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Le texte à une date
Le texte d’un acte luxembourgeois tel qu’il se présentait à une date, ou celui d’un acte de l’UE dans le libellé qui sert de réponse pour cette date (son libellé original ou un libellé consolidé ultérieur), article par article, tel que l’éditeur l’a écrit, avec ce qu’il faut pour le citer. L’identifiant et la date sont envoyés à ce serveur dans la requête et nulle part ailleurs, et cette page ne conserve rien.
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art_6
Cité d’après rgd-2020-09-02-a742, fra, la version applicable à partir du 2020-09-15.
Art. 6.Notre ministre ayant l’Éducation nationale dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.Empreinte du texte 54fdb7d607798f34d3102e2b1b0158e56e0226a8b24e8bed6cd8c71ea5312837, empreinte du corps 1c192ecfb5e5751d7cf335b312bf912d2f695d72a8407740f4b612d16cb66c92, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a742/jo, /lu-legilux/rgd-2020-09-02-a742/2020-09-15--b9eed359a4a2de8de4d371cfb4f6af5ac9486fe798c917cb92bc03937ee597d4/fra/art_6
Citer cet article
- Citation usuelle
- Art. 6 du règlement grand-ducal du 2 septembre 2020 fixant les grilles horaires, les coefficients des disciplines et des disciplines combinées, ainsi que les disciplines fondamentales des classes de l’enseignement secondaire général, dans sa version applicable au 15 septembre 2020
- Avec son permalien
- Art. 6 du règlement grand-ducal du 2 septembre 2020 fixant les grilles horaires, les coefficients des disciplines et des disciplines combinées, ainsi que les disciplines fondamentales des classes de l’enseignement secondaire général, dans sa version applicable au 15 septembre 2020 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a742/2020-09-15--b9eed359a4a2de8de4d371cfb4f6af5ac9486fe798c917cb92bc03937ee597d4/fra/art_6)
- Avec ses éléments de vérification
- Art. 6 du règlement grand-ducal du 2 septembre 2020 fixant les grilles horaires, les coefficients des disciplines et des disciplines combinées, ainsi que les disciplines fondamentales des classes de l’enseignement secondaire général, dans sa version applicable au 15 septembre 2020
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2020-09-02-a742/2020-09-15--b9eed359a4a2de8de4d371cfb4f6af5ac9486fe798c917cb92bc03937ee597d4/fra/art_6
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a742/jo
Intitulé (éditeur) : Règlement grand-ducal du 2 septembre 2020 fixant les grilles horaires, les coefficients des disciplines et des disciplines combinées, ainsi que les disciplines fondamentales des classes de l’enseignement secondaire général.
Version : applicable à partir du 2020-09-15 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 742 de 2020 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2020/a742)
Date de publication (éditeur) : 2020-09-03
Empreinte du texte (SHA-256) : 54fdb7d607798f34d3102e2b1b0158e56e0226a8b24e8bed6cd8c71ea5312837
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a742/jo.
Texte communiqué sous agreed_same_run_cc_by. Lu au 2020-09-15 en fra.
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Versions ultérieures : non détenues.
Les données de l’éditeur indiquent le 2021-09-15 comme date de fin de vigueur de cet acte.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/09/02/a742/jo.
rgd-2020-09-02-a742, fra, la version applicable à partir du 2020-09-15
6 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 0.
art_1er
Art. 1er.Les sections suivantes sont créées dans la division administrative et commerciale de l’enseignement secondaire général :la section finances ;la section marketing, médias et communication.
Empreinte du texte
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Art. 2.Dans les différentes classes de l’enseignement secondaire général, l’enseignement est dispensé suivant les grilles horaires annexées.
Empreinte du texte
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Art. 3.La promotion dans les classes de l’enseignement secondaire général tient compte des coefficients des différentes disciplines ainsi que, le cas échéant, des disciplines fondamentales indiquées dans les grilles horaires annexées.Les effectifs des classes et des auditoires mentionnés dans les remarques des grilles horaires n’ont qu’une valeur indicative.
Empreinte du texte
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Art. 4.Le règlement grand-ducal du 1er août 2019 fixant les grilles horaires, les coefficients des disciplines et des disciplines combinées, ainsi que les disciplines fondamentales des classes de l’enseignement secondaire général est abrogé.
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Art. 5.Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2020/2021.
Empreinte du texte
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Art. 6.Notre ministre ayant l’Éducation nationale dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.
Empreinte du texte
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