 1er juin 2019
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2019-05-16-a318/2019-06-01--a5561e1e22333fe3904782bb707577daa1e73afba0b04d2c84946c7ec0cb5d10/fra/art_2
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2019/05/16/a318/jo
Intitulé (éditeur) : Règlement grand-ducal du 16 mai 2019 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à l’Université du Luxembourg.
Version : applicable à partir du 2019-06-01 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 318 de 2019 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2019/a318)
Date de publication (éditeur) : 2019-05-17
Empreinte du texte (SHA-256) : eff6e907925a92d0b3e2c21145b5fe962a58a7515d4ddfc203874c6b3649a862
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2019/05/16/a318/jo.
Texte communiqué sous agreed_same_run_cc_by. Lu au 2026-10-31 en fra.
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Versions ultérieures : non détenues.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2019/05/16/a318/jo.
rgd-2019-05-16-a318, fra, la version applicable à partir du 2019-06-01
4 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 0.
art_1er
Art. 1er.Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une pièce de collection en argent et en or nordique de forme carrée dont deux côtés adjacents sont convexes et deux autres concaves.
Empreinte du texte
bf816908e27a6b4c33a36cf55ea3951eb710a9d1064639ac20d6ba83f00b15ab, empreinte du corpsc43b162109982c6cd79fa2208bfad3a376592a51b5adfad193e823c621ed36f6, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2019/05/16/a318/jo,/lu-legilux/rgd-2019-05-16-a318/2019-06-01--a5561e1e22333fe3904782bb707577daa1e73afba0b04d2c84946c7ec0cb5d10/fra/art_1erart_2
Art. 2.Cette pièce présentera les caractéristiques suivantes :Le centre de la pièce est en argent, entouré d’un anneau en or nordique de couleur jaune.L’avers de la pièce représente une vue aérienne de la Maison de l’Innovation, d’un haut fourneau et de plusieurs bâtiments du site de l’Université à Belval, selon un dessin original de l’artiste luxembourgeois Fernand Bertemes. L’inscription « UNIVERSITÉ DU LUXEMBOURG » figure dans la partie supérieure de l’anneau et la valeur faciale « 2,50 EURO » est indiquée dans la partie inférieure de l’anneau.Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2019 ».Elle est frappée en qualité « proof » et a la tranche lisse. Elle a la taille de 36,2 x 36,2 mm et son poids total de 21,81 grammes comprend 5,31 grammes d’argent au titre de 0,925 et 16,50 grammes d’or nordique.
Empreinte du texte
eff6e907925a92d0b3e2c21145b5fe962a58a7515d4ddfc203874c6b3649a862, empreinte du corpsc43b162109982c6cd79fa2208bfad3a376592a51b5adfad193e823c621ed36f6, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2019/05/16/a318/jo,/lu-legilux/rgd-2019-05-16-a318/2019-06-01--a5561e1e22333fe3904782bb707577daa1e73afba0b04d2c84946c7ec0cb5d10/fra/art_2art_3
Art. 3.Cette pièce aura cours légal à partir du 1er juin 2019 pour sa valeur faciale de 2,50 euro.
Empreinte du texte
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Art. 4.Notre ministre des Finances est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.
Empreinte du texte
d680d8d49edf2771ff4e13f4c8fc3e566a6b8e771bf55833e3ded6c8b0b239b3, empreinte du corpsc43b162109982c6cd79fa2208bfad3a376592a51b5adfad193e823c621ed36f6, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2019/05/16/a318/jo,/lu-legilux/rgd-2019-05-16-a318/2019-06-01--a5561e1e22333fe3904782bb707577daa1e73afba0b04d2c84946c7ec0cb5d10/fra/art_4
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