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Le texte à une date
Le texte d’un acte luxembourgeois tel qu’il se présentait à une date, ou celui d’un acte de l’UE dans le libellé qui sert de réponse pour cette date (son libellé original ou un libellé consolidé ultérieur), article par article, tel que l’éditeur l’a écrit, avec ce qu’il faut pour le citer. L’identifiant et la date sont envoyés à ce serveur dans la requête et nulle part ailleurs, et cette page ne conserve rien.
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art_1er
Cité d’après rgd-2020-09-02-a743, fra, la version applicable à partir du 2020-09-03.
Art. 1er.À l’article 2, paragraphe 2, du règlement grand-ducal modifié du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d’obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d’établissement et niveaux d’enseignement, le chiffre « 82 » est remplacé par celui de « 88 ».Empreinte du texte 45b372ef7a393412c4758aed6d68c704e26bba9205ec83620f0ac761bedc3254, empreinte du corps 5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo, /lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_1er
Citer cet article
- Citation usuelle
- Art. 1er du règlement grand-ducal du 2 septembre 2020, dans sa version applicable au 3 septembre 2020
- Avec son permalien
- Art. 1er du règlement grand-ducal du 2 septembre 2020, dans sa version applicable au 3 septembre 2020 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_1er)
- Avec ses éléments de vérification
- Art. 1er du règlement grand-ducal du 2 septembre 2020, dans sa version applicable au 3 septembre 2020
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_1er
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo
Intitulé (éditeur) : Règlement grand-ducal du 2 septembre 2020 modifiant le règlement grand-ducal du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d’obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d’établissement et niveaux d’enseignement.
Version : applicable à partir du 2020-09-03 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 743 de 2020 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2020/a743)
Date de publication (éditeur) : 2020-09-03
Empreinte du texte (SHA-256) : 45b372ef7a393412c4758aed6d68c704e26bba9205ec83620f0ac761bedc3254
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo.
Texte communiqué sous agreed_same_run_cc_by. Lu au 2026-10-31 en fra.
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Versions ultérieures : non détenues.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo.
rgd-2020-09-02-a743, fra, la version applicable à partir du 2020-09-03
53 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 5 ; date propre différente de celle de la version : 0.
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art_1er
Art. 1er.À l’article 2, paragraphe 2, du règlement grand-ducal modifié du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d’obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d’établissement et niveaux d’enseignement, le chiffre « 82 » est remplacé par celui de « 88 ».
Empreinte du texte
45b372ef7a393412c4758aed6d68c704e26bba9205ec83620f0ac761bedc3254, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_1erÀ cet endroit, le document de l’éditeur comporte un article que ce site ne détient pas dans cette version.
art_3
Art. 3.À l’article 7, paragraphe 1er, alinéa 2, du même règlement, les termes « la direction de » sont insérés entre les termes « par » et « l’établissement ».
Empreinte du texte
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Art. 4.À l’article 8, paragraphe 2, alinéa 3, du même règlement, les termes « la direction de » sont insérés entre les termes « par » et « l’établissement ».
Empreinte du texte
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Art. 5.À la partie II, livre Ier, titre II du même règlement, l’intitulé du chapitre Ier est remplacé par l’intitulé suivant : « Chapitre Ier – Culture musicale – cours d’écoute ».
Empreinte du texte
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Art. 6.À l’article 9 du même règlement, sont apportées les modifications suivantes :au paragraphe 1er, les termes « Le cours d’écoute de culture musicale » sont remplacés par ceux de « Le cours de culture musicale – cours d’écoute » ;au paragraphe 2, alinéa 2, les termes « la direction de » sont insérés entre ceux de « par » et « l’établissement » ;au paragraphe 3, les termes « la théorie et des écritures musicales » sont remplacés par ceux de « la théorie musicale et des écritures ».
Empreinte du texte
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Art. 7.À l’article 10, paragraphe 2, alinéa 1er, du même règlement, les termes « l’analyse d’œuvres choisies par l’établissement » sont remplacés par ceux de « l’analyse d’œuvres définies par la direction de l’établissement ».
Empreinte du texte
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Art. 8.À l’article 11, paragraphe 1er, alinéa 3, et paragraphe 2, alinéa 2, point 1°, du même règlement, les termes « l’analyse d’œuvres choisies par l’établissement » sont remplacés par ceux de « l’analyse d’œuvres définies par la direction de l’établissement ».
Empreinte du texte
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Art. 9.À l’article 12, paragraphe 2, alinéa 1er, du même règlement, les termes « cours d’écoute de culture musicale » sont remplacés par ceux de « cours de culture musicale – cours d’écoute ».
Empreinte du texte
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art_11
Art. 11.À l’article 15, paragraphe 3, alinéa 2, du même règlement, les chiffres « 11 et 12 » sont remplacés par ceux de « 12 et 13 ».
Empreinte du texte
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Art. 12.À l’article 18, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 11 à 43 » sont remplacés par ceux de « 12 à 45 ».
Empreinte du texte
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Art. 13.À l’article 19, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 44 et 45 » sont remplacés par ceux de « 46 et 47 ».
Empreinte du texte
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Art. 14.À l’article 20 du même règlement, sont apportées les modifications suivantes :au paragraphe 2, alinéa 4, les termes « l’obtention de » sont supprimés ;au paragraphe 4, le chiffre « 43 » est remplacé par celui de « 45 ».
Empreinte du texte
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Art. 15.À l’article 21 du même règlement, sont apportées les modifications suivantes :au paragraphe 2, alinéa 1er, les termes « de premier » sont remplacés par ceux de « du premier » ;le paragraphe 7 est remplacé par la disposition suivante :« (6)L’organigramme et les programmes d’études détaillés des branches de lecture-déchiffrage sont fixés aux annexes 48 et 49. ».
Empreinte du texte
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Art. 16.À l’article 24, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 48 et 49 » sont remplacés par ceux de « 50 et 51 ».
Empreinte du texte
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Art. 17.À l’article 27, paragraphe 3, du même règlement, les chiffres « 50 et 51 » sont remplacés par ceux de « 52 et 53 ».
Empreinte du texte
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Art. 18.À l’article 29, paragraphe 3, du même règlement, les chiffres « 50 et 52 » sont remplacés par ceux de « 52 et 54 ».
Empreinte du texte
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art_20
Art. 20.À la partie II, livre Ier, titre IV du même règlement, l’intitulé du chapitre III est remplacé par l’intitulé suivant : « Chapitre IV – Formation vocale pour adultes ».
Empreinte du texte
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Art. 21.À l’article 30, paragraphe 3, du même règlement, le chiffre « 51 » est remplacé par celui de « 53 ».
Empreinte du texte
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art_23
Art. 23.À la partie II, livre Ier, titre IV du même règlement, l’intitulé du chapitre IV est remplacé par l’intitulé suivant : « Titre VI – Direction ».
Empreinte du texte
cf4cc2c716e606c6cd9ef267240cd9b5c690172f3fc8faac3719c3070135c097, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_23art_24
Art. 24.À l’article 32, paragraphe 2, du même règlement, le chiffre « 53 » est remplacé par celui de « 58 ».
Empreinte du texte
ab2e808520a7858bda7cc62ecd877cf2c3f019fe62b0c870a075414bd335e84e, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_24art_25
Art. 25.À la partie II, livre Ier, titre IV, chapitre IV du même règlement, l’intitulé de la section Ière est remplacé par l’intitulé suivant : « Chapitre Ier – Direction chorale ».
Empreinte du texte
03d2c9a3ea00131764619cc994ccf8060f80e90b223c18bd7ecfb6c5e0124fa4, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_25art_26
Art. 26.À l’article 33, paragraphe 2, du même règlement, le chiffre « 54 » est remplacé par celui de « 59 ».
Empreinte du texte
5735d98f660c9d28765b65d42473f27d9d32218fea9f63e91a47bd3d28b9a86b, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_26art_27
Art. 27.À la partie II, livre Ier, titre IV, chapitre IV du même règlement, l’intitulé de la section II est remplacé par l’intitulé suivant : « Chapitre II – Direction orchestre ».
Empreinte du texte
a2799e1e6b811e2c459d1bd4694b0f70e44a9b28bd1d6e42a18f8789b97249de, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_27art_28
Art. 28.À l’article 34, paragraphe 2, du même règlement, le chiffre « 55 » est remplacé par celui de « 60 ».
Empreinte du texte
3fce082a99219acb4c6a27db54193d62518fb3a756e62bb22f7559bcc0d4c579, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_28art_29
Art. 29.À l’article 37, paragraphe 3, du même règlement, les chiffres « 56 et 57 » sont remplacés par ceux de « 61 et 62 ».
Empreinte du texte
a70e91626c31633330da6b271b632048d9b4a2859015057dbe670bff94278b7f, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_29art_30
Art. 30.À l’article 38, alinéa 2, du même règlement, les chiffres « 56 et 58 » sont remplacés par ceux de « 61 et 63 ».
Empreinte du texte
8f6e7f4fcd4d5ce86260839fd4556953b0376f56df7020134108140e66f7bbbb, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_30art_31
Art. 31.À l’article 39, paragraphe 5, du même règlement, les chiffres « 56 et 59 » sont remplacés par ceux de « 61 et 64 ».
Empreinte du texte
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Art. 32.À l’article 40, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 56 et 60 » sont remplacés par ceux de « 61 et 65 ».
Empreinte du texte
0f0b678510480d561eef57741800dc523d7a26a7585827c43291690f977bca38, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_32art_33
Art. 33.À l’article 41, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 56 et 61 » sont remplacés par ceux de « 61 et 66 ».
Empreinte du texte
5e3b050b2a6a10a42e5c17a3f6c13de3375e9cf6c434cc3931764abb96e37045, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_33art_34
Art. 34.À la partie II, livre III, titre Ier du même règlement, l’intitulé du chapitre Ier est remplacé par l’intitulé suivant : « Chapitre Ier – Diction allemande, française et luxembourgeoise ».
Empreinte du texte
2fd14ee4e03f898f3ca5610b727dc6e70b97b78aa8d151d468b6dc43227045a0, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_34art_35
Art. 35.À l’article 42, paragraphe 1er, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :les termes « diction allemande et française » sont remplacés par ceux de « diction allemande, française et luxembourgeoise » ;le terme « huit » est remplacé par celui de « neuf ».
Empreinte du texte
810f3d379c44d83c93385e45906cd786fb8005cd4e165b77358af1f4157b428a, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_35art_36
Art. 36.À l’article 43 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :au paragraphe 1er, alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :le terme « deux » est remplacé par celui de « trois » ;les termes « moyen 1 » et « moyen 2 » sont remplacés par ceux de « moyen 1 », « moyen 2 » et « moyen 3 » ;au paragraphe 1er, alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :le terme « deux » est remplacé par celui de « trois » ;les termes « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 » sont remplacés par ceux de « moyen spécialisé 1 », « moyen spécialisé 2 » et « moyen spécialisé 3 » ;au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes :les termes « diction allemande et française » sont remplacés par ceux de « diction allemande, française et luxembourgeoise » ;les chiffres « 62 à 64 » sont remplacés par ceux de « 67 à 70 ».
Empreinte du texte
277467440c3a95d3508c101d32ec63014ca12bb426574f47bea952113fa0f3ec, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_36art_37
Art. 37.À l’article 44, paragraphe 2, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :les termes « diction allemande et française » sont remplacés par ceux de « diction allemande, française et luxembourgeoise » ;les chiffres « 63 et 64 » sont remplacés par ceux de « 68 à 70 ».
Empreinte du texte
831df0c31f90852bc68b4cb831157a9bc3dcc75f850709f3f3ea9f80bb65b6b6, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_37art_38
Art. 38.À l’article 45 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :au paragraphe 1er, le terme « huit » est remplacé par celui de « neuf » ;au paragraphe 2, alinéa 2, points 1° et 2°, le terme « individuel » est supprimé.
Empreinte du texte
5bd6d22d4d2797eab79a6aa8f3bac1f2e1935c74c4820204e61e04b07e884a1c, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_38art_39
Art. 39.À l’article 46 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :le terme « deux » est remplacé par celui de « trois » ;les termes « moyen 1 » et « moyen 2 » sont remplacés par ceux de « moyen 1 », « moyen 2 » et « moyen 3 » ;au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :le terme « deux » est remplacé par celui de « trois » ;les termes « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 » sont remplacés par ceux de « moyen spécialisé 1 », « moyen spécialisé 2 » et « moyen spécialisé 3 ».
Empreinte du texte
b12b7c470269ac801454f7ac90f574287b52cea7dd3b3a3229d9516bf456398c, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_39art_40
Art. 40.À l’article 47 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :à l’alinéa 1er, point 2°, les termes « moyen 3 » sont remplacés par les termes de « moyen 4 » ;à l’alinéa 1er, point 3°, les termes « moyen spécialisé 3 » sont remplacés par les termes « moyen spécialisé 4 » ;l’alinéa 2 est remplacé par l’alinéa suivant :« Le nombre total d’années d’études est limité à cinq pour la division inférieure, à quatre pour les divisions moyenne et moyenne spécialisée et à trois pour la division supérieure. » ;au paragraphe 3, alinéa 1er, les termes « dans la même langue » sont insérés entre les termes « études de diction » et « à un niveau » ;au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes :les termes « d’étude » sont remplacés par ceux de « d’études » ;les chiffres « 62, 65 et 66 » sont remplacés par ceux de « 67, 71 et 72 ».
Empreinte du texte
3ed03bb667bac5931313ef29490889d79ee6d3e486455786b08904903f0360c0, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_40art_41
Art. 41.À la partie II, livre IV, titre Ier du même règlement, l’intitulé du chapitre III est remplacé par l’intitulé suivant : « Chapitre III – Danse classique, contemporaine et jazz des divisions moyenne, moyenne spécialisée et supérieure ».
Empreinte du texte
a1ae52168b9be4c0e269647c0d15a0ed619a71e4213d7d5fc006f05684b76bbd, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_41art_42
Art. 42.À l’article 51, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 67 à 70 » sont remplacés par ceux de « 73 à 76 ».
Empreinte du texte
616b19c235e6264fecb724465e17e190558226cd6502745d13d0ec34693b2383, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_42art_43
Art. 43.À l’article 52, paragraphe 2, du même règlement, le chiffre « 70 » est remplacé par celui de « 76 ».
Empreinte du texte
4b3d41eab792648d1b9d7b3d253be7b4a915cbf82ebd084010dcf2ceb18dd1f6, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_43art_44
Art. 44.À l’article 53 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :le paragraphe 3 est remplacé par la disposition suivante :« (3)Le deuxième degré est clôturé par l’obtention du certificat de deuxième degré qui est obligatoire pour l’obtention du premier prix de danse. Le diplôme de la division moyenne de la formation musicale, prévu à l’article 7, paragraphe 1er, et le premier prix de la formation musicale, prévu à l’article 7, paragraphe 2, sont équivalents au certificat de deuxième degré de la formation musicale pour danseurs. Le deuxième degré est facultatif pour l’élève inscrit en division moyenne de danse, visée à l’article 51. » ;au paragraphe 4, les chiffres « 67 et 71 » sont remplacés par ceux de « 73 et 77 ».
Empreinte du texte
5a073194635f645f1267790613591191b260dbfb84f0dd971ac0d3f9ef6fcedc, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_44art_45
Art. 45.À l’article 54 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :au paragraphe 2, alinéa 2, les points 1° à 12° sont remplacés par les points 1° à 14° suivants :«formation musicale visée à l’annexe 4 ;analyse musicale visée à l’annexe 9 ;contrepoint visé à l’annexe 10 ;harmonie visée à l’annexe 11 ;lecture-déchiffrage visée à l’annexe 49 ;musique de chambre visée à l’annexe 51 ;art lyrique visé à l’annexe 54 ;direction visée aux annexes 59 et 60 ;analyse jazz visée à l’annexe 64 ;déchiffrage jazz visé à l’annexe 65 ;harmonie jazz visée à l’annexe 66 ;art dramatique visé aux annexes 71 et 72 ;danse visée aux annexes 74 à 76 ;formation musicale pour danseurs visée à l’annexe 77. » .au paragraphe 3, alinéa 3, les points 1° à 6° sont remplacés par les points 1° à 7° suivants :«analyse musicale visée à l’annexe 9 ;contrepoint visé à l’annexe 10 ;harmonie visée à l’annexe 11 ;lecture-déchiffrage visée à l’annexe 49 ;analyse jazz visée à l’annexe 64 ;harmonie jazz visée à l’annexe 66 ; formation musicale pour danseurs visée à l’annexe 77. ».
Empreinte du texte
72aabb1c517637ec0f495ceb6b42e52d208246e71fdb3a824fdb69f1f338fde8, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_45art_46
Art. 46.À l’article 55, paragraphe 2, du même règlement, l’alinéa 2 est complété comme suit : « L’élève qui a réussi son année d’études respective ne peut se réinscrire une deuxième fois dans la même année d’études, ni se représenter à l’examen. »
Empreinte du texte
9c0989e027987eb38e0a7a3e44f66a0704474e5734f3a35037a0f3ee16ee2eee, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_46art_47
Art. 47.À l’article 57 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :au paragraphe 2, les points 1° à 9° sont remplacés par les points 1° à 11° suivants :«formation musicale visée à l’annexe 4 ;analyse musicale visée à l’annexe 9 ;contrepoint visé à l’annexe 10 ;harmonie visée à l’annexe 11 ;musique de chambre visée à l’annexe 51 ;art lyrique visé à l’annexe 54 ;direction visée aux annexes 59 et 60 ;analyse jazz visée à l’annexe 64 ;harmonie jazz visée à l’annexe 66 ;art dramatique visé aux annexes 71 et 72 ;danse visée aux annexes 74 à 76. ».au paragraphe 3, alinéa 3, les points 1° à 4° sont remplacés par les points 1°à 5° suivants :«analyse musicale visée à l’annexe 9 ;contrepoint visée à l’annexe 10 ;harmonie visée à l’annexe 11 ;analyse jazz visée à l’annexe 64 ;harmonie jazz visée à l’annexe 66. ».
Empreinte du texte
a6b06e466da09147934844542e73f7550d3185cf2016d27cb369bb09e28af507, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_47art_48
Art. 48.À l’article 59, paragraphe 1er, alinéa 1er, du même règlement, les chiffres « 72 à 82 » sont remplacés par ceux de « 78 à 88 ».
Empreinte du texte
9eae700aadd040b3035e4c79fabea9666ca138c01ba001205bdc1e8541abd171, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_48art_49
Art. 49.À l’article 60 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :à l’alinéa 1er, les chiffres « 72 à 82 » sont remplacés par ceux de « 78 à 88 » ;à l’alinéa 3, sont apportées les modifications suivantes :les chiffres « 72 à 82 » sont remplacés par ceux de « 78 à 88 » ;au point 2°, les termes « la section formation musicale » sont remplacés par ceux de « la section théorie musicale et écritures » ;au paragraphe 2, les chiffres « 72 à 82 » sont remplacés par ceux de « 78 à 88 ».
Empreinte du texte
271b2cfb0494fba8386cc33693a636d1d7801adf1e660d093192fea210894026, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_49art_50
Art. 50.À l’article 61 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :le paragraphe 1er est complété par l’alinéa suivant :« En attendant que l’élève de danse remplisse la condition énumérée à l’article 57 pour l’obtention du premier prix de danse, l’établissement certifie à l’élève la note finale obtenue à l’examen. » ;au paragraphe 2, les termes « peut décerner » sont remplacés par le terme de « décerne » ;au paragraphe 3, les chiffres « 72 à 82 » sont remplacés par ceux de « 78 à 88 ».
Empreinte du texte
522b2d5e698eb50cd22dd9bb7ddf96725797a512d187a0bdff7e438477ce1968, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_50art_51
Art. 51.À l’article 62 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :l’alinéa suivant est inséré entre les alinéas 2 et 3 :« Pour l’élève visé à l’alinéa 2, point 2°, le test d’entrée et l’admission en division supérieure est soumise aux conditions suivantes :l’élève doit présenter une certification attestant la réussite des branches secondaires prévues par le présent règlement pour l’obtention du premier prix d’un conservatoire, ou, à défaut, une équivalence ou un acquis de compétence, à valider par le conservatoire dans lequel l’élève souhaite s’inscrire ;l’élève n’est pas titulaire d’un diplôme de bachelor ou de master dans la branche dans laquelle l’élève souhaite être admis. » ;l’alinéa 3 ancien, devenu l’alinéa 4, est remplacé par l’alinéa suivant :« Le test d’entrée est organisé dans le conservatoire dans lequel l’élève souhaite s’inscrire, suivant les modalités à fixer par le conservatoire concerné. » ;au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :les chiffres « 72 à 82 » sont remplacés par ceux de « 78 à 88 » ;à l’alinéa 2, les points 1° à 8° sont remplacés par les points 1° à 9° suivants :«formation musicale visée à l’annexe 4 ;analyse musicale visée à l’annexe 9 ;contrepoint visé à l’annexe 10 ;harmonie visée à l’annexe 11 ;musique de chambre visée à l’annexe 51 ;art lyrique visé à l’annexe 54 ;diction visée aux annexes 68 à 70 ;art dramatique visé aux annexes 71 et 72 ;danse visée aux annexes 74 à 76. ».
Empreinte du texte
918e75d7552e2eb92f6f96f90a43481abad97e5036f923dc129af18c0b633bf1, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_51art_52
Art. 52.À l’article 63, paragraphe 2, alinéa 2, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :les termes « , un directeur adjoint » sont insérés entre les termes « un directeur » et « ou un enseignant » ;le terme « autre » est supprimé.
Empreinte du texte
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Art. 53.À l’article 64, paragraphe 1er, du même règlement, les points 1° à 4° sont remplacés par les points 1° à 6° suivants :«formation musicale visée à l’annexe 4 ;analyse musicale visée à l’annexe 9 ;contrepoint visé à l’annexe 10 ;harmonie visée à l’annexe 11 ;analyse jazz visée à l’annexe 64 ;harmonie jazz visée à l’annexe 66. ».
Empreinte du texte
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Art. 54.À l’article 65 du même règlement, le paragraphe 1er est complété comme suit :« L’élève qui a réussi les études ne peut se réinscrire une deuxième fois dans la même année d’études, ni se représenter à l’examen. ».
Empreinte du texte
d32b1aec1d5aa7714cfdc26fd6e4fd484bf8d89c69ce2591df6c1c8907fb5c92, empreinte du corps5cddf79a4e5755b2005413cdac2736b701ba6473973767874b0e5344e61134d2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a743/jo,/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a743/2020-09-03--15c5b68881752cf0d20527a8bc70c354ccfd7e6d6f2cbcc2bd6c2ec364eef97f/fra/art_54
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