LexLe droit luxembourgeois et de l’UE que ce site détient, à la date de votre choix

Lecture

Le texte à une date

Le texte d’un acte luxembourgeois tel qu’il se présentait à une date, ou celui d’un acte de l’UE dans le libellé qui sert de réponse pour cette date (son libellé original ou un libellé consolidé ultérieur), article par article, tel que l’éditeur l’a écrit, avec ce qu’il faut pour le citer. L’identifiant et la date sont envoyés à ce serveur dans la requête et nulle part ailleurs, et cette page ne conserve rien.

Aujourd’hui au Luxembourg : 2026-10-31.

Lex montre le texte de la loi. Il ne dit pas ce qui s’applique à votre situation, et ce n’est pas un conseil juridique.

Une version plus récente est applicable à partir du 2007-02-16 (éditeur). Lire cet acte à la date du jour

Texte communiqué sous agreed_cc_by_rederived. Lu au 2005-05-02 en fra.

rgd-2001-10-18-n3, fra, la version applicable à partir du 2005-05-02 (la version suivante détenue s’applique à partir du 2007-02-16)

/lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2005-05-02--b147bde7fbdaf14a02e1c609c39795886aae6f52ff53522c47df61a6c618d6c5/fra

Une version consolidée est un outil de documentation sans valeur probante. Seuls font foi les textes publiés au Journal officiel (Mémorial A) : l’acte tel que publié, http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/jo, et les actes qui l’ont modifié, dont Lex ne détient pas encore la liste.

2 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 1.

  1. art_1er

    Art. 1er.La liste des vaccinations recommandées est déterminée comme suit: Vaccinations universelles:Vaccinations contrela diphtériele tétanosla coqueluche au moyen du vaccin acellulairela poliomyélitehaemophilus influenzæ type bl'hépatite Bla rougeolela rubéoleles oreillonsle pneumocoque au moyen du vaccin conjugué 7-valentle méningocoque au moyen du vaccin anti-méningococcique CVaccinations pour groupes-cibles spécifiquesVaccinations contrela grippele pneumocoquela tuberculosel'hépatite Al’encéphalite à tiques centreeuropéenne (FSME)la ragela fièvre jaunela fièvre typhoïdela méningite à méningocoquesl'encéphalite japonaisela varicellele pneumocoque au moyen du vaccin polysaccharide 23-valentle méningocoque au moyen du vaccin tétravalent (A, C, W 135, Y).Vaccination recommandée par arrêté du Ministre de la Santé en cas d'épidémie ou d'attaque bioterroriste :vaccination contre la variole
    1. [2] Règlement grand-ducal du 4 avril 2005 modifiant le règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.
    2. [3] Règlement grand-ducal du 4 avril 2005 modifiant le règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.
    3. [1] Règlement grand-ducal du 28 février 2003 modifiant le règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.

    Empreinte du texte 5e19b9340f07253c5454c5f80a8ea3974529b7d80b855117096568c14e52ff7e, empreinte du corps 63658057bf265006a41b71be6b90752a67707e9e4cb19c13a0528d9b058f75b3, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/consolide/20050502, /lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2005-05-02--b147bde7fbdaf14a02e1c609c39795886aae6f52ff53522c47df61a6c618d6c5/fra/art_1er

  2. art_2

    Art. 2.Notre ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

    La date propre de cet article est le 2001-11-03 ; sa version s’applique à partir du 2005-05-02.

    Empreinte du texte 6a5431ccea7e9c81166263775df593d36098f6fb4bec79c928589b538ff538a1, empreinte du corps 63658057bf265006a41b71be6b90752a67707e9e4cb19c13a0528d9b058f75b3, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/consolide/20050502, /lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2005-05-02--b147bde7fbdaf14a02e1c609c39795886aae6f52ff53522c47df61a6c618d6c5/fra/art_2

Ce que cette lecture ne contient pas

  • publisher_signature : no signature or attestation of the publisher is held; the digests are this index's own reading of the retained bytes under the named rule profiles
  • observation_time : when the publisher served the retained bytes is not held, so no observation time is stated
  • export_formats : PDF, JSON and CSV exports are the export composer's, not this answer's; this answer is the evidence they compose from
  • notes_in_wording_digest : wording_sha256 covers the article's text and reference tokens only; the notes travel beside it and are covered by text_sha256 only through the text they were attached to