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Le texte à une date

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Aujourd’hui au Luxembourg : 2026-10-31.

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art_1er

Cité d’après rgd-2015-06-07-n1, fra, l’acte tel que publié, daté de son entrée en vigueur le 2015-06-15 (éditeur).

Art. 1er.(1)L’annexe I du règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de légumes est remplacée par l’annexe I.(2)L’annexe II du règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de légumes est remplacée par l’annexe II.

Empreinte du texte 9236d6d5a2d047830b8aee6b28c1b50f8960dcf9fefdb8c1ed605395df5011e5, empreinte du corps 5dedf7f86b0da1d5a05b6f0a35ca942ad04dae9b02e4b8246a2250ed0173eb1d, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2015/06/07/n1/jo, /lu-legilux/rgd-2015-06-07-n1/2015-06-15--2108a5437cd7c2bab9e418f05973b081c203b8447f6bd7ad0cb9c503f1b1d5fe/fra/art_1er

Citer cet article

Citation usuelle
Art. 1er du règlement grand-ducal du 7 juin 2015 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes, dans sa version publiée, entrée en vigueur le 15 juin 2015
Avec son permalien
Art. 1er du règlement grand-ducal du 7 juin 2015 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes, dans sa version publiée, entrée en vigueur le 15 juin 2015 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2015-06-07-n1/2015-06-15--2108a5437cd7c2bab9e418f05973b081c203b8447f6bd7ad0cb9c503f1b1d5fe/fra/art_1er)
Avec ses éléments de vérification
Art. 1er du règlement grand-ducal du 7 juin 2015 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes, dans sa version publiée, entrée en vigueur le 15 juin 2015
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2015-06-07-n1/2015-06-15--2108a5437cd7c2bab9e418f05973b081c203b8447f6bd7ad0cb9c503f1b1d5fe/fra/art_1er
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2015/06/07/n1/jo
Intitulé (éditeur) : Règlement grand-ducal du 7 juin 2015 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes.
Version : l’acte tel que publié ; entrée en vigueur le 2015-06-15 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 101 de 2015 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2015/a101)
Date de publication (éditeur) : 2015-06-11
Empreinte du texte (SHA-256) : 9236d6d5a2d047830b8aee6b28c1b50f8960dcf9fefdb8c1ed605395df5011e5
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Pour un acte publié avant le 1er janvier 2017, le Mémorial imprimé fait foi, et le PDF de l’éditeur en est la reproduction numérique. L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2015/06/07/n1/jo.

L’acte entier dans cette version

Texte communiqué sous agreed_cc_by_rederived. Lu au 2026-10-31 en fra.

Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.

Versions ultérieures : non détenues.

Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Pour un acte publié avant le 1er janvier 2017, le Mémorial imprimé fait foi, et le PDF de l’éditeur en est la reproduction numérique. L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2015/06/07/n1/jo.

Comment lire ceci

rgd-2015-06-07-n1, fra, l’acte tel que publié, daté de son entrée en vigueur le 2015-06-15 (éditeur)

/lu-legilux/rgd-2015-06-07-n1/2015-06-15--2108a5437cd7c2bab9e418f05973b081c203b8447f6bd7ad0cb9c503f1b1d5fe/fra

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  1. art_1er

    Art. 1er.(1)L’annexe I du règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de légumes est remplacée par l’annexe I.(2)L’annexe II du règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de légumes est remplacée par l’annexe II.

    Empreinte du texte 9236d6d5a2d047830b8aee6b28c1b50f8960dcf9fefdb8c1ed605395df5011e5, empreinte du corps 5dedf7f86b0da1d5a05b6f0a35ca942ad04dae9b02e4b8246a2250ed0173eb1d, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2015/06/07/n1/jo, /lu-legilux/rgd-2015-06-07-n1/2015-06-15--2108a5437cd7c2bab9e418f05973b081c203b8447f6bd7ad0cb9c503f1b1d5fe/fra/art_1er

  2. art_2

    Art. 2.Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et de la Protection des consommateurs est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

    Empreinte du texte 384792b1fd718b4e482c8d9596225203830cd0f68fa50109a882b331336419ad, empreinte du corps 5dedf7f86b0da1d5a05b6f0a35ca942ad04dae9b02e4b8246a2250ed0173eb1d, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2015/06/07/n1/jo, /lu-legilux/rgd-2015-06-07-n1/2015-06-15--2108a5437cd7c2bab9e418f05973b081c203b8447f6bd7ad0cb9c503f1b1d5fe/fra/art_2

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