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rgd-2020-03-11-a150, fra, la version applicable à partir du 2020-06-13

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6 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 1 ; date propre différente de celle de la version : 0.

1. art_1er

   Art. 1er.L’article 3, paragraphe 2, du règlement grand-ducal modifié du 14 octobre 1981 portant application de la directive 80/181/CEE du 20 décembre 1979 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux unités de mesure prend la teneur suivante :« 2.Définitions des unités de base du SI :Unité de tempsLa seconde, symbole s, est l’unité de temps du SI. Elle est définie en prenant la valeur numérique fixée de la fréquence du césium, ΔνCs, la fréquence de la transition hyperfine de l’état fondamental de l’atome de césium 133 non perturbé, égale à 9 192 631 770 lorsqu’elle est exprimée en Hz, unité égale à s– 1.Unité de longueurLe mètre, symbole m, est l’unité de longueur du SI. Il est défini en prenant la valeur numérique fixée de la vitesse de la lumière dans le vide c, égale à 299 792 458 lorsqu’elle est exprimée en m/s, la seconde étant définie en fonction de ΔνCs.Unité de masseLe kilogramme, symbole kg, est l’unité de masse du SI. Il est défini en prenant la valeur numérique fixée de la constante de Planck h, égale à 6,626 070 15 × 10– 34 lorsqu’elle est exprimée dans l’unité J s, égale à kg m2 s– 1, le mètre et la seconde étant définis en fonction de c et ΔνCs.Unité de courant électriqueL’ampère, symbole A, est l’unité de courant électrique du SI. Il est défini en prenant la valeur numérique fixée de la charge élémentaire e, égale à 1,602 176 634 × 10– 19 lorsqu’elle est exprimée en C, égale à As, la seconde étant définie en fonction de ΔνCs.Unité de température thermodynamiqueLe kelvin, symbole K, est l’unité de température thermodynamique du SI. Il est défini en prenant la valeur numérique fixée de la constante de Boltzmann k, égale à 1,380 649 × 10– 23 lorsqu’elle est exprimée en J K– 1, unité égale à kg m2 s– 2 K– 1, le kilogramme, le mètre et la seconde étant définis en fonction de h, c et ΔνCs. Unité de quantité de matièreLa mole, symbole mol, est l’unité de quantité de matière du SI. Une mole contient exactement 6,022 140 76 × 1023 entités élémentaires. Ce nombre, appelé « nombre d’Avogadro », correspond à la valeur numérique fixée de la constante d’Avogadro, NA, lorsqu’elle est exprimée en mol– 1.La quantité de matière, symbole n, d’un système est une représentation du nombre d’entités élémentaires spécifiées. Une entité élémentaire peut être un atome, une molécule, un ion, un électron ou toute autre particule ou groupement spécifié de particules.Unité d’intensité lumineuseLa candela, symbole cd, est l’unité du SI d’intensité lumineuse dans une direction donnée. Elle est définie en prenant la valeur numérique fixée de l’efficacité lumineuse d’un rayonnement monochromatique de fréquence 540 × 1012 Hz, Kcd, égale à 683 lorsqu’elle est exprimée dans l’unité lm W– 1, unité égale à cd sr W– 1, ou cd sr kg– 1 m– 2 s3, le kilogramme, le mètre et la seconde étant définis en fonction de h, c et ΔνCs.

   Empreinte du texte c0c6b8f3f8bdd06def02866d8d87641108ec60b76ebcffb0ff2341c80df41704, empreinte du corps 09756e1f44a02bc5c964513994d16e3e3da813185646b9827bcf4646dab2b24d, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/03/11/a150/jo, /lu-legilux/rgd-2020-03-11-a150/2020-06-13--acf0b8bbc9f1b0a67bbadf8e015c2267420aaba1a80b06e595fda2246aa371c1/fra/art_1er

2. art_2

   Art. 2.À l’article 7, paragraphe 2, du même règlement, la dernière phrase est remplacée par la phrase suivante : « La reconnaissance des curie, rad, rem et röntgen a expiré par règlement grand-ducal du 22 octobre 1991 concernant l’expiration de la reconnaissance de certaines unités de mesure pour le 1er janvier 1992.  »

   Empreinte du texte 8175079acccaf762be71d5be0d70eaf0cab454b1fdc8f77c78f9fc6e88f92e47, empreinte du corps 09756e1f44a02bc5c964513994d16e3e3da813185646b9827bcf4646dab2b24d, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/03/11/a150/jo, /lu-legilux/rgd-2020-03-11-a150/2020-06-13--acf0b8bbc9f1b0a67bbadf8e015c2267420aaba1a80b06e595fda2246aa371c1/fra/art_2

3. art_3

   Art. 3.À l’article 10, paragraphe 2, du même règlement, la première phrase est remplacée par la phrase suivante : « L’emploi des unités de mesure suivantes n’est plus autorisé depuis le 1er janvier 1992, conformément au règlement grand-ducal du 22 octobre 1991 concernant l’expiration de la reconnaissance de certaines unités de mesure : »

   Empreinte du texte b3fcf75761306b897233e2bd4a096be34c058fdb1d6cdfce3ef3a5d82ef51aab, empreinte du corps 09756e1f44a02bc5c964513994d16e3e3da813185646b9827bcf4646dab2b24d, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/03/11/a150/jo, /lu-legilux/rgd-2020-03-11-a150/2020-06-13--acf0b8bbc9f1b0a67bbadf8e015c2267420aaba1a80b06e595fda2246aa371c1/fra/art_3

4. art_4

   Art. 4.À l’article 11, paragraphe 1er, du même règlement, les termes « agents du service de métrologie » sont remplacés par les termes « agents du Bureau luxembourgeois de métrologie en matière de métrologie légale ».

   Empreinte du texte c6668360b9b2bceb02d6cad3dd4c18104b3197353a8f184f5fc3fdaa68ddaf80, empreinte du corps 09756e1f44a02bc5c964513994d16e3e3da813185646b9827bcf4646dab2b24d, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/03/11/a150/jo, /lu-legilux/rgd-2020-03-11-a150/2020-06-13--acf0b8bbc9f1b0a67bbadf8e015c2267420aaba1a80b06e595fda2246aa371c1/fra/art_4

5. À cet endroit, le document de l’éditeur comporte un article que ce site ne détient pas dans cette version.

   art_6

   Art. 6.Le présent règlement entre en vigueur le 13 juin 2020.

   Empreinte du texte af0e8262b964bd993379c7d5c1dd0f01da6dc7a337e3bde1e52efe087dd5d970, empreinte du corps 09756e1f44a02bc5c964513994d16e3e3da813185646b9827bcf4646dab2b24d, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/03/11/a150/jo, /lu-legilux/rgd-2020-03-11-a150/2020-06-13--acf0b8bbc9f1b0a67bbadf8e015c2267420aaba1a80b06e595fda2246aa371c1/fra/art_6

6. art_7

   Art. 7.Notre ministre ayant l’Économie dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

   Empreinte du texte f1d80c333265ab2b294d067ddc34b4b1a58f5c1f7acd57836ba7daeb6e0d91de, empreinte du corps 09756e1f44a02bc5c964513994d16e3e3da813185646b9827bcf4646dab2b24d, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/03/11/a150/jo, /lu-legilux/rgd-2020-03-11-a150/2020-06-13--acf0b8bbc9f1b0a67bbadf8e015c2267420aaba1a80b06e595fda2246aa371c1/fra/art_7