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Le texte à une date

Le texte d’un acte luxembourgeois tel qu’il se présentait à une date, ou celui d’un acte de l’UE dans le libellé qui sert de réponse pour cette date (son libellé original ou un libellé consolidé ultérieur), article par article, tel que l’éditeur l’a écrit, avec ce qu’il faut pour le citer. L’identifiant et la date sont envoyés à ce serveur dans la requête et nulle part ailleurs, et cette page ne conserve rien.

Aujourd’hui au Luxembourg : 2026-10-31.

Lex montre le texte de la loi. Il ne dit pas ce qui s’applique à votre situation, et ce n’est pas un conseil juridique.

Une version plus récente est applicable à partir du 2005-05-02 (éditeur). Lire cet acte à la date du jour

Texte communiqué sous agreed_cc_by_rederived. Lu au 2003-03-31 en fra.

rgd-2001-10-18-n3, fra, la version applicable à partir du 2003-03-31 (la version suivante détenue s’applique à partir du 2005-05-02)

/lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2003-03-31--de4375a4015228c6ed8cf2329bd18537dc191ca2e971819e0800a8b3374bd81e/fra

Une version consolidée est un outil de documentation sans valeur probante. Seuls font foi les textes publiés au Journal officiel (Mémorial A) : l’acte tel que publié, http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/jo, et les actes qui l’ont modifié, dont Lex ne détient pas encore la liste.

2 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 1.

  1. art_1er

    Art. 1er.La liste des vaccinations recommandées est déterminée comme suit: Vaccinations universelles:Vaccinations contrela diphtériele tétanosla coqueluche au moyen du vaccin acellulairela poliomyélitehaemophilus influenzæ type bl'hépatite Bla rougeolela rubéoleles oreillonsVaccinations pour groupes-cibles spécifiquesVaccinations contrela grippele pneumocoquela tuberculosel'hépatite Al’encéphalite à tiques centreeuropéenne (FSME)la ragela fièvre jaunela fièvre typhoïdela méningite à méningocoquesl'encéphalite japonaisela varicelleVaccination recommandée par arrêté du Ministre de la Santé en cas d'épidémie ou d'attaque bioterroriste:vaccination contre la variole.
    1. [1] Règlement grand-ducal du 28 février 2003 modifiant le règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.

    Empreinte du texte 8bf3d985a5c83fdd8384652dbece6c400170e2611782589cde3d0abe27ab71d8, empreinte du corps b5d10e547d545635e86dd03f51cca45fe36fac83940d0bc82bf43c6f7966e2a2, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/consolide/20030331, /lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2003-03-31--de4375a4015228c6ed8cf2329bd18537dc191ca2e971819e0800a8b3374bd81e/fra/art_1er

  2. art_2

    Art. 2.Notre ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

    La date propre de cet article est le 2001-11-03 ; sa version s’applique à partir du 2003-03-31.

    Empreinte du texte 6a5431ccea7e9c81166263775df593d36098f6fb4bec79c928589b538ff538a1, empreinte du corps b5d10e547d545635e86dd03f51cca45fe36fac83940d0bc82bf43c6f7966e2a2, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/consolide/20030331, /lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2003-03-31--de4375a4015228c6ed8cf2329bd18537dc191ca2e971819e0800a8b3374bd81e/fra/art_2

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