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Le texte à une date

Le texte d’un acte luxembourgeois tel qu’il se présentait à une date, ou celui d’un acte de l’UE dans le libellé qui sert de réponse pour cette date (son libellé original ou un libellé consolidé ultérieur), article par article, tel que l’éditeur l’a écrit, avec ce qu’il faut pour le citer. L’identifiant et la date sont envoyés à ce serveur dans la requête et nulle part ailleurs, et cette page ne conserve rien.

Aujourd’hui au Luxembourg : 2026-10-31.

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art_7

Cité d’après rgd-2021-08-06-a650, fra, la version applicable à partir du 2021-08-31.

Art. 7.À l’article 8 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, les termes « en degré inférieur » sont insérés entre les termes « années d’études » et « , dénommées » ;Au paragraphe 2, alinéa 1er, les termes « à la formation vocale » sont remplacés par ceux de « au chant » ;Au paragraphe 3, les chiffres « 5 et 6 » sont remplacés par les numérotations « A.1.1. et A.1.1.3.1. ».

Empreinte du texte d90cf088103b18b2e7d1a2b2dee623a85b23a717cde81613ab9a03987d608186, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_7

Citer cet article

Citation usuelle
Art. 7 du règlement grand-ducal du 6 août 2021, dans sa version applicable au 31 août 2021
Avec son permalien
Art. 7 du règlement grand-ducal du 6 août 2021, dans sa version applicable au 31 août 2021 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_7)
Avec ses éléments de vérification
Art. 7 du règlement grand-ducal du 6 août 2021, dans sa version applicable au 31 août 2021
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_7

ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo

Intitulé (éditeur) : Règlement grand-ducal du 6 août 2021 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d’obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d’établissement et niveaux d’enseignement.

Version : applicable à partir du 2021-08-31 (éditeur)

Publication : Mémorial A n° 650 de 2021 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2021/a650)

Date de publication (éditeur) : 2021-08-31

Empreinte du texte (SHA-256) : d90cf088103b18b2e7d1a2b2dee623a85b23a717cde81613ab9a03987d608186

Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).

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Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo.

L’acte entier dans cette version

Texte communiqué sous agreed_same_run_cc_by. Lu au 2021-08-31 en fra.

Tel que publié ; peut avoir été modifié depuis ; aucun texte consolidé détenu.

Versions ultérieures : non détenues.

Ce texte a été extrait et normalisé par Lex, à titre d’information ; il ne fait pas foi. Depuis le 1er janvier 2017, le Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) publié sous forme électronique fait seul foi (loi du 23 décembre 2016, art. 5). L’acte tel que publié : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo.

Comment lire ceci

rgd-2021-08-06-a650, fra, la version applicable à partir du 2021-08-31

/lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra

64 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 30 ; date propre différente de celle de la version : 0.

Sommaire
  1. Page 1 : art_1er à art_78
  2. Page 2 : art_79 à art_94

Page 1 sur 2 : art_1er à art_78.

  1. art_1er

    Art. 1er.À l’article 1er du règlement grand-ducal modifié du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d’obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d’établissement et niveaux d’enseignement sont apportées les modifications suivantes : Au point 1°, sont apportées les modifications suivantes :Le chiffre « 19 » est remplacé par celui de « 19bis » ;Les termes « formation vocale chant » sont remplacés par ceux de « chant classique, moderne ou jazz ».Au point 9°, sont apportées les modifications suivantes :Une virgule est ajoutée après le terme « allemande » ;Le terme « et » est supprimé ; Le point 9° est complétée par l’ajout des termes suivants : « et la diction luxembourgeoise ».À la suite du point 11° est inséré un point 11°bis nouveau qui prend la teneur suivante :« 11°bis« élève à besoins spécifiques » : un élève qui selon les classifications internationales présente des déficiences ou difficultés ou qui a, de manière significative, plus de mal à apprendre que la majorité des élèves du même âge. Est également un élève à besoins spécifiques, un élève intellectuellement précoce qui nécessite une prise en charge spécialisée lui permettant de déployer au maximum ses facultés ou son potentiel ; ».À la suite du point 13° est inséré un point 13°bis nouveau qui prend la teneur suivante :« ensemble homophone » : ensemble composé exclusivement par des élèves inscrits dans la même branche instrumentale ; ».« 13°bisÀ la suite du point 23° est inséré un point 23°bis qui prend la teneur suivante :« réplique » : un élève ou un enseignant qui participe en tant que réplique au cours de musique de chambre ou de combo et qui n’est pas à considérer comme élève au cours ; ».« 23°bis

    Empreinte du texte 5f110dfd98a476caeed4f9158df05771ccf13ca3b19b9f178b7b3a7189f29ce8, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_1er

  2. art_2

    Art. 2.À l’article 2 du même règlement sont apportées les modifications suivantes : Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes : Le terme « scolaire » est inséré entre les termes « année » et « , un élève » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « , à l’exception de l’élève qui figure comme réplique dans un cours de musique de chambre ou de combo ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes : À la première phrase, le chiffre « 1 » est remplacé par la lettre « A » ;À la deuxième phrase, les chiffres « 2 à 88 » sont remplacés par les numérotations « A.1.1. à A.6.1.1. ».

    Empreinte du texte 42422224afcef54d92f0ecc447a753c039d7a4032a189b1f21cabc5ea2b78dc4, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_2

  3. art_3

    Art. 3.À l’article 3 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Le chiffre « 1 » est remplacé par la lettre « A » ;Le terme « avril » est remplacé par le terme « février » ;À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « avril » est remplacé par le terme « décembre » ;Le chiffre « 1 » est remplacé par la lettre « A » ;À la suite du paragraphe 1er, est inséré un nouveau paragraphe 2 ayant la teneur suivante :« (2)Après une demande motivée de l’établissement au ministre pour le 1er décembre de la deuxième année probatoire, et suite aux avis du commissaire et de la commission, le ministre peut autoriser une troisième année probatoire, au cours de laquelle la commission transmet l’organigramme, les durées de cours et le programme d’études élaborés au ministre pour approbation au plus tard jusqu’au 1er décembre en vue d’inscrire la branche en question à la liste énumérée à l’annexe A et d’ajouter les niveaux d’enseignement. ».Le paragraphe 2 devient le nouveau paragraphe 3.Au nouveau paragraphe 3, alinéa 3, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « février » est remplacé par le terme « décembre » ;Le chiffre « 1 » est remplacé par la lettre « A ».

    Empreinte du texte 7e8da331d785c4b2bbb7fdeb872f0540571fe73b7b2e1b7dcb75f4bcab9f9768, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_3

  4. art_4

    Art. 4.À l’article 5, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 2 et 3 » sont remplacés par les numérotations « A.1.1. et A.1.1.1.1. ».

    Empreinte du texte d9972a0ac33d181419b3ea0abe0bf721296a0847dd852cc0f0d7f2632ddd716b, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_4

  5. art_5

    Art. 5.À l’article 6 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, alinéa 2, la deuxième phrase est supprimée.Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « la formation vocale visée » sont remplacés par ceux de « le chant classique visé » ;Les termes « soit la formation instrumentale et vocale jazz visée à l’article 35 » sont remplacés par ceux de « soit le chant moderne visé à l’article 29ter, soit la pratique collective vocale visée à l’article 30bis, soit la formation chorale visée à l’article 30ter ».

    Empreinte du texte f2d81afaa830c883f7b0ab17d7da1df62c2f94b4dadecd6dce64fc747a45191b, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_5

  6. art_6

    Art. 6.À l’article 7 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :À la première phrase, les termes « moyen 1 » et « moyen 2 » sont remplacés par ceux de « formation musicale 5 moyen » et « formation musicale 6 moyen » ;À la deuxième phrase, le terme « diplôme » est remplacé par celui de « certificat » et la fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « , après le passage de l’examen pour l’obtention du certificat en formation musicale 6 moyen qui est regroupé en trois chapitres, l’oral, l’écoute et la théorie, chacun des chapitres est coté sur un maximum de soixante points, avec des pondérations définies ».Au paragraphe 1er, l’alinéa 2 est remplacé par deux nouveaux alinéas ayant la teneur suivante :« À l’intérieur des chapitres « oral » et « écoute », une subdivision est réalisée :pour l’oral, les chants imposés et le chant autonome entrent en compte chacun pour quatre douzièmes de la note à l’oral, la lecture à vue rythmique et la partie libre entrent en compte chacune pour deux douzièmes de la note obtenue à l’oral ;pour l’écoute, la dictée mélodique entre en compte pour six douzièmes de la note obtenue à l’écoute, la dictée rythmique pour trois douzièmes, la dictée de gammes, d’accords et d’intervalles pour deux douzièmes et la partie libre pour un douzième de la note obtenue à l’écoute.La note finale de l’examen pour l’obtention du certificat de la division moyenne, avec un maximum de soixante points, se compose de trois sixièmes de la note obtenue à l’oral, de deux sixièmes de la note obtenue à l’écoute et d’un sixième de la note obtenue en théorie. ».À l’alinéa 3, nouvel alinéa 4, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « diplôme » est remplacé par celui de « certificat » ;Les termes « la formation vocale visée » sont remplacés par ceux de « le chant classique visé » ;Les termes « soit la formation instrumentale et vocale jazz visée à l’article 36 » sont remplacés par ceux de « soit le chant moderne visé à l’article 29quater, soit la formation chorale visée à l’article 30ter ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 » sont remplacés par ceux de « formation musicale 5 moyen spécialisé » et « formation musicale 6 moyen spécialisé » ;Les termes « deux cent quarante » sont remplacés par ceux de « cent quatre-vingt » ;Les termes « premier prix » sont supprimés et la fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « certificat de la division moyenne spécialisée après le passage de l’examen pour l’obtention du certificat en formation musicale 6 moyen spécialisé qui est regroupé en trois chapitres, l’oral, l’écoute et la théorie, chacun des chapitres est coté sur un maximum de soixante points, avec des pondérations définies » ;Les alinéas suivants sont insérés entre les alinéas 2 et 3 :« À l’intérieur des chapitres « oral » et « écoute », une subdivision est réalisée :pour l’oral, les chants imposés et le chant autonome entrent en compte chacun pour quatre douzièmes de la note à l’oral, la lecture à vue rythmique et la partie libre entrent en compte chacune pour deux douzièmes de la note obtenue à l’oral ;pour l’écoute, la dictée mélodique entre en compte pour six douzièmes de la note obtenue à l’écoute, la dictée rythmique pour trois douzièmes, la dictée de gammes, d’accords et d’intervalles pour deux douzièmes et la partie libre pour un douzième de la note obtenue à l’écoute.La note finale de l’examen pour l’obtention du certificat de la division moyenne spécialisé, avec un maximum de soixante points, se compose de trois sixièmes de la note obtenue à l’oral, de deux sixièmes de la note obtenue à l’écoute et d’un sixième de la note obtenue en théorie. » ;À l’alinéa 3, nouvel alinéa 5, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « premier prix » sont remplacés par ceux de « certificat de la division moyenne spécialisée » ;Les termes « soit la formation vocale visée à l’article 26, soit la formation instrumentale et vocale jazz visée à l’article 36 » sont remplacés par ceux de « soit le chant classique visé à l’article 26, soit le chant moderne visé à l’article 29quater ».À la suite de la première phrase du paragraphe 3, il est inséré une nouvelle phrase qui prend la teneur suivante : « L’admission, le déroulement des études et des épreuves sont fixés aux articles 62 à 65. ».Au paragraphe 4, les chiffres « 2 et 4 » sont remplacés par les numérotations « A.1.1. et A.1.1.2.1. ».

    Empreinte du texte 5d2392188ad20de05ee74500f216ab0ca3247f10050804b37b3ae0a44741a406, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_6

  7. art_7

    Art. 7.À l’article 8 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, les termes « en degré inférieur » sont insérés entre les termes « années d’études » et « , dénommées » ;Au paragraphe 2, alinéa 1er, les termes « à la formation vocale » sont remplacés par ceux de « au chant » ;Au paragraphe 3, les chiffres « 5 et 6 » sont remplacés par les numérotations « A.1.1. et A.1.1.3.1. ».

    Empreinte du texte d90cf088103b18b2e7d1a2b2dee623a85b23a717cde81613ab9a03987d608186, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_7

  8. art_8

    Art. 8.À la partie II, livre Ier du même règlement, l’intitulé du titre II est remplacé par l’intitulé suivant : « Titre II - Théorie musicale et écritures ».

    Empreinte du texte c7f0b14ef80b3fc607d3f9a5c15216c41f48d1a2c16986191de062c5bcc2b629, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_8

  9. art_9

    Art. 9.À l’article 9 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, les termes « en degré inférieur, dénommé « inférieur 1 » » sont insérés entre les termes « années d’études » et « , avec » ;Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « de la théorie musicale et des écritures » sont supprimés ;Les chiffres « 7 et 8 » sont remplacés par les numérotations « A.1.2. et A.1.2.1.1. ».

    Empreinte du texte 64d9cb260679d7cfd3dc231743cca059b448425d30b173d9eea6f1dec50651b9, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_9

  10. art_10

    Art. 10.À l’article 10 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « divisions » est remplacé par celui de « degrés » ;Au point 1°, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « inférieur » est remplacé par celui de « inférieur 1 » ;Les termes « quatre-vingt-dix » sont remplacés par ceux de « cent vingt » ;Les termes « division inférieure » sont remplacés par ceux de « degré inférieur » ;Au point 2°, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « moyen spécialisé » sont remplacés par le terme « moyen 1 » ;Les termes « division moyenne spécialisée » sont remplacés par ceux de « degré moyen » ;Au point 3°, les termes « division supérieure » sont remplacés par ceux de « degré supérieur ».Au paragraphe 2, alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « division inférieure » sont remplacés par ceux de « degré inférieur » ;Les termes « de la première mention » sont remplacés par ceux de « du certificat du degré inférieur ».

    Empreinte du texte b3144a1ba9e87e4107b1185ef7f8ab9db84fad13819c81d2066f6b2b10bcffe3, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_10

  11. art_11

    Art. 11.À l’article 11 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « division moyenne spécialisée » sont remplacés par ceux de « degré moyen » ;Les termes « selon les modalités définies à l’article 56, paragraphes 2 et 3 » sont remplacés par ceux de « après l’obtention du certificat du degré inférieur d’analyse musicale » ;À l’alinéa 2, les termes « premier prix comprend, en sus des modalités définies à l’article 57 » sont remplacés par ceux de « certificat du degré moyen comprend ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « division supérieure » sont remplacés par ceux de « degré supérieur » ;Les termes « selon les modalités définies à l’article 62 » sont remplacés par ceux de « après l’obtention du certificat du degré moyen d’analyse musicale » ;À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « diplôme » est remplacé par les termes « certificat du degré » ;Les termes « , en sus des modalités définies aux articles 62 à 65, » sont supprimés.Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « de la théorie musicale et des écritures » sont supprimés ;Les chiffres « 7 et 9 » sont remplacés par les numérotations « A.1.2. et A.1.2.2.1. » .

    Empreinte du texte aaeb2686d13886f13f9cb1d3240198655950c18a0c7446d1ac3d687e57d2d64e, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_11

  12. art_12

    Art. 12.À l’article 12 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, le terme « quatre » est remplacé par celui de « trois » ;Au paragraphe 2, alinéa 2, le point 2° prend la teneur suivante :le deuxième cycle qui comprend deux années d’études, dénommées « inférieur 3 » et « inférieur 4 », avec un cours individuel hebdomadaire d’une durée de quarante-cinq minutes en inférieur 3 et de soixante minutes en inférieur 4. Il est clôturé par l’obtention de la première mention. ».

    Empreinte du texte e2b0d57000bea0df1b57f3f3a89f90d974563e9dcb9e8f2680c6d107dbbd0878, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_12

  13. art_13

    Art. 13.À l’article 13 du même règlement sont apportées les modifications suivantes : Au paragraphe 1er, les termes « , dénommées « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 » » sont insérés entre les termes « années d’études » et « avec ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « , dénommées « supérieur 1 » et « supérieur 2 » » sont insérés entre les termes « années d’études » et « avec » ;Le terme « soixante » est remplacé par celui de « quatre-vingt-dix ».Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « de la théorie musicale et des écritures » sont supprimés ;Les chiffres « 7 et 10 » sont remplacés par les numérotations « A.1.2. et A.1.2.3.1. ».

    Empreinte du texte 8b21ca1d50fc77a0c24c5a27148f3034a2ff86f507a6acafde2be6f2a869b0e7, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_13

  14. art_14

    Art. 14.À l’article 13bis, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 7 et 11 » sont remplacés par les numérotations « A.1.2. et A.1.2.4.1. ».

    Empreinte du texte 983b8a4fb0d97b2ed11473238e120828ca680ce863cc7c3466b6fd518d38d8ff, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_14

  15. À cet endroit, le document de l’éditeur comporte 5 articles que ce site ne détient pas dans cette version.

    art_20

    Art. 20.À l’article 15, paragraphe 3, du même règlement sont apportées les modifications suivantes : À l’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Le chiffre « 1 » est remplacé par la lettre « A » ;Le terme « A. » est inséré avant la numérotation « 1.3.2. ».À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :L’alinéa 2 devient le nouveau paragraphe 4 ;Les termes « de la formation instrumentale » sont supprimés ;Les chiffres « 12 et 13 » sont remplacés par les numérotations « A.1.3. et A.1.3.1.1. ».

    Empreinte du texte cabb803bbbc4bcc7723b44cfe5ef8a49b422301a591b95bb55e80d2ecf5f0c96, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_20

  16. art_21

    Art. 21.À l’article 18, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 12 à 45 » sont remplacés par les numérotations « A.1.3. à A.1.3.2.40. ».

    Empreinte du texte 2605939744d4f98107412dca4df5062080fc9c55fdfba8e5e2e5a79743aae449, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_21

  17. art_22

    Art. 22.À l’article 19 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, alinéa 1er, les termes « en degré inférieur, dénommés « inférieur 1 », « inférieur 2 » et « inférieur 3 » » sont insérés entre les termes « années d’études » et « avec ».Au paragraphe 1er, alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « un premier prix » sont remplacés par ceux de « le certificat de la division moyenne ou de la division moyenne spécialisée » ; Les termes « , soit un diplôme de la division moyenne en formation musicale » sont supprimés ;La dernière phrase est supprimée.Au paragraphe 1er, alinéa 3, le terme « final » est remplacé par les termes « du degré inférieur ».Au paragraphe 2, les chiffres « 46 et 47 » sont remplacés par les numérotations « A.1.3. et A.1.3.2.38. ».

    Empreinte du texte c5d8c5d763d072289719afa76bfd5f4d65aebd3cd7de543d27007981a0ac04d4, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_22

  18. À cet endroit, le document de l’éditeur comporte un article que ce site ne détient pas dans cette version.

    art_24

    Art. 24.À l’article 20 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes : Le chiffre « 1 » est remplacé par la lettre « A » ;Le terme « A. » est inséré avant la numérotation « 1.3.2. ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes : À l’alinéa 1er, le chiffre « 19 » est remplacé par celui de « 18 » ;À l’alinéa 2, le chiffre « 19 » est remplacé par celui de « 18 ».Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes : À l’alinéa 1er, le chiffre « 19 » est remplacé par celui de « 18 » ;À l’alinéa 2, point 2°, le chiffre « 19 » est remplacé par celui de « 18 » ;À l’alinéa 3, les termes « , dénommées « adultes 1 qualifiante » et « adultes 2 qualifiante », » sont insérés entre les termes « années d’études » et « avec ».Au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes : À la première phrase, le chiffre « 5 » est remplacé par la numérotation « A.1.3. » ;À la deuxième phrase, les chiffres « 13 à 45 » sont remplacés par les numérotations « A.1.3.1.1. à A.1.3.2.40. ».

    Empreinte du texte ecaa9d57cc649934683fb4fa1d68f0cb8a421cc53d45942e30a18cc70b2f2eaf, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_24

  19. art_25

    Art. 25.À l’article 21, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 48 et 49 » sont remplacés par les numérotations « A.1.3. et A.1.3.4. ».

    Empreinte du texte 9ed54381c7f78b15f7abf097c8586ead393c07de73a2846b9cfe1bcba5ded6a6, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_25

  20. art_26

    Art. 26.À la partie II, livre Ier, titre III du même règlement, l’intitulé du chapitre V est remplacé par l’intitulé suivant : « Chapitre V - Musique de chambre et combo ».

    Empreinte du texte aa558efdbe9c761ad4506a3af8c52a8adfe629d612b5b7a2cc82b478b9c466c7, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_26

  21. art_27

    Art. 27.À l’article 22 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes : Le terme « Le » est remplacé par celui de « Les » ; Les termes « et de combo » sont insérés entre les termes « musique de chambre » et « comprend » ;Le terme « comprend » est remplacé par celui de « comprennent » ;Le terme « chacun » est inséré entre les termes « comprennent » et « trois divisions ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes : À l’alinéa 1er, les termes « ou vocale » sont insérés entre les termes « branche instrumentale » et « correspondante » ;À l’alinéa 2, point 1°, le terme « quarante-cinq » est remplacé par celui de « soixante ».

    Empreinte du texte 70d3e0a10cd93c985115e6c85d92d2f09a4185639b53d78e494bcc034cb1f0ba, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_27

  22. art_28

    Art. 28.À l’article 24, paragraphe 2, du même règlement sont apportées les modifications suivantes : Il est inséré un alinéa 1er nouveau dont la teneur est la suivante :« Les études de musique de chambre et de combo doivent obligatoirement être accompagnées de la continuation des études instrumentales ou vocales à un niveau plus avancé que le niveau d’études de musique de chambre ou de combo atteint. Un premier prix à l’instrument ou au chant constitue une condition d’admissibilité à l’examen du premier prix de musique de chambre ou de combo et le diplôme supérieur à l’instrument ou au chant constitue une condition d’admissibilité à l’examen du diplôme supérieur de musique de chambre ou de combo. » ;L’alinéa unique devient le nouveau paragraphe 3 qui prend la teneur suivante :« L’organigramme et les programmes d’études détaillés de musique de chambre et de combo sont fixés aux annexes A.1.3., A.1.3.5.1. et A.1.3.5.2. ».

    Empreinte du texte c6ee1c68290bc2ecbcd34d6cd588c36f68a4a76610ea6cb1cfc78036f0ad65b9, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_28

  23. À cet endroit, le document de l’éditeur comporte 3 articles que ce site ne détient pas dans cette version.

    art_32

    Art. 32.À la partie II, livre Ier, titre IV du même règlement, l’intitulé du chapitre Ier est remplacé par l’intitulé suivant : « Chapitre Ier - Chant classique ».

    Empreinte du texte 1a5f5432e738205f5162a7e0058889c7785c1e8b5590a1e45b4359b42f55f138, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_32

  24. art_33

    Art. 33.À l’article 25, paragraphe 1er, du même règlement, le terme « classique » est inséré entre les termes « chant » et « comprend ».

    Empreinte du texte 9d33f5ad6b45edaf17ebc4ccbedf8846706f787da3b8ddb2fe85969f25d91395, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_33

  25. art_34

    Art. 34.À l’article 27 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, les termes « supérieur 1 » et « supérieur 2 » sont entourés de guillemets ;Le paragraphe 3 est modifié comme suit :Les termes « de la formation vocale – chant » sont supprimés ;Le terme « classique » est inséré entre les termes « chant » et « sont » Les chiffres « 52 et 53 » sont remplacés par les numérotations « A.1.4. et A.1.4.1.1. ».

    Empreinte du texte 35c174676952ba9e3d8c4f815f4f14e5e1d59fd232df0f29c7c7509c8d7f7153, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_34

  26. art_35

    Art. 35.À l’article 28 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, il convient de supprimer la virgule après le terme « scindée » ;Au paragraphe 2, première phrase, le terme « classique » est inséré entre les termes « chant » et « , fixée » ;Au paragraphe 4, alinéa 1er, le terme « classique » est inséré entre les termes « chant » et « et si ».

    Empreinte du texte b4776b84ecc01153335d9e2847b42e5651cf46737e7b1d50e2424d0e32bd04d4, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_35

  27. art_36

    Art. 36.À l’article 29 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 2, deuxième phrase, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « classique » est inséré entre les « chant » et « à » ;Le terme « classique » est inséré à deux reprises entre les termes « chant » et « constitue ».Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes : Les termes « de la formation vocale - art lyrique » sont supprimés » ;Les chiffres « 52 et 54 » sont remplacés par les numérotations « A.1.4. et A.1.4.1.2. ».

    Empreinte du texte 8129b3875499d7cb7473245538a9927cedfed32c7db61a86296d4fb4e6ca0bfd, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_36

  28. art_37

    Art. 37.À l’article 29bis, paragraphe 6, du même règlement sont apportées les modifications suivantes : Les termes « de la formation vocale – chant grégorien » sont supprimés ;Les chiffres « 52 et 55 » sont remplacés par les numérotations « A.1.4. et A.1.4.1.3. ».

    Empreinte du texte 5617a486149b097ae80eac3381b85f4cb82d3746b17d34d80b451e2ee661eda5, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_37

  29. À cet endroit, le document de l’éditeur comporte un article que ce site ne détient pas dans cette version.

    art_39

    Art. 39.À la partie II, livre Ier, titre IV du même règlement, l’intitulé de l’ancien chapitre IV est remplacé par l’intitulé suivant : « Chapitre V - Chant pour adultes ».

    Empreinte du texte 8110ad7db3af8589ec4ef5221c188ee8f7d3360c846a74bec83de5d15b4be162, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_39

  30. art_40

    Art. 40.À l’article 30 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :L’alinéa 1er est remplacé par le libellé suivant : « Le cours de chant pour adultes comprend soit la formation initiale, soit la formation qualifiante. La formation initiale comprend sept années d’études au total, dénommées « adultes 1 », « adultes 2 », « adultes 3 », « adultes 4 », « adultes 5 », « adultes 6 » et « adultes 7 », avec un cours individuel hebdomadaire d’une durée de trente minutes. » ;À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « La formation vocale » sont remplacés par ceux de « Le cours de chant » ;Les termes « de la formation vocale - chant » sont remplacés par ceux de « des cours de chant classique » ;Les termes « visée aux articles 25 à 29 » sont remplacés par ceux de « visés à l’article 25 » ;Les termes « de chant moderne, visé à l’article 29ter, et de chant jazz, visé à l’article 37bis, » sont insérés entre les termes « l’article 25 » et « dans » ;À l’alinéa 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « en formation vocale » sont remplacés par ceux de « au cours de chant » ; Les termes « en formation vocale - chant visée » sont remplacés par ceux de « au cours de chant classique visé » ;Le chiffre « 29 » est remplacé par celui de « 27 » ;Les termes « de chant moderne visé aux articles 29ter à 29quinquies ou de chant jazz visé aux articles 37bis à 37quater, » sont insérés entre les termes « aux articles 25 à 27 » et « les années » ;Les termes « à la formation vocale » sont remplacés par ceux de « au cours de chant ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, première phrase, les termes « la formation vocale » sont remplacés par ceux de « le cours de chant pour adultes » ; À l’alinéa 1er, deuxième phrase, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « la formation vocale - chant » sont remplacés par ceux de « le cours de chant classique, chant moderne ou chant jazz » ;Les termes « visée à l’article » sont remplacés par ceux de « visés aux articles » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « , 29ter et 37bis » ;À l’alinéa 2, deuxième phrase, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « À la fin de la septième année a lieu une épreuve » sont remplacés par ceux de « La formation initiale se clôture par l’épreuve » ;Les termes « la formation vocale - chant » sont remplacés par ceux de « le cours de chant classique, chant moderne ou chant jazz » ;Les termes « visée à l’article 25 » sont remplacés par ceux de « visés aux articles 25, 29ter et 37bis ».Le paragraphe 3, est remplacé par le libellé suivant :« (3)La formation qualifiante a pour objectif d’aider l’adulte à regagner le niveau de compétences acquises antérieurement, afin d’intégrer les cours de chant classique, chant moderne ou chant jazz visés soit aux articles 25 et 26, soit 29ter et 29quater ou soit 37bis et 37ter, et de préparer soit la première mention, soit le diplôme de la division moyenne en fonction du niveau précité.Un adulte peut accéder à la formation qualifiante sur décision de l’établissement aux conditions suivantes :avoir quitté un établissement depuis au moins trois années scolaires ;avoir suivi des cours de chant classique, moderne ou jazz, visés aux articles 25, 29ter et 37bis ;avoir acquis au moins un niveau d’études correspondant au niveau de l’inférieur 3.2, visé à l’article 25.La formation qualifiante est limitée à deux années d’études, dénommées « adultes 1 qualifiante » et « adultes 2 qualifiante », avec un cours individuel hebdomadaire d’une durée de trente minutes. ».Le paragraphe 3 devient le nouveau paragraphe 4 et prend la teneur suivante :« (4)L’organigramme du cours de chant pour adultes se trouve à l’annexe A.1.4. Les programmes d’études détaillés de chant classique se trouve à l’annexe A.1.4.1.1., de chant moderne se trouve à l’annexe A.1.4.1.4. et de chant jazz se trouve à l’annexe A.2.1.1., lesquels sont adaptés par l’enseignant en fonction des compétences de l’adulte. ».

    Empreinte du texte c5a03ca1c3bca97383eb526628a3626185b71d4c5a3b80f156618f416b90bb56, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_40

  31. À cet endroit, le document de l’éditeur comporte 2 articles que ce site ne détient pas dans cette version.

    art_43

    Art. 43.L’article 30bis du même règlement devient le nouvel article 30quater.

    Empreinte du texte f7b5e251e6592ddd4996cabac38c775c1b0ad67c69b415163c42b08a567b0c35, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_43

  32. art_44

    Art. 44.À l’article 30quater du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 2, première phrase, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « de » est remplacé par celui de « en » ; Le terme « classique » est inséré entre les termes « chant » et « , fixée » ;Le terme « fixée » est remplacé par celui de « fixé » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « , soit en chant moderne, fixé à l’article 29ter ».Au paragraphe 3, alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes : Le terme « classique » est inséré entre les termes « chant » et « , fixée » ;Le terme « fixée » est remplacé par celui de « fixé » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « , soit en chant moderne, fixé à l’article 29ter ».Au paragraphe 4, il est inséré un alinéa 1er nouveau dont la teneur est la suivante :« L’admission en degré supérieur n’est possible qu’après l’obtention du premier prix, soit en formation instrumentale, fixée à l’article 17, paragraphe 2, soit en chant classique, fixé à l’article 26, paragraphe 2, soit en chant moderne, fixé à l’article 29quater, paragraphe 2. ».Au paragraphe 6, sont apportées les modifications suivantes : Les termes « de l’improvisation » sont supprimés ;Les chiffres « 56 et 57 » sont remplacés par les numérotations « A.1.5. et A.1.5.1. ».

    Empreinte du texte 8629731fca0c7a0f4a9b85b4c0cbe6bded1f3d6686a22dbdfa5fce7dcc69b5cb, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_44

  33. art_45

    Art. 45.À l’article 32, du même règlement, le chiffre « 58 » est remplacé par la numérotation « A.1.6. ».

    Empreinte du texte f78cfadbac7365050b902eeab83d16d882d3f1aadc385ff9df2181ef0e4d3ec4, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_45

  34. art_46

    Art. 46.À l’article 33 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :À L’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « division moyenne ou de la » sont insérés entre les termes « les cours de la » et « division moyenne spécialisée » ;Les termes « , ainsi que suivre ou avoir suivi les cours d’une branche instrumentale ou de la formation vocale - chant » sont remplacés par ceux de « jusqu’à l’obtention du certificat dans l’une de ces deux divisions » ;L’alinéa suivant est inséré entre les alinéas 1er et 2 : « Pour être admis à l’examen d’obtention du diplôme du premier cycle, l’élève doit être détenteur de la première mention d’une branche de la formation instrumentale ou de la formation vocale et soit du certificat de la division moyenne, soit du certificat de la division moyenne spécialisée de la formation musicale. » ;À l’alinéa 2, qui devient l’alinéa 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « du premier prix en » sont remplacés par ceux de « du certificat de la division moyenne spécialisée de la » ;Les termes « de chant » sont remplacés par le terme « vocale ».Au paragraphe 2, le chiffre « 59 » est remplacé par la numérotation « A.1.6.1. ».

    Empreinte du texte 04a495b591e4a30c2aabaa43daef255787c07de1b7f10cf40047b5bc16ff281a, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_46

  35. art_47

    Art. 47.À l’article 34 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, la fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « jusqu’à l’obtention du certificat dans l’une de ces deux divisions » ;À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « d’une branche » sont insérés entre les termes « la première mention » et « de la formation instrumentale » ;Les termes « ou de la formation vocale » sont insérés entre les termes « formation instrumentale » et « et soit » ;Le terme « diplôme » est remplacé par le terme « certificat » ;Les termes « premier prix » sont remplacés par ceux de « certificat de la division moyenne spécialisée » ;À l’alinéa 3, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « premier prix » sont remplacés par ceux de « certificat de la division moyenne spécialisée » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « ou de la formation vocale » ;À l’alinéa 4, les termes « ou vocale » sont insérés entre les termes « formation instrumentale » et « et respecter ».Au paragraphe 2, le chiffre « 60 » est remplacé par la numérotation « A.1.6.2. ».

    Empreinte du texte 48ff889dbd84aba6304470a596d672471b5392aa02a015a6703cec026bc35b41, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_47

  36. art_48

    Art. 48.À la partie II, livre II, titre Ier du même règlement, est inséré un nouveau chapitre Ier intitulé : « Chapitre Ier - Instruments jazz ».

    Empreinte du texte 1973d1236eea1769cfffee8be1a9249952000d2355db437ae1e19f245559e111, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_48

  37. art_49

    Art. 49.À l’article 35 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « La formation instrumentale et vocale jazz » sont remplacés par ceux de « Le cours d’instrument jazz » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « et s’applique aux branches figurant à l’annexe A, sous le point A.1.3.2. sous-section formation instrumentale. La dénomination de la branche se fait par l’ajout du terme « jazz » » ;À l’alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « jazz » est inséré entre les termes « formation musicale » et « , visée aux articles » ;Les chiffres « 6 et 7 » sont remplacés par ceux de « 41bis et 41ter ».Au paragraphe 2, le terme « neuf » est remplacé par celui de « onze ».

    Empreinte du texte a3b2180e8e1c019088e041b0a823a20151438d500e2ee1dce18280189b608e96, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_49

  38. art_50

    Art. 50.À l’article 37, paragraphe 3, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Les termes « du département jazz » sont supprimés ;Les termes « et vocale » sont supprimés ;Les chiffres « 61 et 62 » sont remplacés par les numérotations « A.2. et A.2.1.1. ».

    Empreinte du texte 8ac4977e4f6a3547fd5b31e3c614b7ebd8a1eacbb080dfdeeefbcd6ea510a99b, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_50

  39. À cet endroit, le document de l’éditeur comporte un article que ce site ne détient pas dans cette version.

    art_52

    Art. 52.À la partie II, livre II du même règlement, l’intitulé du titre II est remplacé par l’intitulé suivant : « Titre II - Théorie musicale jazz ».

    Empreinte du texte a523ab6daed2f2462f41cc2cbbccfd13ddb765373d5f0b37b6e965986ffac28a, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_52

  40. À cet endroit, le document de l’éditeur comporte 3 articles que ce site ne détient pas dans cette version.

    art_56

    Art. 56.À l’article 41, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 61 et 66 » sont remplacés par les numérotations « A.2. et A.2.3.4. ».

    Empreinte du texte 0a3fc2d94da62de8ad3c24bf8c31a0f0edf9190b460de95fe9a66fd604bea752, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_56

  41. À cet endroit, le document de l’éditeur comporte 2 articles que ce site ne détient pas dans cette version.

    art_59

    Art. 59.À la partie II du même règlement, l’intitulé du livre III est remplacé par l’intitulé suivant : « Livre III - Arts de la parole ».

    Empreinte du texte 35eda3e07fddeb6a623ad0bff2959728da205aceaa7fdd839157afcd931daf0d, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_59

  42. art_60

    Art. 60.À l’article 42 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « Le » est remplacé par celui de « Les » ;Le terme « comprend » est remplacé par celui de « comprennent ».Au paragraphe 2, l’alinéa 1er est complété par l’insertion d’une deuxième phrase libellée comme suit : « L’élève doit obligatoirement suivre ou avoir suivi les deux années du cours de base scène fixé à l’article 47quater. »

    Empreinte du texte 4b9bc9623c27cd7ba5deb78c55b465763b3d2def3d42637e3ab3681e5a7cd937, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_60

  43. art_61

    Art. 61.À l’article 43, paragraphe 4, du même règlement, les chiffres « 67 à 70 » sont remplacés par les numérotations « A.3. à A.3.1.3. ».

    Empreinte du texte 1459a62b8e6f263b2ca1466af105676c7f5b3bd5d6ae6af921c841310303911f, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_61

  44. art_62

    Art. 62.À l’article 44 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, alinéa 1er, les termes « La formation » sont remplacés par ceux de « Le cours de ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À la première phrase, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « formation » est supprimé ;Le chiffre « 5 » est remplacé par la numérotation « A.3. » ;À la deuxième phrase, les chiffres « 68 et 70 » sont remplacés par les numérotations « A.3.1.1. à A.3.1.3. ».

    Empreinte du texte cd4a93dbba9a4b016bacfe16dd33f3413ac85f7d57fc08bbc51d7e19d672a53a, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_62

  45. art_63

    Art. 63.À l’article 47, paragraphe 4, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Les termes « de la diction et de l’art dramatique » sont supprimés ;Les chiffres « 67, 71 et 72 » sont remplacés par les numérotations « A.3., A.3.2.1. et A.3.2.2. ».

    Empreinte du texte 3fc1b31c545015ff6cc0ceae2825e158395bb7316b9cec3024f8abe1a661ceba, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_63

  46. À cet endroit, le document de l’éditeur comporte 4 articles que ce site ne détient pas dans cette version.

    art_68

    Art. 68.À l’article 49 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 2, alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :Au point 1°, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 1 », « inférieur 2 » et « et « inférieur 3 » » sont remplacés par ceux de « inférieur 1 base », « « inférieur 2 base », » et « inférieur 3 base » ;Les termes « « inférieur 1 facultatif », » sont insérés entre les termes « « inférieur 1 base », » et « inférieur 2 base » ;Les termes « « inférieur 2 facultatif », » sont insérés entre les termes « « inférieur 2 base », » et « inférieur 3 base » ;Les termes « et « inférieur 3 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 3 base » et « , avec un cours de base » ;Au point 2°, lettre a), sont apportées les modifications suivantes : Les termes « inférieur 4 » sont remplacés par ceux de « inférieur 4 base » ;Les termes « et « inférieur 4 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 4 base » et « avec un cours de base » ;Au point 2°, lettre b), sont apportées les modifications suivantes : Les termes « inférieur 5 » sont remplacés par ceux de « « inférieur 5 base », » ;Les termes « inférieur 5 facultatif » et « inférieur 5 facultatif garçons » sont insérés entre les termes « « inférieur 5 base », » et « avec un cours de base » ;Le terme « un » est remplacé par celui de « deux » ;Le terme « facultatif » est remplacé par celui de « facultatifs » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « chacun, dont un des deux cours peut être prévu pour la partie du programme d’études de la danse classique destinée à la danse pour garçons » ; Au point 2°, lettre c), sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 6 » sont remplacés par ceux de « inférieur 6 base » ;Le terme « un » est remplacé par celui de « deux » ;Le terme « facultatif » est remplacé par celui de « facultatifs, » ;Les termes « inférieur 6 facultatif » et « inférieur 6 facultatif garçons » sont insérés entre les termes « facultatifs, » et « d’une durée » ;Le libellé de la première phrase est complété comme suit : « chacun, dont un des deux cours peut être prévu pour la partie du programme d’études de la danse classique destinée à la danse pour garçons ».Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :Au point 1°, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 3.1 » sont remplacés par ceux de « inférieur 3.1 base » ;Les termes « et « inférieur 3.1 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 3.1 base » et « avec un cours de base » ;Au point 2°, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 6.1 » sont remplacés par ceux de « « inférieur 6.1 base », » ;Les termes « inférieur 6.1 facultatif » et « inférieur 6.1 facultatif garçons » sont insérés entre les termes « « inférieur 6.1 base », » et « avec un cours de base » ;Le terme « un » est remplacé par celui de « deux » ;Le terme « facultatif » est remplacé par celui de « facultatifs » ;La fin de la phrase est complétée par l’ajout des termes suivants : « chacun, dont un des deux cours peut être prévu pour la partie du programme d’études de la danse classique destinée à la danse pour garçons ».

    Empreinte du texte 1ceac3488ab827da1f615882f38ebc883683f5dcb37367a1d8de690a818c2271, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_68

  47. art_69

    Art. 69.À l’article 50 du même règlement sont apportées les modifications suivantes : Au paragraphe 1er, le terme « neuf » est remplacé par celui de « dix ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « dix » est remplacé par celui de « neuf » ;Le terme « onze » est remplacé par celui de « dix » ; L’alinéa 2 est supprimé.Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :À l’alinéa 1er, le terme « quatre » est remplacé par le terme « cinq » ;Au point 1°, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « deux » est remplacé par celui de « trois » ;Les termes « inférieur 1 » et « et « inférieur 2 » » sont remplacés par ceux de « « inférieur 1 base », » et « inférieur 2 base » ;Les termes « inférieur 1 facultatif » sont insérés entre les termes « « inférieur 1 base », » et « inférieur 2 base » ;Les termes « « inférieur 2 facultatif », « inférieur 3 base » et « inférieur 3 facultatif », » sont insérés entre les termes « « inférieur 2 base », » et « avec un cours de base » ;Au point 2°, lettre a), sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 3 » sont remplacés par ceux de « inférieur 3 base » ;Les termes « et « inférieur 3 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 3 base » et « avec un cours de base » ;Au point 2°, lettre b), sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 4 » sont remplacés par ceux de « inférieur 4 base » ;Les termes « et « inférieur 4 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 4 base » et « avec un cours de base » ;Au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes :Au point 1°, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 2.1 » sont remplacés par ceux de « inférieur 3.1 base » ;Les termes « et « inférieur 3.1 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 3.1 base » et « avec un cours de base » ;Au point 2°, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « inférieur 4.1 » sont remplacés par ceux de « inférieur 5.1 base » ;Les termes « et « inférieur 5.1 facultatif » » sont insérés entre les termes « inférieur 5.1 base » et « avec un cours de base ».

    Empreinte du texte a964127b468ff1b3919ebec9d3c79f5f4aba3676344bf803973979da665f8edf, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_69

  48. art_70

    Art. 70.À l’article 51 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « moyen 1 », « moyen 2 » et « et « moyen 3 » » sont remplacés par ceux de « moyen 1 base », « « moyen 2 base », » et « moyen 3 base » ;Les termes « « moyen 1 facultatif », » sont insérés entre les termes « « moyen 1 base », » et « moyen 2 base » ;Les termes « « moyen 2 facultatif », » sont insérés entre les termes « « moyen 2 base », » et « moyen 3 base » ;Les termes « et « moyen 3 facultatif » » sont insérés entre les termes « moyen 3 base » et « , avec un cours de base » ;Les termes « cent-quatre-vingts » sont remplacés par ceux de « cent-quatre-vingt » ;À la suite de la première phrase, il est inséré une nouvelle phrase qui prend la teneur suivante : « Pour la danse classique peut s’ajouter pour chacune des trois années un deuxième cours d’entrainement facultatif, collectif et hebdomadaire d’une durée de soixante minutes pour la partie du programme d’études de la danse classique destinée à la danse pour garçons, dénommée « moyen 1 facultatif garçons », « moyen 2 facultatif garçons » et « moyen 3 facultatif garçons ». » ;Il est complété par l’ajout de la phrase finale suivante : « L’élève inscrit en division moyenne doit suivre obligatoirement dès sa première année d’inscription soit le cours d’histoire de la danse jusqu’à l’obtention du certificat du degré moyen prévu à l’article 53bis ou le cours de chorégraphie et kinésiologie jusqu’à l’obtention du certificat du degré moyen prévu à l’article 53ter. ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :Les termes « moyen spécialisé 1 », « moyen spécialisé 2 » et « et « moyen spécialisé 3 » » sont remplacés par ceux de « moyen spécialisé 1 base », « « moyen spécialisé 2 base », » et « moyen spécialisé 3 base » ;Les termes « « moyen spécialisé 1 facultatif », » sont insérés entre les termes « « moyen spécialisé 1 base », » et « moyen spécialisé 2 base » ;Les termes « « moyen spécialisé 2 facultatif », » sont insérés entre les termes « « moyen spécialisé 2 base », » et « moyen spécialisé 3 base » ;Les termes « et « moyen spécialisé 3 facultatif » » sont insérés entre les termes « moyen spécialisé 3 base » et « , avec un cours de base » ;À la suite de la première phrase, il est inséré une nouvelle phrase qui prend la teneur suivante : « Pour la danse classique peut s’ajouter un deuxième cours d’entrainement facultatif, collectif et hebdomadaire d’une durée de soixante minutes pour la partie du programme d’études de la danse classique destinée à la danse pour garçons, dénommée « moyen spécialisé 1 facultatif garçons », « moyen spécialisé 2 facultatif garçons » et « moyen spécialisé 3 facultatif garçons ». » ;Il est complété par l’ajout de la phrase finale suivante :« L’élève inscrit en division moyenne spécialisée doit suivre obligatoirement dès sa première année d’inscription le cours d’histoire de la danse jusqu’à l’obtention du certificat final prévu à l’article 53bis et le cours de chorégraphie et kinésiologie jusqu’à l’obtention du certificat final prévu à l’article 53ter. ».Au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes : Les termes « supérieur 1 » et « et « supérieur 2 » » sont remplacés par ceux de « « supérieur 1 base », » et « supérieur 2 base » ;Les termes « « supérieur 1 facultatif », » sont insérés entre les termes « « supérieur 1 base », » et « supérieur 2 base » ;Les termes « et « supérieur 2 facultatif » » sont insérés entre les termes « supérieur 2 base » et « , avec un cours de base » ;À la suite de la première phrase, il est inséré une nouvelle phrase qui prend la teneur suivante : « Pour la danse classique peut s’ajouter un deuxième cours d’entrainement facultatif, collectif et hebdomadaire d’une durée de cent vingt minutes pour la partie du programme d’études de la danse classique destinée à la danse pour garçons, dénommée « supérieur 1 facultatif garçons », « supérieur 2 facultatif garçons » et « supérieur 3 facultatif garçons ».  ».Au paragraphe 6, sont apportées les modifications suivantes : Le paragraphe 6 devient le nouveau paragraphe 5 ;Les termes « du département de la danse » sont supprimés ;Les chiffres « 73 à 76 » sont remplacés par les numérotations « A.4. à A.4.1.3. ».

    Empreinte du texte 0012d1d703a342d60aaa0c9219578aba30ba9f20864dd90fb5960a66b4abd195, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_70

  49. art_71

    Art. 71.À l’article 52 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :Au paragraphe 1er, les termes « La formation » sont remplacés par « Le cours de ».Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :À la première phrase, sont apportées les modifications suivantes :Le terme « formation » est supprimé ;Le chiffre « 5 » est remplacé par la numérotation « A.4. » ;À la deuxième phrase, le chiffre « 76 » est remplacé par la numérotation « A.4.1.3. ».

    Empreinte du texte 74a2db839d2f182561c07ee1940812209726d9625bae7f1d5c0c60b6bc8158ed, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_71

  50. À cet endroit, le document de l’éditeur comporte 6 articles que ce site ne détient pas dans cette version.

    art_78

    Art. 78.À la partie III du même règlement, l’intitulé du titre Ier est remplacé par l’intitulé suivant : « Titre Ier - Diplôme du premier cycle, certificat de la division inférieure, certificat du degré inférieur, première mention, certificat de la division moyenne, diplôme de la division moyenne, certificat du degré moyen, certificat de la division moyenne spécialisée et certificat du degré supérieur ».

    Empreinte du texte 7c777261a584c5713726786d63e1b3a5eb4d832417305e6d6c649dc09d8bafd0, empreinte du corps ba61228b1b9998fad4537d524a30a8d89a8543c8d22d73d4ab656165f412b0d1, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2021/08/06/a650/jo, /lu-legilux/rgd-2021-08-06-a650/2021-08-31--e6272a41e373b18321877a7c4e2679084bf862292ae9abc774479bf53abb3fab/fra/art_78

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