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Le texte à une date

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Aujourd’hui au Luxembourg : 2026-10-31.

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art_1er

Cité d’après rgd-2017-07-28-a714, fra, la version applicable à partir du 2017-09-15.

Art. 1er.Dans les différentes classes de l’enseignement secondaire général, l’enseignement est dispensé suivant les grilles horaires en annexe.Les grilles horaires précisent les coefficients des branches et des branches combinées ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire général.Les effectifs des classes et des auditoires mentionnés dans les remarques des grilles horaires n’ont qu’une valeur indicative.

Empreinte du texte 51e6542b683262ff71f43f27a50d6f744f843420dc003d8656915b2815bd9802, empreinte du corps 87cd789eafc0fd54a8507a288f7f512b80115e2a794b99a6885e44520e8e22b4, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2017/07/28/a714/jo, /lu-legilux/rgd-2017-07-28-a714/2017-09-15--725426dcb4cc35f3f08605191af59def8eaa3d1f0d277d4dd67bf25fcf680cc4/fra/art_1er

Citer cet article

Citation usuelle
Art. 1er du règlement grand-ducal du 28 juillet 2017 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire général, dans sa version applicable au 15 septembre 2017
Avec son permalien
Art. 1er du règlement grand-ducal du 28 juillet 2017 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire général, dans sa version applicable au 15 septembre 2017 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2017-07-28-a714/2017-09-15--725426dcb4cc35f3f08605191af59def8eaa3d1f0d277d4dd67bf25fcf680cc4/fra/art_1er)
Avec ses éléments de vérification
Art. 1er du règlement grand-ducal du 28 juillet 2017 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire général, dans sa version applicable au 15 septembre 2017
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2017-07-28-a714/2017-09-15--725426dcb4cc35f3f08605191af59def8eaa3d1f0d277d4dd67bf25fcf680cc4/fra/art_1er
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2017/07/28/a714/jo
Intitulé (éditeur) : Règlement grand-ducal du 28 juillet 2017 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire général.
Version : applicable à partir du 2017-09-15 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 714 de 2017 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2017/a714)
Date de publication (éditeur) : 2017-08-11
Empreinte du texte (SHA-256) : 51e6542b683262ff71f43f27a50d6f744f843420dc003d8656915b2815bd9802
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2017/07/28/a714/jo.

L’acte entier dans cette version

Texte communiqué sous agreed_same_run_cc_by. Lu au 2026-10-31 en fra.

Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.

Versions ultérieures : non détenues.

Les données de l’éditeur indiquent le 2018-09-17 comme date de fin de vigueur de cet acte.

Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2017/07/28/a714/jo.

Comment lire ceci

rgd-2017-07-28-a714, fra, la version applicable à partir du 2017-09-15

/lu-legilux/rgd-2017-07-28-a714/2017-09-15--725426dcb4cc35f3f08605191af59def8eaa3d1f0d277d4dd67bf25fcf680cc4/fra

4 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 0.

  1. art_1er

    Art. 1er.Dans les différentes classes de l’enseignement secondaire général, l’enseignement est dispensé suivant les grilles horaires en annexe.Les grilles horaires précisent les coefficients des branches et des branches combinées ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire général.Les effectifs des classes et des auditoires mentionnés dans les remarques des grilles horaires n’ont qu’une valeur indicative.

    Empreinte du texte 51e6542b683262ff71f43f27a50d6f744f843420dc003d8656915b2815bd9802, empreinte du corps 87cd789eafc0fd54a8507a288f7f512b80115e2a794b99a6885e44520e8e22b4, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2017/07/28/a714/jo, /lu-legilux/rgd-2017-07-28-a714/2017-09-15--725426dcb4cc35f3f08605191af59def8eaa3d1f0d277d4dd67bf25fcf680cc4/fra/art_1er

  2. art_2

    Art. 2.Le règlement grand-ducal modifié du 8 septembre 2016 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et les branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire technique et modifiant le règlement grand-ducal modifié du 31 juillet 2006 portant organisation de l’examen de fin d’études secondaires techniques et de l’examen de fin d’études de la formation de technicien est abrogé à partir de l’année scolaire 2017/2018.

    Empreinte du texte d9a39ca92fe59e2de8141f7dc45f78b440480a47b22b3e9cfc00326d3eddcd23, empreinte du corps 87cd789eafc0fd54a8507a288f7f512b80115e2a794b99a6885e44520e8e22b4, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2017/07/28/a714/jo, /lu-legilux/rgd-2017-07-28-a714/2017-09-15--725426dcb4cc35f3f08605191af59def8eaa3d1f0d277d4dd67bf25fcf680cc4/fra/art_2

  3. art_3

    Art. 3.Le présent règlement est applicable à partir de l'année scolaire 2017/2018.

    Empreinte du texte beeddf0c6008506d01a9e23b9450583f59f688751fbac19fd2e6549956805451, empreinte du corps 87cd789eafc0fd54a8507a288f7f512b80115e2a794b99a6885e44520e8e22b4, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2017/07/28/a714/jo, /lu-legilux/rgd-2017-07-28-a714/2017-09-15--725426dcb4cc35f3f08605191af59def8eaa3d1f0d277d4dd67bf25fcf680cc4/fra/art_3

  4. art_4

    Art. 4.Notre Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

    Empreinte du texte d57b18420124dc634f648c58f81d174e335f36ab5402f73b2158534adffd7bbe, empreinte du corps 87cd789eafc0fd54a8507a288f7f512b80115e2a794b99a6885e44520e8e22b4, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2017/07/28/a714/jo, /lu-legilux/rgd-2017-07-28-a714/2017-09-15--725426dcb4cc35f3f08605191af59def8eaa3d1f0d277d4dd67bf25fcf680cc4/fra/art_4

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