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Le texte à une date

Le texte d’un acte luxembourgeois tel qu’il se présentait à une date, ou celui d’un acte de l’UE dans le libellé qui sert de réponse pour cette date (son libellé original ou un libellé consolidé ultérieur), article par article, tel que l’éditeur l’a écrit, avec ce qu’il faut pour le citer. L’identifiant et la date sont envoyés à ce serveur dans la requête et nulle part ailleurs, et cette page ne conserve rien.

Aujourd’hui au Luxembourg : 2026-10-31.

Lex montre le texte de la loi. Il ne dit pas ce qui s’applique à votre situation, et ce n’est pas un conseil juridique.

Texte communiqué sous agreed_same_run_cc_by. Lu au 2026-10-31 en fra.

Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.

Versions ultérieures : non détenues.

Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/01/a676/jo.

Comment lire ceci

rgd-2018-08-01-a676, fra, la version applicable à partir du 2018-08-14

/lu-legilux/rgd-2018-08-01-a676/2018-08-14--86d88264c9ee18ed085d0e4da110817b8a21b4b8356fe646e0c94f298b92d1ac/fra

5 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 0.

  1. art_1er

    Art. 1er.Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une série de trois pièces de collection en argent, en or nordique et en cupro-nickel.

    Empreinte du texte c27817597fada32c76013e3615571e2d5eb30bebb41058319b2959847e873e99, empreinte du corps 2c9c78075160059b602da7e17eb293c45fb3976834581eb342a2e4668f475254, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/01/a676/jo, /lu-legilux/rgd-2018-08-01-a676/2018-08-14--86d88264c9ee18ed085d0e4da110817b8a21b4b8356fe646e0c94f298b92d1ac/fra/art_1er

  2. art_2

    Art. 2.La première pièce dédiée à la collection photographique « the Family of Man » présentera les caractéristiques suivantes :Le centre de la pièce est en or nordique de couleur jaune, entouré d’un anneau en cuivre, les deux entourés d’un anneau en argent.L’avers de la pièce représente en son centre le logo de l’Unesco, entouré d’un photographe tenant en main son appareil photographique et de photos stylisées. La partie supérieure de l’anneau reprend l’inscription « THE FAMILY OF MAN 2003-2018 ». À droite figure l’inscription « MÉMOIRE DU MONDE UNESCO ». La partie inférieure de la pièce porte la mention de la valeur faciale « 2,50 EURO ».Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2018 ».Elle est frappée en qualité « proof » et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 17,57 grammes comprend 10,31 grammes d’argent au titre de 0,925 et 1,84 grammes d’or nordique et 5,42 grammes de cuivre.Cette pièce aura cours légal à partir du 1er décembre 2018 pour sa valeur faciale de 2,5 euros.

    Empreinte du texte 9bcfe941e8a389489eb48424084112dc9d9eb23e4c04f5c0a2b0d5eec6d491f8, empreinte du corps 2c9c78075160059b602da7e17eb293c45fb3976834581eb342a2e4668f475254, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/01/a676/jo, /lu-legilux/rgd-2018-08-01-a676/2018-08-14--86d88264c9ee18ed085d0e4da110817b8a21b4b8356fe646e0c94f298b92d1ac/fra/art_2

  3. art_3

    Art. 3.La deuxième pièce dédiée à la Ville de Luxembourg présentera les caractéristiques suivantes :Le centre de la pièce est en cuivre, entouré d’un anneau en or nordique de couleur jaune, les deux entourés d’un anneau en argent.L’avers de la pièce représente en son centre le logo de l’Unesco, entouré des contours stylisés de la vieille ville de Luxembourg et de ses fortifications. La partie gauche et supérieure de l’anneau reprend l’inscription « VILLE DE LUXEMBOURG 1994-2019». À droite figure l’inscription « PATRIMOINE MONDIAL UNESCO ». La partie inférieure de la pièce porte la mention de la valeur faciale « 2,50 EURO ».Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2019 ».Elle est frappée en qualité « proof » et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 17,25 grammes comprend 10,31 grammes d’argent au titre de 0,925 et 4,91 grammes d’or nordique et 2,03 grammes de cuivre.Cette pièce aura cours légal à partir du 1er janvier 2019 pour sa valeur faciale de 2,5 euros.

    Empreinte du texte 8d4482afec5167170cd5b03f6fe36840ef18639b327ce1d564677626738e0d1d, empreinte du corps 2c9c78075160059b602da7e17eb293c45fb3976834581eb342a2e4668f475254, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/01/a676/jo, /lu-legilux/rgd-2018-08-01-a676/2018-08-14--86d88264c9ee18ed085d0e4da110817b8a21b4b8356fe646e0c94f298b92d1ac/fra/art_3

  4. art_4

    Art. 4.La troisième pièce dédiée à la procession dansante d’Echternach présentera les caractéristiques suivantes :Le centre de la pièce est en cuivre, entouré d’un anneau en argent, les deux entourés d’un anneau en or nordique de couleur jaune.L’avers de la pièce représente en son centre le logo de l’Unesco, entouré des contours stylisés de la basilique d’Echternach et de danseurs stylisés liés par un triangle. La partie gauche et supérieure de l’anneau reprend l’inscription « PROCESSION DANSANTE D’ECHTERNACH 2010-2020 ». À droite figure l’inscription « PATRIMOINE IMMATÉRIEL UNESCO ». La partie inférieure de la pièce porte la mention de la valeur faciale « 2,50 EURO ». Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2020 ».Elle est frappée en qualité « proof » et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 16,38 grammes comprend 6,29 grammes d’argent au titre de 0,925 et 8,06 grammes d’or nordique et 2,03 grammes de cuivre.Cette pièce aura cours légal à partir du 1er janvier 2020 pour sa valeur faciale de 2,5 euros.

    Empreinte du texte daa078a7809ade5160e4445ef4a75eb93b9907c1ee7140a16ea0c19c66f11531, empreinte du corps 2c9c78075160059b602da7e17eb293c45fb3976834581eb342a2e4668f475254, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/01/a676/jo, /lu-legilux/rgd-2018-08-01-a676/2018-08-14--86d88264c9ee18ed085d0e4da110817b8a21b4b8356fe646e0c94f298b92d1ac/fra/art_4

  5. art_5

    Art. 5.Notre ministre des Finances est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

    Empreinte du texte a31d54da214063c9bcda22319fa8efd5b009dd32c3cde98a5fe9d8d92ab72b2d, empreinte du corps 2c9c78075160059b602da7e17eb293c45fb3976834581eb342a2e4668f475254, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/01/a676/jo, /lu-legilux/rgd-2018-08-01-a676/2018-08-14--86d88264c9ee18ed085d0e4da110817b8a21b4b8356fe646e0c94f298b92d1ac/fra/art_5

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