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Aujourd’hui au Luxembourg : 2026-10-31.

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art_1er

Cité d’après rgd-2012-07-21-n12, fra, l’acte tel que publié, daté de son entrée en vigueur le 2012-09-15 (éditeur).

Art. 1er.L’enseignement est dispensé dans les classes de l’enseignement secondaire suivant les grilles des horaires en annexe du présent règlement.

Empreinte du texte 07e0ef21ad5a9340850f6ce3c67f6b26b9b451017ae9d798307508b44708b54a, empreinte du corps 885a446d129f6202cfc77e07ed04cca0547d973ccf6cb897e4f5035a75a77328, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2012/07/21/n12/jo, /lu-legilux/rgd-2012-07-21-n12/2012-09-15--133d44435a955774ce55f7087a97b5b0c556db9ca11491afc9c6659ba10cc887/fra/art_1er

Citer cet article

Citation usuelle
Art. 1er du règlement grand-ducal du 21 juillet 2012 fixant les grilles des horaires, les coefficients des branches et les branches fondamentales des classes de l’enseignement secondaire, dans sa version publiée, entrée en vigueur le 15 septembre 2012
Avec son permalien
Art. 1er du règlement grand-ducal du 21 juillet 2012 fixant les grilles des horaires, les coefficients des branches et les branches fondamentales des classes de l’enseignement secondaire, dans sa version publiée, entrée en vigueur le 15 septembre 2012 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2012-07-21-n12/2012-09-15--133d44435a955774ce55f7087a97b5b0c556db9ca11491afc9c6659ba10cc887/fra/art_1er)
Avec ses éléments de vérification
Art. 1er du règlement grand-ducal du 21 juillet 2012 fixant les grilles des horaires, les coefficients des branches et les branches fondamentales des classes de l’enseignement secondaire, dans sa version publiée, entrée en vigueur le 15 septembre 2012
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2012-07-21-n12/2012-09-15--133d44435a955774ce55f7087a97b5b0c556db9ca11491afc9c6659ba10cc887/fra/art_1er
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2012/07/21/n12/jo
Intitulé (éditeur) : Règlement grand-ducal du 21 juillet 2012 fixant les grilles des horaires, les coefficients des branches et les branches fondamentales des classes de l’enseignement secondaire.
Version : l’acte tel que publié ; entrée en vigueur le 2012-09-15 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 163 de 2012 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2012/a163)
Date de publication (éditeur) : 2012-08-09
Empreinte du texte (SHA-256) : 07e0ef21ad5a9340850f6ce3c67f6b26b9b451017ae9d798307508b44708b54a
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Pour un acte publié avant le 1er janvier 2017, le Mémorial imprimé fait foi, et le PDF de l’éditeur en est la reproduction numérique. L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2012/07/21/n12/jo.

L’acte entier dans cette version

Texte communiqué sous agreed_cc_by_rederived. Lu au 2012-09-15 en fra.

Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.

Versions ultérieures : non détenues.

Les données de l’éditeur indiquent le 2013-09-15 comme date de fin de vigueur de cet acte.

Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Pour un acte publié avant le 1er janvier 2017, le Mémorial imprimé fait foi, et le PDF de l’éditeur en est la reproduction numérique. L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2012/07/21/n12/jo.

Comment lire ceci

rgd-2012-07-21-n12, fra, l’acte tel que publié, daté de son entrée en vigueur le 2012-09-15 (éditeur)

/lu-legilux/rgd-2012-07-21-n12/2012-09-15--133d44435a955774ce55f7087a97b5b0c556db9ca11491afc9c6659ba10cc887/fra

5 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 0.

  1. art_1er

    Art. 1er.L’enseignement est dispensé dans les classes de l’enseignement secondaire suivant les grilles des horaires en annexe du présent règlement.

    Empreinte du texte 07e0ef21ad5a9340850f6ce3c67f6b26b9b451017ae9d798307508b44708b54a, empreinte du corps 885a446d129f6202cfc77e07ed04cca0547d973ccf6cb897e4f5035a75a77328, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2012/07/21/n12/jo, /lu-legilux/rgd-2012-07-21-n12/2012-09-15--133d44435a955774ce55f7087a97b5b0c556db9ca11491afc9c6659ba10cc887/fra/art_1er

  2. art_2

    Art. 2.La promotion dans les classes de l’enseignement secondaire tient compte des coefficients des différentes branches ainsi que, le cas échéant, des branches fondamentales indiquées dans les grilles des horaires en annexe du présent règlement.

    Empreinte du texte 147ec89cdd0e1b383f81443cdad52afeb4260b69b03d84723ccdb717dfe392f4, empreinte du corps 885a446d129f6202cfc77e07ed04cca0547d973ccf6cb897e4f5035a75a77328, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2012/07/21/n12/jo, /lu-legilux/rgd-2012-07-21-n12/2012-09-15--133d44435a955774ce55f7087a97b5b0c556db9ca11491afc9c6659ba10cc887/fra/art_2

  3. art_3

    Art. 3.Le règlement grand-ducal du 16 juillet 2011fixant les grilles des horaires, les coefficients des branches et les branches fondamentales des classes de l’enseignement secondaire est abrogé avec effet au 15 septembre 2012.

    Empreinte du texte 31496bb25d5072812aef75d2395292104d54fd18e17adfa50ddb5e1312720fc6, empreinte du corps 885a446d129f6202cfc77e07ed04cca0547d973ccf6cb897e4f5035a75a77328, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2012/07/21/n12/jo, /lu-legilux/rgd-2012-07-21-n12/2012-09-15--133d44435a955774ce55f7087a97b5b0c556db9ca11491afc9c6659ba10cc887/fra/art_3

  4. art_4

    Art. 4.Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2012/2013.

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  5. art_5

    Art. 5.Notre Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle est chargée de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

    Empreinte du texte df8c46f056990a989f4a5d7ce12e026226f73f1de4448ff4b7343dd79b771a21, empreinte du corps 885a446d129f6202cfc77e07ed04cca0547d973ccf6cb897e4f5035a75a77328, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2012/07/21/n12/jo, /lu-legilux/rgd-2012-07-21-n12/2012-09-15--133d44435a955774ce55f7087a97b5b0c556db9ca11491afc9c6659ba10cc887/fra/art_5

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