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Le texte à une date

Le texte d’un acte luxembourgeois tel qu’il se présentait à une date, ou celui d’un acte de l’UE dans le libellé qui sert de réponse pour cette date (son libellé original ou un libellé consolidé ultérieur), article par article, tel que l’éditeur l’a écrit, avec ce qu’il faut pour le citer. L’identifiant et la date sont envoyés à ce serveur dans la requête et nulle part ailleurs, et cette page ne conserve rien.

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Une version plus récente est applicable à partir du 2008-07-29 (éditeur). Lire cet acte à la date du jour

art_1er

Cité d’après rgd-2001-10-18-n3, fra, la version applicable à partir du 2007-02-16 (la version suivante détenue s’applique à partir du 2008-07-29).

Art. 1er.La liste des vaccinations recommandées est déterminée comme suit: Vaccinations universelles:Vaccinations contrela diphtériele tétanosla coqueluche au moyen du vaccin acellulairela poliomyélitehaemophilus influenzæ type bl'hépatite Bla rougeolela rubéoleles oreillonsle pneumocoque au moyen du vaccin conjugué 7-valentle méningocoque au moyen du vaccin anti-méningococcique Cle RotavirusVaccinations pour groupes-cibles spécifiquesVaccinations contrela grippele pneumocoquela tuberculosel'hépatite Al’encéphalite à tiques centreeuropéenne (FSME)la ragela fièvre jaunela fièvre typhoïdela méningite à méningocoquesl'encéphalite japonaisela varicellele pneumocoque au moyen du vaccin polysaccharide 23-valentle méningocoque au moyen du vaccin tétravalent (A, C, W 135, Y).Vaccination recommandée par arrêté du Ministre de la Santé en cas d'épidémie ou d'attaque bioterroriste :vaccination contre la variole
  1. [2] Règlement grand-ducal du 4 avril 2005 modifiant le règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.
  2. [4] Règlement grand-ducal du 26 janvier 2007 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.
  3. [3] Règlement grand-ducal du 4 avril 2005 modifiant le règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.
  4. [1] Règlement grand-ducal du 28 février 2003 modifiant le règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.

Empreinte du texte 0f2154625c276ac4349de7102f22a1a7af02fc808d55af90f7df2321764f882a, empreinte du corps 0b6650214efc54465cb6baf1e42976e9219046af6f492bc404c17c807325ef63, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/consolide/20070216, /lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2007-02-16--d6cf9fec45956b880679bf01565b1fc60dc8053ece2f3e4c7b702a98db7025b7/fra/art_1er

Citer cet article

Citation usuelle
Art. 1er du règlement grand-ducal du 18 octobre 2001, dans sa version applicable au 16 février 2007
Avec son permalien
Art. 1er du règlement grand-ducal du 18 octobre 2001, dans sa version applicable au 16 février 2007 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2007-02-16--d6cf9fec45956b880679bf01565b1fc60dc8053ece2f3e4c7b702a98db7025b7/fra/art_1er)
Avec ses éléments de vérification
Art. 1er du règlement grand-ducal du 18 octobre 2001, dans sa version applicable au 16 février 2007
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2007-02-16--d6cf9fec45956b880679bf01565b1fc60dc8053ece2f3e4c7b702a98db7025b7/fra/art_1er
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/consolide/20070216
Intitulé (éditeur) : Version consolidée applicable au 16/02/2007 : Règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.
Version : applicable à partir du 2007-02-16 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 132 de 2001 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2001/a132)
Date de publication (éditeur) : 2001-10-31
Empreinte du texte (SHA-256) : 0f2154625c276ac4349de7102f22a1a7af02fc808d55af90f7df2321764f882a
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Les textes consolidés n’ont aucun effet juridique : seuls font foi les textes publiés au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) et au Journal officiel de l’Union européenne.

L’acte entier dans cette version

Texte communiqué sous agreed_cc_by_rederived. Lu au 2007-02-16 en fra.

rgd-2001-10-18-n3, fra, la version applicable à partir du 2007-02-16 (la version suivante détenue s’applique à partir du 2008-07-29)

/lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2007-02-16--d6cf9fec45956b880679bf01565b1fc60dc8053ece2f3e4c7b702a98db7025b7/fra

Une version consolidée est un outil de documentation sans valeur probante. Seuls font foi les textes publiés au Journal officiel (Mémorial A) : l’acte tel que publié, http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/jo, et les actes qui l’ont modifié, dont Lex ne détient pas encore la liste.

2 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 1.

  1. art_1er

    Art. 1er.La liste des vaccinations recommandées est déterminée comme suit: Vaccinations universelles:Vaccinations contrela diphtériele tétanosla coqueluche au moyen du vaccin acellulairela poliomyélitehaemophilus influenzæ type bl'hépatite Bla rougeolela rubéoleles oreillonsle pneumocoque au moyen du vaccin conjugué 7-valentle méningocoque au moyen du vaccin anti-méningococcique Cle RotavirusVaccinations pour groupes-cibles spécifiquesVaccinations contrela grippele pneumocoquela tuberculosel'hépatite Al’encéphalite à tiques centreeuropéenne (FSME)la ragela fièvre jaunela fièvre typhoïdela méningite à méningocoquesl'encéphalite japonaisela varicellele pneumocoque au moyen du vaccin polysaccharide 23-valentle méningocoque au moyen du vaccin tétravalent (A, C, W 135, Y).Vaccination recommandée par arrêté du Ministre de la Santé en cas d'épidémie ou d'attaque bioterroriste :vaccination contre la variole
    1. [2] Règlement grand-ducal du 4 avril 2005 modifiant le règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.
    2. [4] Règlement grand-ducal du 26 janvier 2007 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.
    3. [3] Règlement grand-ducal du 4 avril 2005 modifiant le règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.
    4. [1] Règlement grand-ducal du 28 février 2003 modifiant le règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.

    Empreinte du texte 0f2154625c276ac4349de7102f22a1a7af02fc808d55af90f7df2321764f882a, empreinte du corps 0b6650214efc54465cb6baf1e42976e9219046af6f492bc404c17c807325ef63, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/consolide/20070216, /lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2007-02-16--d6cf9fec45956b880679bf01565b1fc60dc8053ece2f3e4c7b702a98db7025b7/fra/art_1er

  2. art_2

    Art. 2.Notre ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

    La date propre de cet article est le 2001-11-03 ; sa version s’applique à partir du 2007-02-16.

    Empreinte du texte 6a5431ccea7e9c81166263775df593d36098f6fb4bec79c928589b538ff538a1, empreinte du corps 0b6650214efc54465cb6baf1e42976e9219046af6f492bc404c17c807325ef63, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/consolide/20070216, /lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2007-02-16--d6cf9fec45956b880679bf01565b1fc60dc8053ece2f3e4c7b702a98db7025b7/fra/art_2

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