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Le texte à une date

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Aujourd’hui au Luxembourg : 2026-10-31.

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art_2

Cité d’après rgd-2020-10-30-a873, fra, la version applicable à partir du 2020-12-01.

Art. 2.La première pièce présentera les caractéristiques suivantes :La pièce est frappée en argent.L’avers de la pièce représente en son centre le portrait de l’enfant entouré du Grand-Duc héritier Guillaume et de la Grande-Duchesse héritière Stéphanie. La partie inférieure reprend l’inscription « S.A.R. DE PRËNZ CHARLES » ainsi que la date de naissance. La partie supérieure gauche de la pièce porte la mention de la valeur faciale « 25 EURO ».Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2020 ».Elle est frappée en qualité « proof » avec une tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et un poids total de 31,1 grammes d’argent au titre de 0,999.Cette pièce aura cours légal à partir du 1er décembre 2020 pour sa valeur faciale de 25 euros.

Empreinte du texte 93663d7b8277dcc4b79ab91fd9d23c8e2539aa45396c4f058e1e2d0fb47c9f19, empreinte du corps e8e3b6ea08875ad5c8c31f305ea9e98f4d672d31389ff0cebe075245c7286a09, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/10/30/a873/jo, /lu-legilux/rgd-2020-10-30-a873/2020-12-01--38aeccd9176d5d14199c4d9ce0827ec7c4b91d829a250f2d436bdb0615252319/fra/art_2

Citer cet article

Citation usuelle
Art. 2 du règlement grand-ducal du 30 octobre 2020 concernant l’émission d’une série de trois pièces de collection dédiée à la naissance du Prince Charles, dans sa version applicable au 1er décembre 2020
Avec son permalien
Art. 2 du règlement grand-ducal du 30 octobre 2020 concernant l’émission d’une série de trois pièces de collection dédiée à la naissance du Prince Charles, dans sa version applicable au 1er décembre 2020 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2020-10-30-a873/2020-12-01--38aeccd9176d5d14199c4d9ce0827ec7c4b91d829a250f2d436bdb0615252319/fra/art_2)
Avec ses éléments de vérification
Art. 2 du règlement grand-ducal du 30 octobre 2020 concernant l’émission d’une série de trois pièces de collection dédiée à la naissance du Prince Charles, dans sa version applicable au 1er décembre 2020
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2020-10-30-a873/2020-12-01--38aeccd9176d5d14199c4d9ce0827ec7c4b91d829a250f2d436bdb0615252319/fra/art_2
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/10/30/a873/jo
Intitulé (éditeur) : Règlement grand-ducal du 30 octobre 2020 concernant l’émission d’une série de trois pièces de collection dédiée à la naissance du Prince Charles.
Version : applicable à partir du 2020-12-01 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 873 de 2020 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2020/a873)
Date de publication (éditeur) : 2020-11-02
Empreinte du texte (SHA-256) : 93663d7b8277dcc4b79ab91fd9d23c8e2539aa45396c4f058e1e2d0fb47c9f19
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.
Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/10/30/a873/jo.

L’acte entier dans cette version

Texte communiqué sous agreed_same_run_cc_by. Lu au 2020-12-01 en fra.

Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.

Versions ultérieures : non détenues.

Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/10/30/a873/jo.

Comment lire ceci

rgd-2020-10-30-a873, fra, la version applicable à partir du 2020-12-01

/lu-legilux/rgd-2020-10-30-a873/2020-12-01--38aeccd9176d5d14199c4d9ce0827ec7c4b91d829a250f2d436bdb0615252319/fra

5 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 0.

  1. art_1er

    Art. 1er.Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une série de trois pièces de collection en argent et en or.

    Empreinte du texte cab2db548593434c5205f9d0da5f2975d9f52dc252114a4cd0d192fde6080f2b, empreinte du corps e8e3b6ea08875ad5c8c31f305ea9e98f4d672d31389ff0cebe075245c7286a09, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/10/30/a873/jo, /lu-legilux/rgd-2020-10-30-a873/2020-12-01--38aeccd9176d5d14199c4d9ce0827ec7c4b91d829a250f2d436bdb0615252319/fra/art_1er

  2. art_2

    Art. 2.La première pièce présentera les caractéristiques suivantes :La pièce est frappée en argent.L’avers de la pièce représente en son centre le portrait de l’enfant entouré du Grand-Duc héritier Guillaume et de la Grande-Duchesse héritière Stéphanie. La partie inférieure reprend l’inscription « S.A.R. DE PRËNZ CHARLES » ainsi que la date de naissance. La partie supérieure gauche de la pièce porte la mention de la valeur faciale « 25 EURO ».Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2020 ».Elle est frappée en qualité « proof » avec une tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et un poids total de 31,1 grammes d’argent au titre de 0,999.Cette pièce aura cours légal à partir du 1er décembre 2020 pour sa valeur faciale de 25 euros.

    Empreinte du texte 93663d7b8277dcc4b79ab91fd9d23c8e2539aa45396c4f058e1e2d0fb47c9f19, empreinte du corps e8e3b6ea08875ad5c8c31f305ea9e98f4d672d31389ff0cebe075245c7286a09, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/10/30/a873/jo, /lu-legilux/rgd-2020-10-30-a873/2020-12-01--38aeccd9176d5d14199c4d9ce0827ec7c4b91d829a250f2d436bdb0615252319/fra/art_2

  3. art_3

    Art. 3.La deuxième pièce présentera les caractéristiques suivantes :La pièce est frappée en or.L’avers de la pièce représente en son centre le portrait de S.A.R. le Prince Charles ainsi qu’en arrière-plan le Palais grand-ducal. La partie supérieure reprend l’inscription « S.A.R. DE PRËNZ CHARLES ». La partie inférieure de la pièce porte la mention de la valeur faciale « 100 EURO » ainsi que de la date de naissance.Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2020 ».Elle est frappée en qualité « proof » avec une tranche lisse. Elle a un diamètre de 23 mm et un poids total d’un tiers d’once, soit de 10,37 grammes d’or au titre de 0,999.Cette pièce aura cours légal à partir du 1er décembre 2020 pour sa valeur faciale de 100 euros.

    Empreinte du texte 083560df7bec5899b0dfa6e57470fc9439ed3996e39427f3f7cc6b6e82514ab0, empreinte du corps e8e3b6ea08875ad5c8c31f305ea9e98f4d672d31389ff0cebe075245c7286a09, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/10/30/a873/jo, /lu-legilux/rgd-2020-10-30-a873/2020-12-01--38aeccd9176d5d14199c4d9ce0827ec7c4b91d829a250f2d436bdb0615252319/fra/art_3

  4. art_4

    Art. 4.La troisième pièce présentera les caractéristiques suivantes :La pièce est frappée en or.L’avers de la pièce représente en son centre le portrait de l’enfant entouré du Grand-Duc héritier Guillaume et de la Grande-Duchesse héritière Stéphanie. La partie inférieure reprend l’inscription « S.A.R. DE PRËNZ CHARLES » ainsi que la date de naissance. La partie supérieure gauche de la pièce porte la mention de la valeur faciale « 250 EURO ».Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2020 ».Elle est frappée en qualité « proof » avec une tranche lisse. Elle a un diamètre de 37 mm et un poids total d’une once, soit de 31,1 grammes d’or au titre de 0,999.Cette pièce aura cours légal à partir du 1er décembre 2020 pour sa valeur faciale de 250 euros.

    Empreinte du texte 64ec71e59b906c24c0a9995ed73545093d168fd70ea0ca228ff3f894a9b204e5, empreinte du corps e8e3b6ea08875ad5c8c31f305ea9e98f4d672d31389ff0cebe075245c7286a09, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/10/30/a873/jo, /lu-legilux/rgd-2020-10-30-a873/2020-12-01--38aeccd9176d5d14199c4d9ce0827ec7c4b91d829a250f2d436bdb0615252319/fra/art_4

  5. art_5

    Art. 5.Notre Ministre ayant les finances dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

    Empreinte du texte 001f303399c7cde2bd1546a5c426fb6729cc3394b457a365055a1905ecb5e086, empreinte du corps e8e3b6ea08875ad5c8c31f305ea9e98f4d672d31389ff0cebe075245c7286a09, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2020/10/30/a873/jo, /lu-legilux/rgd-2020-10-30-a873/2020-12-01--38aeccd9176d5d14199c4d9ce0827ec7c4b91d829a250f2d436bdb0615252319/fra/art_5

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