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Le texte à une date

Le texte d’un acte luxembourgeois tel qu’il se présentait à une date, ou celui d’un acte de l’UE dans le libellé qui sert de réponse pour cette date (son libellé original ou un libellé consolidé ultérieur), article par article, tel que l’éditeur l’a écrit, avec ce qu’il faut pour le citer. L’identifiant et la date sont envoyés à ce serveur dans la requête et nulle part ailleurs, et cette page ne conserve rien.

Aujourd’hui au Luxembourg : 2026-10-31.

Lex montre le texte de la loi. Il ne dit pas ce qui s’applique à votre situation, et ce n’est pas un conseil juridique.

Texte communiqué sous agreed_same_run_cc_by. Lu au 2020-04-12 en fra.

Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.

Versions ultérieures : non détenues.

Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/04/01/a255/jo.

Comment lire ceci

rgd-2020-04-01-a255, fra, la version applicable à partir du 2020-04-12

/lu-legilux/rgd-2020-04-01-a255/2020-04-12--f28739cf373c26976ec6e04b52b3aeea0fc4560d970bea53838495a8eaf0928f/fra

4 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 0.

  1. art_1er

    Art. 1er.L’article 3, lettre A, du règlement grand-ducal modifié du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de légumes est remplacé par ce qui suit :Légumes : les plantes des espèces suivantes destinées à la production agricole ou horticole à l’exclusion des usages ornementaux :Allium cepa L.— Groupe Cepa (oignon, échalion)— Groupe Aggregatum (échalote)Allium fistulosum L. (ciboule)— toutes les variétésAllium porrum L. (poireau) — toutes les variétés Allium sativum L. (ail) — toutes les variétés Allium schoenoprasum L. (ciboulette) — toutes les variétés Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. (cerfeuil) — toutes les variétésApium graveolens L. — Groupe du Céleri — Groupe du Céleri-rave Asparagus officinalis L. (asperge) — toutes les variétés Beta vulgaris L. — Groupe de la Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet) — Groupe de la Bette (poirée ou carde) Brassica oleracea L. — Groupe du Chou frisé — Groupe du Chou-fleur — Groupe du Chou pommé (chou rouge et chou blanc) — Groupe du Chou de Bruxelles — Groupe du Chou-rave — Groupe du Chou de Milan — Groupe Chou brocoli (types « calabrais » et « à jets ») — Groupe du Chou palmier — Groupe du Chou tronchuda (chou portugais) Brassica rapa L. — Groupe du Chou chinois — Groupe du Navet-légume Capsicum annuum L. (piment ou poivron) — toutes les variétés Cichorium endivia L. (chicorée frisée/scarole) — toutes les variétés Cichorium intybus L. — Groupe de la Chicorée witloof — Groupe de la Chicorée à feuilles (chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne) — Groupe de la Chicorée industrielle (racine) Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai (pastèque) — toutes les variétés Cucumis melo L. (melon) — toutes les variétés Cucumis sativus L. — Groupe du Concombre — Groupe du Cornichon Cucurbita maxima Duchesne (potiron) — toutes les variétés Cucurbita pepo L. (courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature) — toutes les variétés Cynara cardunculus L. — Groupe de l’Artichaut — Groupe du Cardon Daucus carota L. (carotte et carotte fourragère) — toutes les variétés Foeniculum vulgare Mill. (fenouil) — Groupe Azoricum Lactuca sativa L. (laitue) — toutes les variétés Solanum lycopersicum L. (tomate) — toutes les variétés Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill — Groupe du Persil à feuilles — Groupe du Persil tubéreux Phaseolus coccineus L. (haricot d’Espagne) — toutes les variétés Phaseolus vulgaris L. — Groupe du Haricot nain — Groupe du Haricot à rames Pisum sativum L. — Groupe du Pois rond — Groupe du Pois ridé — Groupe du Pois mange-tout Raphanus sativus L. — Groupe du Radis — Groupe du Radis noir Rheum rhabarbarum L. (rhubarbe) — toutes les variétés Scorzonera hispanica L. (scorsonère ou salsifi noir) — toutes les variétés Solanum melongena L. (aubergine) — toutes les variétés Spinacia oleracea L. (épinard) — toutes les variétés Valerianella locusta (L.) Laterr. (mâche) — toutes les variétés Vicia faba L. (fève) — toutes les variétés Zea mays L. — Groupe du maïs doux — Groupe du maïs à éclater Tous les hybrides des espèces et des groupes énumérés ci-dessus ».

    Empreinte du texte fda4c06e663d16d247beb140191cbcae5844379acda3e3d58a784ea2d6b94900, empreinte du corps 3a38bdacf731dee9b4ce7f1ce4f6eb4c9f8d3488d91865a57ae052f0c0778abd, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/04/01/a255/jo, /lu-legilux/rgd-2020-04-01-a255/2020-04-12--f28739cf373c26976ec6e04b52b3aeea0fc4560d970bea53838495a8eaf0928f/fra/art_1er

  2. art_2

    Art. 2.L’annexe II du même règlement est remplacée par l’annexe I du présent règlement.

    Empreinte du texte 52027fafead35e07e175acb7c71cfed3013d8b4e7277e6afe58b6299a5ccaabd, empreinte du corps 3a38bdacf731dee9b4ce7f1ce4f6eb4c9f8d3488d91865a57ae052f0c0778abd, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/04/01/a255/jo, /lu-legilux/rgd-2020-04-01-a255/2020-04-12--f28739cf373c26976ec6e04b52b3aeea0fc4560d970bea53838495a8eaf0928f/fra/art_2

  3. art_3

    Art. 3.L’annexe III du même règlement est remplacée par l’annexe II du présent règlement.

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  4. art_4

    Art. 4.Notre ministre ayant l’Agriculture dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement grand-ducal qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

    Empreinte du texte 110c088a5c1795b8dcb766e6aa31a23ff5cb9644cdd993a9c429a677ce41e571, empreinte du corps 3a38bdacf731dee9b4ce7f1ce4f6eb4c9f8d3488d91865a57ae052f0c0778abd, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/04/01/a255/jo, /lu-legilux/rgd-2020-04-01-a255/2020-04-12--f28739cf373c26976ec6e04b52b3aeea0fc4560d970bea53838495a8eaf0928f/fra/art_4

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