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Le texte à une date

Le texte d’un acte luxembourgeois tel qu’il se présentait à une date, ou celui d’un acte de l’UE dans le libellé qui sert de réponse pour cette date (son libellé original ou un libellé consolidé ultérieur), article par article, tel que l’éditeur l’a écrit, avec ce qu’il faut pour le citer. L’identifiant et la date sont envoyés à ce serveur dans la requête et nulle part ailleurs, et cette page ne conserve rien.

Aujourd’hui au Luxembourg : 2026-10-31.

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art_2

Cité d’après rgd-2018-04-09-a239, fra, la version applicable à partir du 2018-04-15.

Art. 2.Cette pièce présentera les caractéristiques suivantes :L’insert de la pièce est en niobium de couleur rouge corail et l’anneau en argent.L’avers de la pièce représente en arrière-plan le château de Koerich composé du corps principal de bâtiment. Le blason, qui apparait au premier plan à gauche, représente les armoiries de Koerich. L’anneau de la pièce comporte l’inscription de la valeur faciale « 5 EURO » en bas et le nom « KOERICH » en haut.Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2018 ».Elle est frappée en qualité « proof » et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 16,60 grammes comprend 10,10 grammes d’argent au titre de 0,925 et 6,5 grammes de niobium.

Empreinte du texte 9c2376ed5e84e9a16f487328c33d775c6518f1d6c767f66c2b5ba4963b64ac2e, empreinte du corps d7b64d64a9630480c97c5f855173582c34d49948da368589b2c36c38f3ee2430, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/04/09/a239/jo, /lu-legilux/rgd-2018-04-09-a239/2018-04-15--cd7db98d769d9508697bbdc408ff4564a6ba9176637b7426352eb0de43b468c3/fra/art_2

Citer cet article

Citation usuelle
Art. 2 du règlement grand-ducal du 9 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au « Château de Koerich », dans sa version applicable au 15 avril 2018
Avec son permalien
Art. 2 du règlement grand-ducal du 9 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au « Château de Koerich », dans sa version applicable au 15 avril 2018 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2018-04-09-a239/2018-04-15--cd7db98d769d9508697bbdc408ff4564a6ba9176637b7426352eb0de43b468c3/fra/art_2)
Avec ses éléments de vérification
Art. 2 du règlement grand-ducal du 9 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au « Château de Koerich », dans sa version applicable au 15 avril 2018
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2018-04-09-a239/2018-04-15--cd7db98d769d9508697bbdc408ff4564a6ba9176637b7426352eb0de43b468c3/fra/art_2
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/04/09/a239/jo
Intitulé (éditeur) : Règlement grand-ducal du 9 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au « Château de Koerich ».
Version : applicable à partir du 2018-04-15 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 239 de 2018 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2018/a239)
Date de publication (éditeur) : 2018-04-11
Empreinte du texte (SHA-256) : 9c2376ed5e84e9a16f487328c33d775c6518f1d6c767f66c2b5ba4963b64ac2e
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/04/09/a239/jo.

L’acte entier dans cette version

Texte communiqué sous agreed_same_run_cc_by. Lu au 2026-10-31 en fra.

Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.

Versions ultérieures : non détenues.

Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/04/09/a239/jo.

Comment lire ceci

rgd-2018-04-09-a239, fra, la version applicable à partir du 2018-04-15

/lu-legilux/rgd-2018-04-09-a239/2018-04-15--cd7db98d769d9508697bbdc408ff4564a6ba9176637b7426352eb0de43b468c3/fra

4 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 0.

  1. art_1er

    Art. 1er.Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une pièce de collection en argent et niobium.

    Empreinte du texte 8bf572892fbfbacd490ddbc6c660977047341f7b686ec2c0864d8eac4bcf0159, empreinte du corps d7b64d64a9630480c97c5f855173582c34d49948da368589b2c36c38f3ee2430, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/04/09/a239/jo, /lu-legilux/rgd-2018-04-09-a239/2018-04-15--cd7db98d769d9508697bbdc408ff4564a6ba9176637b7426352eb0de43b468c3/fra/art_1er

  2. art_2

    Art. 2.Cette pièce présentera les caractéristiques suivantes :L’insert de la pièce est en niobium de couleur rouge corail et l’anneau en argent.L’avers de la pièce représente en arrière-plan le château de Koerich composé du corps principal de bâtiment. Le blason, qui apparait au premier plan à gauche, représente les armoiries de Koerich. L’anneau de la pièce comporte l’inscription de la valeur faciale « 5 EURO » en bas et le nom « KOERICH » en haut.Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2018 ».Elle est frappée en qualité « proof » et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 16,60 grammes comprend 10,10 grammes d’argent au titre de 0,925 et 6,5 grammes de niobium.

    Empreinte du texte 9c2376ed5e84e9a16f487328c33d775c6518f1d6c767f66c2b5ba4963b64ac2e, empreinte du corps d7b64d64a9630480c97c5f855173582c34d49948da368589b2c36c38f3ee2430, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/04/09/a239/jo, /lu-legilux/rgd-2018-04-09-a239/2018-04-15--cd7db98d769d9508697bbdc408ff4564a6ba9176637b7426352eb0de43b468c3/fra/art_2

  3. art_3

    Art. 3.Cette pièce aura cours légal à partir du 20 avril 2018 pour sa valeur faciale de 5 euro.

    Empreinte du texte 692c8c4f3787bb16c91d898b762ba1a921b469a02225973498cde63bcde48b16, empreinte du corps d7b64d64a9630480c97c5f855173582c34d49948da368589b2c36c38f3ee2430, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/04/09/a239/jo, /lu-legilux/rgd-2018-04-09-a239/2018-04-15--cd7db98d769d9508697bbdc408ff4564a6ba9176637b7426352eb0de43b468c3/fra/art_3

  4. art_4

    Art. 4.Notre Ministre des Finances est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

    Empreinte du texte a861a4eeb4dd8613476c7dd9593bd1e7397644d6d10d54445eaddcd8c88c5795, empreinte du corps d7b64d64a9630480c97c5f855173582c34d49948da368589b2c36c38f3ee2430, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/04/09/a239/jo, /lu-legilux/rgd-2018-04-09-a239/2018-04-15--cd7db98d769d9508697bbdc408ff4564a6ba9176637b7426352eb0de43b468c3/fra/art_4

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