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Aujourd’hui au Luxembourg : 2026-10-31.

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art_6

Cité d’après rgd-2021-12-24-a28, fra, la version applicable à partir du 2022-01-22.

Art. 6.La voie publique citée ci-dessous est réservée aux conducteurs de véhicules des services de transports public :l’accès au parking-relais défini à l’art. 4 ci-avant, à partir du chemin vicinal vers la future cité, entre les PK 0,076 - 0,085.Cette disposition est indiquée par le signal D,10.

Empreinte du texte 964911310568742fc7d0fd217ca8adbb0ea5e37f3c8d347f67c3678b4f288000, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_6

Citer cet article

Citation usuelle
Art. 6 du règlement grand-ducal du 24 décembre 2021 concernant la réglementation de la circulation sur la N12, le chemin vicinal « Haapstrooss » à Schwebach et le parking-relais P+R situé aux abords de la N12 au lieu-dit « Schwébecherbréck », dans sa version applicable au 22 janvier 2022
Avec son permalien
Art. 6 du règlement grand-ducal du 24 décembre 2021 concernant la réglementation de la circulation sur la N12, le chemin vicinal « Haapstrooss » à Schwebach et le parking-relais P+R situé aux abords de la N12 au lieu-dit « Schwébecherbréck », dans sa version applicable au 22 janvier 2022 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_6)
Avec ses éléments de vérification
Art. 6 du règlement grand-ducal du 24 décembre 2021 concernant la réglementation de la circulation sur la N12, le chemin vicinal « Haapstrooss » à Schwebach et le parking-relais P+R situé aux abords de la N12 au lieu-dit « Schwébecherbréck », dans sa version applicable au 22 janvier 2022
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_6
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo
Intitulé (éditeur) : Règlement grand-ducal du 24 décembre 2021 concernant la réglementation de la circulation sur la N12, le chemin vicinal « Haapstrooss » à Schwebach et le parking-relais P+R situé aux abords de la N12 au lieu-dit « Schwébecherbréck ».
Version : applicable à partir du 2022-01-22 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 28 de 2022 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2022/a28)
Date de publication (éditeur) : 2022-01-18
Empreinte du texte (SHA-256) : 964911310568742fc7d0fd217ca8adbb0ea5e37f3c8d347f67c3678b4f288000
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo.

L’acte entier dans cette version

Texte communiqué sous agreed_same_run_cc_by. Lu au 2026-10-31 en fra.

Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.

Versions ultérieures : non détenues.

Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo.

Comment lire ceci

rgd-2021-12-24-a28, fra, la version applicable à partir du 2022-01-22

/lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra

14 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 0.

  1. art_1er

    Art. 1er.La vitesse maximale sur la voie publique citée ci-dessous est limitée à 70 km/h et il est interdit sur cette voie aux conducteurs de véhicules automoteurs de dépasser des véhicules automoteurs autres que les motocycles à deux roues sans side-car et les cyclomoteurs à deux roues :la N12 (PK 22,545 - 23,110) au lieu-dit « Schwébecherbréck » entre Saeul et Rippweiler, dans les deux sens.Ces dispositions sont indiquées par le signal C,14 portant le chiffre « 70 » et C,13aa.

    Empreinte du texte 1c312a1bc78080a0e0f315e39ce22ec4170b09b0e057275562d76a50ce8e30ad, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_1er

  2. art_2

    Art. 2.Les îlots centraux, aménagés sur la voie publique citée ci-dessous, sont à contourner conformément aux signaux mis en place :la N12 (PK 22,980 - 22,850) au lieu-dit « Schwébecherbréck » entre Saeul et Rippweiler.Cette disposition est indiquée par le signal D,2.

    Empreinte du texte 8f57427d12eb3e2c5d1d028b47358793d47367679ad36bc2f355f9a6fb92c6c5, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_2

  3. art_3

    Art. 3.Les conducteurs de cycles qui s’engagent sur le gué cité ci-dessous pour traverser la voie publique citée ci-dessous, doivent marquer l’arrêt avant de s’engager sur la chaussée de cette voie publique dont ils s’approchent et céder le passage aux conducteurs qui circulent dans les deux sens sur cette chaussée :le gué combiné pour piétons et cyclistes, pour traverser la route N12 au PK 22,870 entre Saeul et Rippweiler.Cette disposition est indiquée par le signal B,2a.

    Empreinte du texte f2cc09fe553e2cc4938a37655d49c9b7c88009e049298979b8efa17ce0013d10, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_3

  4. art_4

    Art. 4.Un parking-relais, au départ duquel les usagers peuvent emprunter un moyen des transports en commun, est aménagée sur la voie publique citée ci-dessous :la place publique située aux abords et à gauche de la N12 (PK 22,935 - 22,815) au lieu-dit « Schwébecherbréck ».Le parcage est limité aux véhicules automoteurs dont la masse maximale autorisée ne dépasse pas 3,5 tonnes.Cette disposition est indiquée par le signal E,23b complété par le panneau additionnel du modèle 1 portant le symbole du véhicule automoteur suivi de l’inscription « ≤3,5t ».

    Empreinte du texte bf370fbed0961d8fc6401aa7a14ab94694067fc3e34d6dc7622ddcc24b6fc3ef, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_4

  5. art_5

    Art. 5.Un arrêt d’autobus est aménagé sur les voies publiques citées ci-dessous :la N12 (PK 22,832), dans le sens de Saeul vers Rippweiler ;la N12 (PK 22,867), dans le sens de Rippweiler vers Saeul ;l’îlot, situé au sud-ouest du parking-relais défini à l’art. 4 ci-avant.Cette disposition est indiquée par le signal E,19.

    Empreinte du texte 495b9b2a72c21cad13b1d04885d52cfd11a0b33bf588885a0d72994e18d3dbf4, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_5

  6. art_6

    Art. 6.La voie publique citée ci-dessous est réservée aux conducteurs de véhicules des services de transports public :l’accès au parking-relais défini à l’art. 4 ci-avant, à partir du chemin vicinal vers la future cité, entre les PK 0,076 - 0,085.Cette disposition est indiquée par le signal D,10.

    Empreinte du texte 964911310568742fc7d0fd217ca8adbb0ea5e37f3c8d347f67c3678b4f288000, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_6

  7. art_7

    Art. 7.Les conducteurs qui circulent sur la voie publique citée ci-dessous, doivent obligatoirement suivre la direction indiquée :la voie d’accès principale au parking-relais défini à l’art. 4.Cette obligation est indiquée par le signal D,1a adapté.

    Empreinte du texte c16ce5d13fadf86e3e906104977c7cb7bbb4ce9438c95dcd2c21a6cdb3c3aa54, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_7

  8. art_8

    Art. 8.L’accès à la voie publique citée ci-dessous est interdit aux conducteurs de véhicules et d’animaux, auxquels la voie publique est uniquement accessible par la direction opposée :le parking-relais défini à l’art. 4, dans la direction indiquée.Les conducteurs de cycles sont autorisés à circuler dans le sens opposé au sens unique.Cette disposition est indiquée par le signal C,1a complété par le panneau additionnel du modèle 6c.

    Empreinte du texte 23f370f3653ca6a90475f37d5bb297ca44916babc6eeaba38bbce9d8931df48c, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_8

  9. art_9

    Art. 9.Un passage pour piétons est aménagé sur la voie publique citée ci-dessous :le chemin vicinal vers le parking-relais défini à l’art. 4, au PK 0,089.Cette disposition est indiquée par le signal E,11a et par un marquage au sol conforme à l’article 110 de l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques.

    Empreinte du texte a882a9eb2b2b10290b6404dba0708996e2d1cb511977aa160fde7d8e736f6d9f, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_9

  10. art_10

    Art. 10.Les conducteurs qui circulent sur la chaussée de la voie publique citée ci-dessous en premier lieu doivent céder le passage aux conducteurs qui circulent dans les deux sens sur la chaussée de la voie publique citée en deuxième lieu dont ils s’approchent :la voie de sortie du parking-relais, au chemin vicinal venant de la future cité ;la voie de sortie de l’arrêt pour bus du parking-relais, au chemin vicinal venant de la future cité ;le chemin vicinal en provenance de Schwebach vers le lieu-dit « Schwébecherbréck », dite « Haapstrooss », au chemin vicinal vers le parking relais et la future cité ;le chemin vicinal en provenance de la future cité, à la N12.Cette disposition est indiquée par le signal B,1.

    Empreinte du texte 3b84c55c876f3f00070a04e3dde5a89193383fea8b0b84d35a0d383c4d604d48, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_10

  11. art_11

    Art. 11.Le stationnement est interdit sur la voie publique citée ci-dessous :quatre emplacements aménagés sur le parking-relais défini à l’art. 4.L’interdiction de stationnement ne vise pas les véhicules servant au transport de personnes handicapés.Cette interdiction est indiquée par le signal C,18 complété par le panneau additionnel du modèle 5b.

    Empreinte du texte 47fe5bd0a4faf6566d0aa3ac4326bada63dafd313c0f8445bbd796b272c01066, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_11

  12. art_12

    Art. 12.Le stationnement est interdit sur la voie publique citée ci-dessous :huit emplacements aménagés sur le parking-relais défini à l’art. 4.L’interdiction de stationnement ne vise pas les véhicules automoteurs électriques et les véhicules automoteurs électrique hybrides raccordés au point recharge.Cette disposition est indiquée par le signal C,18 complété par un panneau additionnel du modèle 1 portant le symbole du véhicule automoteur électrique et véhicule automoteur électrique hybride raccordé au point de recharge.

    Empreinte du texte 99223d77dbcd9e4b4e6bb4d4740f66b4d4f1390b610387aa2cca89b3691ef680, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_12

  13. art_13

    Art. 13.Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies conformément à l’article 7 de la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques.

    Empreinte du texte 0d113438ad638532fc77c751e0149faab55abd6c724ab4bbbd9108266b8a6fa1, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_13

  14. art_14

    Art. 14.Notre ministre ayant les Travaux publics dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

    Empreinte du texte 258da1a07da76ecbf8c06fc2f59347a9d99762515ac657d6290966c869dc0d14, empreinte du corps f297b33630ef8f07967d93ebb56c0821673b9abcf967129c33f5df8ebad4d54a, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/12/24/a28/jo, /lu-legilux/rgd-2021-12-24-a28/2022-01-22--4081650a2803ef63bb97f61dc6a2715944e3470b872ab4e984db15cdd4c7c9f4/fra/art_14

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