Lecture
Le texte à une date
Le texte d’un acte luxembourgeois tel qu’il se présentait à une date, ou celui d’un acte de l’UE dans le libellé qui sert de réponse pour cette date (son libellé original ou un libellé consolidé ultérieur), article par article, tel que l’éditeur l’a écrit, avec ce qu’il faut pour le citer. L’identifiant et la date sont envoyés à ce serveur dans la requête et nulle part ailleurs, et cette page ne conserve rien.
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Une version plus récente est applicable à partir du 2005-05-02 (éditeur). Lire cet acte à la date du jour
art_2
Cité d’après rgd-2001-10-18-n3, fra, la version applicable à partir du 2003-03-31 (la version suivante détenue s’applique à partir du 2005-05-02).
Art. 2.Notre ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.La date propre de cet article est le 2001-11-03 ; sa version s’applique à partir du 2003-03-31.
Empreinte du texte 6a5431ccea7e9c81166263775df593d36098f6fb4bec79c928589b538ff538a1, empreinte du corps b5d10e547d545635e86dd03f51cca45fe36fac83940d0bc82bf43c6f7966e2a2, source officielle http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/consolide/20030331, /lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2003-03-31--de4375a4015228c6ed8cf2329bd18537dc191ca2e971819e0800a8b3374bd81e/fra/art_2
Citer cet article
- Citation usuelle
- Art. 2 du règlement grand-ducal du 18 octobre 2001, dans sa version applicable au 31 mars 2003
- Avec son permalien
- Art. 2 du règlement grand-ducal du 18 octobre 2001, dans sa version applicable au 31 mars 2003 (https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2003-03-31--de4375a4015228c6ed8cf2329bd18537dc191ca2e971819e0800a8b3374bd81e/fra/art_2)
- Avec ses éléments de vérification
- Art. 2 du règlement grand-ducal du 18 octobre 2001, dans sa version applicable au 31 mars 2003
Permalien : https://law.soufien.lu/lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2003-03-31--de4375a4015228c6ed8cf2329bd18537dc191ca2e971819e0800a8b3374bd81e/fra/art_2
ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/consolide/20030331
Intitulé (éditeur) : Version consolidée applicable au 31/03/2003 : Règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.
Version : applicable à partir du 2003-03-31 (éditeur)
Publication : Mémorial A n° 132 de 2001 (http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/2001/a132)
Date de publication (éditeur) : 2001-10-31
Empreinte du texte (SHA-256) : 6a5431ccea7e9c81166263775df593d36098f6fb4bec79c928589b538ff538a1
Consulté sur Lex le 2026-10-31 (date au Luxembourg).
Les textes consolidés n’ont aucun effet juridique : seuls font foi les textes publiés au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg (Mémorial A) et au Journal officiel de l’Union européenne.
Texte communiqué sous agreed_cc_by_rederived. Lu au 2003-03-31 en fra.
rgd-2001-10-18-n3, fra, la version applicable à partir du 2003-03-31 (la version suivante détenue s’applique à partir du 2005-05-02)
Une version consolidée est un outil de documentation sans valeur probante. Seuls font foi les textes publiés au Journal officiel (Mémorial A) : l’acte tel que publié, http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/jo, et les actes qui l’ont modifié, dont Lex ne détient pas encore la liste.
2 articles cités ; détenus sans texte : 0 ; non admis : 0 ; date propre différente de celle de la version : 1.
art_1er
Art. 1er.La liste des vaccinations recommandées est déterminée comme suit: Vaccinations universelles:Vaccinations contrela diphtériele tétanosla coqueluche au moyen du vaccin acellulairela poliomyélitehaemophilus influenzæ type bl'hépatite Bla rougeolela rubéoleles oreillonsVaccinations pour groupes-cibles spécifiquesVaccinations contrela grippele pneumocoquela tuberculosel'hépatite Al’encéphalite à tiques centreeuropéenne (FSME)la ragela fièvre jaunela fièvre typhoïdela méningite à méningocoquesl'encéphalite japonaisela varicelleVaccination recommandée par arrêté du Ministre de la Santé en cas d'épidémie ou d'attaque bioterroriste:vaccination contre la variole.
- [1] Règlement grand-ducal du 28 février 2003 modifiant le règlement grand-ducal du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.
Empreinte du texte
8bf3d985a5c83fdd8384652dbece6c400170e2611782589cde3d0abe27ab71d8, empreinte du corpsb5d10e547d545635e86dd03f51cca45fe36fac83940d0bc82bf43c6f7966e2a2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/consolide/20030331,/lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2003-03-31--de4375a4015228c6ed8cf2329bd18537dc191ca2e971819e0800a8b3374bd81e/fra/art_1erart_2
Art. 2.Notre ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.
La date propre de cet article est le 2001-11-03 ; sa version s’applique à partir du 2003-03-31.
Empreinte du texte
6a5431ccea7e9c81166263775df593d36098f6fb4bec79c928589b538ff538a1, empreinte du corpsb5d10e547d545635e86dd03f51cca45fe36fac83940d0bc82bf43c6f7966e2a2, source officiellehttp://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2001/10/18/n3/consolide/20030331,/lu-legilux/rgd-2001-10-18-n3/2003-03-31--de4375a4015228c6ed8cf2329bd18537dc191ca2e971819e0800a8b3374bd81e/fra/art_2
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